SCAF FRUITIERE PLATEAU DE NOZEROY Active

24/01/2010

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
Référence de publication : Bodacc B n° 20100016 du 24/01/2010, annonce n° 895

N° RCS : 778 363 614 RCS Lons-le-Saunier
Dénomination : S.C.A.F. FRUITIERE DU PLATEAU DE NOZEROY
Forme Juridique : Société Coopérative Agricole
Administration : BOURIOT Fabienne Albert Joséphe Cécile nom d'usage : VIONNET Fabienne devient président. CHAUVIN Dominique Paul Louis nom d'usage : CHAUVIN Dominique devient vice-président. LACROIX Yves Maurice Désiré Roger nom d'usage : LACROIX Yves devient vice-président. ALPY Joël Henri Paul nom d'usage : ALPY Joël devient vice-président. DUSSOUILLEZ Rémy Pierre Paul nom d'usage : DUSSOUILLIEZ Rémy devient vice-président. ALPY Joël nom d'usage : ALPY Joël n'est plus président. ROUSSEAU Jean-Paul Thierry nom d'usage : ROUSSEAU Jean-Paul devient administrateur. FERREUX Richard Louis Robert nom d'usage : FERREUX Richard devient administrateur. MARGUIER Régis Maurice Michel Marie nom d'usage : MARGUIER Régis devient administrateur. LHOMME Denis Jean Marie nom d'usage : LHOMME Denis devient administrateur. POULIN Denis Gabriel Maurice nom d'usage : POULIN Denis devient administrateur. COUPET Daniel Louis Eugène nom d'usage : COUPET Daniel devient administrateur. RATTE Henri Marie Fernand nom d'usage : RATTE Henri devient administrateur. DODANE Patrick Michel Gilbert nom d'usage : DODANE Patrick devient administrateur. ROUSSEAU Jean-Claude Léon Francis nom d'usage : ROUSSEAU Jean-Claude devient administrateur. MIVELLE Jacques Omer Marie nom d'usage : MIVELLE Jacques devient secrétaire. JOLICLERC Jean-Michel François nom d'usage : JOLICLERC Jean-Michel devient trésorier.

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21/03/2012

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
Référence de publication : Bodacc B n° 20120057 du 21/03/2012, annonce n° 808

N° RCS : 778 363 614 RCS Lons-le-Saunier
Dénomination : S.C.A.F. FRUITIERE DU PLATEAU DE NOZEROY
Forme Juridique : Société Coopérative Agricole
Administration : FIR REVI EST devient commissaire aux comptes titulaire. REVISION SUD EST devient commissaire aux comptes suppléant.

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24/05/2012

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
Référence de publication : Bodacc B n° 20120099 du 24/05/2012, annonce n° 795

N° RCS : 778 363 614 RCS Lons-le-Saunier
Dénomination : S.C.A.F. FRUITIERE DU PLATEAU DE NOZEROY
Forme Juridique : Société Coopérative Agricole

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16/09/2013

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
Référence de publication : Bodacc C n° 20130067 du 16/09/2013, annonce n° 2504

N° RCS : 778 363 614 RCS Lons-le-Saunier
Dénomination : S.C.A.F. FRUITIERE DU PLATEAU DE NOZEROY
Forme Juridique : Société Coopérative Agricole
Adresse : Rue de Bief du Fourg " Petit Villard" 39250 Mignovillard
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2012

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11/08/2014

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
Référence de publication : Bodacc C n° 20140053 du 11/08/2014, annonce n° 3749

N° RCS : 778 363 614 RCS Lons-le-Saunier
Dénomination : S.C.A.F. FRUITIERE DU PLATEAU DE NOZEROY
Forme Juridique : Société Coopérative Agricole
Adresse : Rue de Bief du Fourg " Petit Villard" 39250 Mignovillard
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2013

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02/11/2015

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
Référence de publication : Bodacc C n° 20150113 du 02/11/2015, annonce n° 4343

N° RCS : 778 363 614 RCS Lons-le-Saunier
Dénomination : S.C.A.F. FRUITIERE DU PLATEAU DE NOZEROY
Forme Juridique : Société Coopérative Agricole
Adresse : Rue de Bief du Fourg " Petit Villard" 39250 Mignovillard
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2014

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10/08/2016

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
Référence de publication : Bodacc C n° 20160079 du 10/08/2016, annonce n° 7099

N° RCS : 778 363 614 RCS Lons-le-Saunier
Dénomination : S.C.A.F. FRUITIERE DU PLATEAU DE NOZEROY
Forme Juridique : Société Coopérative Agricole
Adresse : Rue de Bief du Fourg " Petit Villard" 39250 Mignovillard
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2015

