SAGEMCOM ENERGY & TELECOM SAS Active

03/12/2009

CREATION

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE
Référence de publication : Bodacc A n° 20090233 du 03/12/2009, annonce n° 722

N° RCS : 518 250 337 RCS Nanterre
Dénomination : SAGEMCOM 6 SAS
Forme Juridique : Société par actions simplifiée unipersonnelle
Administration : Président : SEVIAN Patrick Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES Commissaire aux comptes suppléant : BEAS
Capital : 5000.00 EUR
Adresse : 250 route de l'Empereur 92500 Rueil-Malmaison
Établissement(s) :
Etablissement principal
Origine du fond : Création d'un fonds de commerce
Activité : l'exploitation, tant en France qu'à l'étranger, pour elle-même ou le cas échéant pour le compte de tiers, de toute activité ayant trait aux applications générales de l'Electricité, de la radioélectricité, de l'électronique de l'informatique, de l'optique, de la mécanique et de travaux publics dans le domaine des communications, des réseaux et de la téléphonie, ainsi que de toute activités de production, de recherche et développement, de marketing et de vente, pour les produits et services relevant de Ces domaines.
Adresse de l'établissement :
Date de commencement d'activité : 01/11/2009

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21/02/2010

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE
Référence de publication : Bodacc B n° 20100036 du 21/02/2010, annonce n° 2849

N° RCS : 518 250 337 RCS Nanterre
Dénomination : SAGEMCOM ENERGY& TELECOM SAS
Forme Juridique : Société par actions simplifiée unipersonnelle

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06/04/2010

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE
Référence de publication : Bodacc B n° 20100067 du 06/04/2010, annonce n° 1317

N° RCS : 518 250 337 RCS Nanterre
Dénomination : SAGEMCOM ENERGY & TELECOM SAS
Forme Juridique : Société par actions simplifiée unipersonnelle

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20/04/2010

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE
Référence de publication : Bodacc B n° 20100076 du 20/04/2010, annonce n° 2097

N° RCS : 518 250 337 RCS Nanterre
Dénomination : SAGEMCOM ENERGY & TELECOM SAS
Forme Juridique : Société par actions simplifiée unipersonnelle

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21/11/2012

VENTES ET CESSIONS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE
Référence de publication : Bodacc A n° 20120225 du 21/11/2012, annonce n° 1637

N° RCS : 518 250 337 RCS Nanterre
Dénomination : SAGEMCOM ENERGY & TELECOM SAS
Forme Juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Capital : 44824840.00 EUR
Adresse : 250 RTE de l'Empereur 92500 Rueil Malmaison
Oppositions : Les créanciers de la société apporteuse dont la créance est antérieure au présent avis pourront former opposition à l'apport dans les conditions et les délais prévus aux articles L.236-14 et R. 236-8 du code de commerce.
Commentaires : AVIS DE PROJET D'APPORT PARTIEL D'ACTIF SOUMIS AU REGIME DES SCISSIONS SAGEMCOM ENERGY & TELECOM SAS Forme juridique Société par actions simplifiée à associé unique Au capital de 44824840 EUR Siège social 250 RTE de l'Empereur 92500 RUEIL MALMAISON N° RCS 518250337 RCS NANTERRE, est société apporteuse SAGEMCOM SENEGAL SA Forme juridique Société de droit étranger Siège social QUARTIER SICAP SACRE COEUR 1 - VILLA 8463 - DAKAR - SENEGAL Société en cours de formation, est société bénéficiaire La société apporteuse ferait apport à la société bénéficiaire, société de droit sénégalais en cours de formation créée spécialement à cet effet, de sa branche complète et autonome d'activité exploitée sous la forme d'une succursale au Sénégal. Sur la base des compts arrêtés au 31/12/2011 de la société apporteuse, l'actif apporté s'élèverait à 28 188 364 000 francs CFA. Le montant du passif pris en charge par la société bénéficiaire s'élèverait à 27 978 027 000 francs CFA, soit un actif net apporté de 210 337 000 francs CFA, arrondi à 210 330 000 francs CFA pour des raisons pratiques. En rémunération de l'apport, il serait attribué, à la société apporteuse 21 033 actions d'une valeur nominale de 10 000 francs CFA, créées par la société bénéficiaire lors de sa constitution. Il ne serait émis aucune prime d'apport. La date d'effet comptable et fiscal de l'apport serait fixé au 1er janvier 2012 à zéro heure. Sans préjudice de la date d'effet comptable et fiscal, le transfert de propriété et l'entrée en jouissance de l'apport interviendraient au jour de la réalisation définitive de l'apport. Le projet d'apport partiel d'actif a été établi sous les conditions suspensives suivantes : l'approbation par l'actionnaire unique de la société apporteuse du traité d'apport - l'approbation par décision constitutive de l'actionnaire unique de la société bénéficiaire des apports qui lui sont consentis - l'obtention expresse ou implicite de l'autorisation d'apport du fonds de commerce de la société apporteuse prévue par la loi sénégalaise 77-85 du 10/08/1977 et son décret d'application 77-754 du 20/09/1977. Le passif apporté à la société bénéficiaire ne serait pas garanti solidairement par la société apporteuse. Les créanciers de la société apporteuse dont la créance est antérieure au présent avis pourront former opposition à l'apport dans les conditions et les délais prévus aux articles L.236-14 et R. 236-8 du code de commerce. Date du projet : 09/11/2012 Date du dépôt : 13/11/2012, lieu du dépôt : GTC NANTERRE.