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07/11/2017

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
Référence de publication : Bodacc C n° 20170110 du 07/11/2017, annonce n° 4884

N° RCS : 778 363 614 RCS Lons-le-Saunier
Dénomination : S.C.A.F. FRUITIERE DU PLATEAU DE NOZEROY
Forme Juridique : Société Coopérative Agricole
Adresse : Rue de Bief du Fourg " Petit Villard" 39250 Mignovillard
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2016

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03/06/2018

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
Référence de publication : Bodacc C n° 20180099 du 03/06/2018, annonce n° 753

N° RCS : 778 363 614 RCS Lons-le-Saunier
Dénomination : S.C.A.F. FRUITIERE DU PLATEAU DE NOZEROY
Forme Juridique : Société Coopérative Agricole
Adresse : Rue de Bief du Fourg Petit Villard" 39250 Mignovillard
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2017

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29/07/2018

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
Référence de publication : Bodacc B n° 20180142 du 29/07/2018, annonce n° 1020

N° RCS : 778 363 614 RCS Lons-le-Saunier
Dénomination : S.C.A.F. FRUITIERE DU PLATEAU DE NOZEROY
Forme Juridique : Société Coopérative Agricole
Administration : LACROIX Yves Maurice Désiré Roger nom d'usage : LACROIX n'est plus vice-président. LHOMME Denis Jean Marie nom d'usage : LHOMME devient vice-président. RATTE Henri Marie Fernand nom d'usage : RATTE n'est plus administrateur. RATTE Julien nom d'usage : RATTE devient administrateur. EARL CHAPUIS PHILIPPE devient administrateur représenté(e) par CHAPUIS Philippe Arsène Just nom d'usage : CHAPUIS. CARREZ Christelle nom d'usage : MARGUIER devient secrétaire. MARMIER Benoît nom d'usage : MARMIER devient trésorier

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29/07/2018

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
Référence de publication : Bodacc B n° 20180142 du 29/07/2018, annonce n° 1016

N° RCS : 778 363 614 RCS Lons-le-Saunier
Dénomination : S.C.A.F. FRUITIERE DU PLATEAU DE NOZEROY
Forme Juridique : Société Coopérative Agricole
Administration : POULIN Denis Gabriel Maurice nom d'usage : POULIN n'est plus administrateur. ROUSSEAU Jean-Claude Léon Francis nom d'usage : ROUSSEAU n'est plus administrateur. Gaec GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU ALPY devient administrateur représenté(e) par ALPY Joël nom d'usage : ALPY. Gaec GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU LES DANCES devient administrateur représenté(e) par LACROIX Yves Maurice Désiré Roger nom d'usage : LACROIX. Exploitation agricole ARL EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE POULIN devient administrateur représenté(e) par POULIN Denis nom d'usage : POULIN. Gaec GAEC DE GOUTTE D'OR VIONNET XAVIER ET FABIENNE devient administrateur représenté(e) par BOURIOT Fabienne nom d'usage : VIONNET. Gaec Groupement Agricole d'Exploitation en Commun reconnu DES LANCIEUX devient administrateur représenté(e) par MARMIER Benoît nom d'usage : MARMIER

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29/07/2018

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
Référence de publication : Bodacc B n° 20180142 du 29/07/2018, annonce n° 1017

N° RCS : 778 363 614 RCS Lons-le-Saunier
Dénomination : S.C.A.F. FRUITIERE DU PLATEAU DE NOZEROY
Forme Juridique : Société Coopérative Agricole
Administration : MARGUIER Régis Maurice Michel Marie nom d'usage : MARGUIER n'est plus administrateur

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29/07/2018

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
Référence de publication : Bodacc B n° 20180142 du 29/07/2018, annonce n° 1018

N° RCS : 778 363 614 RCS Lons-le-Saunier
Dénomination : S.C.A.F. FRUITIERE DU PLATEAU DE NOZEROY
Forme Juridique : Société Coopérative Agricole
Administration : DUSSOUILLEZ Rémy Pierre Paul nom d'usage : DUSSOUILLIEZ n'est plus vice-président. ROUSSEAU Jean-Paul Thierry nom d'usage : ROUSSEAU n'est plus administrateur. Gaec GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU VERNON devient administrateur représenté(e) par ROUSSEAU Jean-Paul nom d'usage : ROUSSEAU. Gaec GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU PARU devient administrateur représenté(e) par DUSSOUILLEZ Rémy Pierre nom d'usage : DUSSOUILLEZ. LIEGEON François Baptiste Joseph nom d'usage : LIEGEON devient administrateur. Gaec GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU MARGUIER REGIS ET CHRISTELLE devient administrateur représenté(e) par CARREZ Christelle nom d'usage : MARGUIER. JOLICLERC Jean-Michel François nom d'usage : JOLICLERC n'est plus trésorier

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29/07/2018

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
Référence de publication : Bodacc B n° 20180142 du 29/07/2018, annonce n° 1019

N° RCS : 778 363 614 RCS Lons-le-Saunier
Dénomination : S.C.A.F. FRUITIERE DU PLATEAU DE NOZEROY
Forme Juridique : Société Coopérative Agricole
Administration : FERREUX Richard Louis Robert nom d'usage : FERREUX n'est plus administrateur. DODANE Patrick Michel Gilbert nom d'usage : DODANE n'est plus administrateur. Gaec GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE LA SAUGE devient administrateur représenté(e) par CHAUVIN Dominique Paul Louis nom d'usage : CHAUVIN. Gaec GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU SAINTE-CLAIRE devient administrateur représenté(e) par DODANE Patrick Michel Gilbert nom d'usage : DODANE. Gaec GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU FERREUX devient administrateur représenté(e) par FERREUX Richard Louis Robert nom d'usage : FERREUX. BOURGEOIS Régis Daniel Ulysse nom d'usage : BOURGEOIS devient administrateur

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04/07/2019

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
Référence de publication : Bodacc C n° 20190127 du 04/07/2019, annonce n° 5843

N° RCS : 778 363 614 RCS Lons-le-Saunier
Dénomination : S.C.A.F. FRUITIERE DU PLATEAU DE NOZEROY
Forme Juridique : Société Coopérative Agricole
Adresse : Rue de Bief du Fourg Petit Villard. 39250 Mignovillard
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2018

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27/12/2019

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
Référence de publication : Bodacc B n° 20190249 du 27/12/2019, annonce n° 1295

N° RCS : 778 363 614 RCS Lons-le-Saunier
Dénomination : S.C.A.F. FRUITIERE DU PLATEAU DE NOZEROY
Forme Juridique : Société Coopérative Agricole
Administration : BOURGEOIS Régis Daniel Ulysse nom d'usage : BOURGEOIS devient vice-président. LHOMME Denis Jean Marie nom d'usage : LHOMME n'est plus vice-président. LIEGEON François Baptiste Joseph nom d'usage : LIEGEON devient trésorier. CHAPUIS Philippe nom d'usage : CHAPUIS devient administrateur. POULIN Denis nom d'usage : POULIN devient administrateur. ROUSSEAU Jean-Paul nom d'usage : ROUSSEAU devient administrateur. DUSSOUILLEZ Rémy nom d'usage : DUSSOUILLEZ devient administrateur. MARMIER Charles-Antoine Jules nom d'usage : MARMIER devient administrateur. MARMIER Benoît nom d'usage : MARMIER n'est plus trésorier

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03/12/2020

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
Référence de publication : Bodacc C n° 20200235 du 03/12/2020, annonce n° 7093

N° RCS : 778 363 614 RCS Lons-le-Saunier
Dénomination : S.C.A.F. FRUITIERE DU PLATEAU DE NOZEROY
Forme Juridique : Société Coopérative Agricole
Adresse : Rue de Bief du Fourg Petit Villard. 39250 Mignovillard
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2019

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25/03/2021

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
Référence de publication : Bodacc B n° 20210059 du 25/03/2021, annonce n° 668

N° RCS : 778 363 614 RCS Lons-le-Saunier
Dénomination : S.C.A.F. FRUITIERE DU PLATEAU DE NOZEROY
Forme Juridique : Société Coopérative Agricole
Administration : CHAUVIN Dominique Paul Louis nom d'usage : CHAUVIN n'est plus vice-président. CHAPUIS Philippe nom d'usage : CHAPUIS devient vice-président. CHAUVIN Dominique Paul Louis nom d'usage : CHAUVIN devient administrateur. CHAPUIS Philippe nom d'usage : CHAPUIS n'est plus administrateur. MARMIER Charles-Antoine Jules nom d'usage : MARMIER n'est plus administrateur. Gaec GAEC DES LYS devient administrateur. FERREUX Thibaut Ghislain Roland nom d'usage : FERREUX devient membre

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12/11/2021

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
Référence de publication : Bodacc B n° 20210220 du 12/11/2021, annonce n° 2517

N° RCS : 778 363 614 RCS Lons-le-Saunier
Dénomination : S.C.A.F. FRUITIERE DU PLATEAU DE NOZEROY
Forme Juridique : Société Coopérative Agricole
Administration : COUPET Daniel Louis Eugène nom d'usage : COUPET n'est plus administrateur. Gaec GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU PARU n'est plus administrateur. Gaec GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN LIEGEON DU CESSET devient administrateur. MOSSUZ Pierre Patrick nom d'usage : MOSSUZ devient administrateur