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29/12/2014

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE
Référence de publication : Bodacc C n° 20140099 du 29/12/2014, annonce n° 8216

N° RCS : 518 250 337 RCS Nanterre
Dénomination : SAGEMCOM ENERGY & TELECOM SAS
Forme Juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Adresse : 250 route de l'Empereur 92500 Rueil-Malmaison
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2013

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04/01/2015

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE
Référence de publication : Bodacc B n° 20150002 du 04/01/2015, annonce n° 2205

N° RCS : 518 250 337 RCS Nanterre
Dénomination : SAGEMCOM ENERGY & TELECOM SAS
Forme Juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

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03/07/2015

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE
Référence de publication : Bodacc B n° 20150126 du 03/07/2015, annonce n° 1550

N° RCS : 518 250 337 RCS Nanterre
Dénomination : SAGEMCOM ENERGY & TELECOM SAS
Forme Juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

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24/07/2015

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE
Référence de publication : Bodacc C n° 20150065 du 24/07/2015, annonce n° 9231

N° RCS : 518 250 337 RCS Nanterre
Dénomination : SAGEMCOM ENERGY & TELECOM SAS
Forme Juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Adresse : 250 route de l'Empereur 92500 Rueil-Malmaison
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2014

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14/10/2016

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE
Référence de publication : Bodacc C n° 20160110 du 14/10/2016, annonce n° 12461

N° RCS : 518 250 337 RCS Nanterre
Dénomination : SAGEMCOM ENERGY & TELECOM SAS
Forme Juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Adresse : 250 route de l'Empereur 92500 Rueil-Malmaison
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2015

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31/10/2016

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE
Référence de publication : Bodacc B n° 20160213 du 31/10/2016, annonce n° 1363

N° RCS : 518 250 337 RCS Nanterre
Dénomination : SAGEMCOM ENERGY & TELECOM SAS
Forme Juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Administration : Président : SEVIAN Patrick modification le 08 Avril 2010 ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES en fonction le 18 Novembre 2009 ; Commissaire aux comptes suppléant : BEAS en fonction le 18 Novembre 2009 ; Directeur général : RIEUL Eric en fonction le 26 Octobre 2016

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15/07/2017

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE
Référence de publication : Bodacc C n° 20170062 du 15/07/2017, annonce n° 11793

N° RCS : 518 250 337 RCS Nanterre
Dénomination : SAGEMCOM ENERGY & TELECOM SAS
Forme Juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Adresse : 250 route de l'Empereur 92500 Rueil-Malmaison
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2016

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03/01/2018

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE
Référence de publication : Bodacc B n° 20180001 du 03/01/2018, annonce n° 4511

N° RCS : 518 250 337 RCS Nanterre
Dénomination : SAGEMCOM ENERGY & TELECOM SAS
Forme Juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

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18/07/2018

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE
Référence de publication : Bodacc C n° 20180129 du 18/07/2018, annonce n° 16669

N° RCS : 518 250 337 RCS Nanterre
Dénomination : SAGEMCOM ENERGY & TELECOM SAS
Forme Juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Adresse : 250 route de l'Empereur 92500 Rueil-Malmaison
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2017

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16/05/2018

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE
Référence de publication : Bodacc B n° 20180092 du 16/05/2018, annonce n° 1035

N° RCS : 518 250 337 RCS Nanterre
Dénomination : SAGEMCOM ENERGY & TELECOM SAS
Forme Juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

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12/06/2019

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE
Référence de publication : Bodacc C n° 20190111 du 12/06/2019, annonce n° 10977

N° RCS : 518 250 337 RCS Nanterre
Dénomination : SAGEMCOM ENERGY & TELECOM SAS
Forme Juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Adresse : 250 route de l'Empereur 92500 Rueil-Malmaison
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2018

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17/11/2019

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE
Référence de publication : Bodacc B n° 20190221 du 17/11/2019, annonce n° 1909

N° RCS : 518 250 337 RCS Nanterre
Dénomination : SAGEMCOM ENERGY & TELECOM SAS
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Activité : L'exploitation, tant en France qu'à l'étranger, pour elle-meme ou le cas échéant pour le compte de tiers, de toute activité ayant trait aux applications générales de l'electricité, de la radioélectricité, de l'electronique de l'informatique, de l'optique, de la mécanique et de travaux publics dans le domaine des communications, des réseaux et de la téléphonie, ainsi que de toute activités de production, de recherche et développement, de marketing et de vente, pour les produits et services relevant de ces domaines.
Administration : Président : Sagemcom Corporate ; Directeur général : RIEUL Eric ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES ; Commissaire aux comptes suppléant : BEAS

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18/06/2020

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE
Référence de publication : Bodacc C n° 20200117 du 18/06/2020, annonce n° 8724

N° RCS : 518 250 337 RCS Nanterre
Dénomination : SAGEMCOM ENERGY & TELECOM SAS
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Adresse : 250 Route de l'Empereur 92500 Rueil-Malmaison
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2019

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24/01/2021

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE
Référence de publication : Bodacc B n° 20210016 du 24/01/2021, annonce n° 3024

N° RCS : 518 250 337 RCS Nanterre
Dénomination : SAGEMCOM ENERGY & TELECOM SAS
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Activité : L'exploitation, tant en France qu'à l'étranger, pour elle-meme ou le cas échéant pour le compte de tiers, de toute activité ayant trait aux applications générales de l'electricité, de la radioélectricité, de l'electronique de l'informatique, de l'optique, de la mécanique et de travaux publics dans le domaine des communications, des réseaux et de la téléphonie, ainsi que de toute activités de production, de recherche et développement, de marketing et de vente, pour les produits et services relevant de ces domaines.

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08/06/2021

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE
Référence de publication : Bodacc C n° 20210110 du 08/06/2021, annonce n° 5101

N° RCS : 518 250 337 RCS Nanterre
Dénomination : SAGEMCOM ENERGY & TELECOM SAS
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Adresse : 250 Route de l'Empereur 92500 Rueil-Malmaison
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2020

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17/05/2022

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE
Référence de publication : Bodacc C n° 20220096 du 17/05/2022, annonce n° 8701

N° RCS : 518 250 337 RCS Nanterre
Dénomination : SAGEMCOM ENERGY & TELECOM SAS
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Adresse : 250 Route de l'Empereur 92500 Rueil-Malmaison
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2021

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16/06/2023

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE
Référence de publication : Bodacc C n° 20230115 du 16/06/2023, annonce n° 5935

N° RCS : 518 250 337 RCS Nanterre
Dénomination : SAGEMCOM ENERGY & TELECOM SAS
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Adresse : 250 Route de l'Empereur 92500 Rueil-Malmaison
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2022

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