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12/11/2021

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
Référence de publication : Bodacc B n° 20210220 du 12/11/2021, annonce n° 2518

N° RCS : 778 363 614 RCS Lons-le-Saunier
Dénomination : S.C.A.F. FRUITIERE DU PLATEAU DE NOZEROY
Forme Juridique : Société Coopérative Agricole
Administration : CARREZ Christelle nom d'usage : MARGUIER devient vice-président. ALPY Joël Henri Paul nom d'usage : ALPY n'est plus vice-président. ALPY Joël Henri Paul nom d'usage : ALPY devient administrateur. MARMIER Charles-Antoine Jules nom d'usage : MARMIER devient administrateur. POULIN Denis nom d'usage : POULIN n'est plus administrateur. CARREZ Christelle nom d'usage : MARGUIER n'est plus secrétaire. POULIN Denis nom d'usage : POULIN devient secrétaire

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27/05/2022

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
Référence de publication : Bodacc C n° 20220103 du 27/05/2022, annonce n° 3316

N° RCS : 778 363 614 RCS Lons-le-Saunier
Dénomination : S.C.A.F. FRUITIERE DU PLATEAU DE NOZEROY
Forme Juridique : Société Coopérative Agricole
Adresse : Rue de Bief du Fourg Petit Villard. 39250 Mignovillard
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2020

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27/05/2022

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
Référence de publication : Bodacc C n° 20220103 du 27/05/2022, annonce n° 3317

N° RCS : 778 363 614 RCS Lons-le-Saunier
Dénomination : S.C.A.F. FRUITIERE DU PLATEAU DE NOZEROY
Forme Juridique : Société Coopérative Agricole
Adresse : Rue de Bief du Fourg Petit Villard. 39250 Mignovillard
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2021

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21/07/2022

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
Référence de publication : Bodacc B n° 20220140 du 21/07/2022, annonce n° 747

N° RCS : 778 363 614 RCS Lons-le-Saunier
Dénomination : S.C.A.F. FRUITIERE DU PLATEAU DE NOZEROY
Forme Juridique : Société Coopérative Agricole
Administration : LHOMME Denis Jean Marie nom d'usage : LHOMME n'est plus administrateur. Gaec Groupement Agricole d'Exploitation en Commun agréé DU CHATELET devient administrateur. FNR REVICOOP n'est plus commissaire aux comptes titulaire. Société à responsabilité limitée GENERATION AUDIT EXPERTISE devient commissaire aux comptes titulaire

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21/07/2022

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
Référence de publication : Bodacc B n° 20220140 du 21/07/2022, annonce n° 748

N° RCS : 778 363 614 RCS Lons-le-Saunier
Dénomination : S.C.A.F. FRUITIERE DU PLATEAU DE NOZEROY
Forme Juridique : Société Coopérative Agricole
Administration : LIEGEON François Baptiste Joseph nom d'usage : LIEGEON n'est plus administrateur. DUSSOUILLEZ Rémy nom d'usage : DUSSOUILLEZ n'est plus administrateur

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21/07/2022

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
Référence de publication : Bodacc B n° 20220140 du 21/07/2022, annonce n° 749

N° RCS : 778 363 614 RCS Lons-le-Saunier
Dénomination : S.C.A.F. FRUITIERE DU PLATEAU DE NOZEROY
Forme Juridique : Société Coopérative Agricole
Administration : CHAPUIS Philippe nom d'usage : CHAPUIS devient président. BOURIOT Fabienne Albert Joséphe Cécile nom d'usage : VIONNET n'est plus président. BOURIOT Fabienne Albert Joséphe Cécile nom d'usage : VIONNET devient vice-président. CARREZ Christelle nom d'usage : MARGUIER n'est plus vice-président. CARREZ Christelle nom d'usage : MARGUIER devient trésorier. CHAPUIS Philippe nom d'usage : CHAPUIS n'est plus vice-président. LIEGEON François Baptiste Joseph nom d'usage : LIEGEON n'est plus trésorier. LIEGEON François Baptiste Joseph nom d'usage : LIEGEON devient vice-président

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06/07/2023

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
Référence de publication : Bodacc C n° 20230129 du 06/07/2023, annonce n° 6806

N° RCS : 778 363 614 RCS Lons-le-Saunier
Dénomination : S.C.A.F. FRUITIERE DU PLATEAU DE NOZEROY
Forme Juridique : Société Coopérative Agricole
Adresse : Rue de Bief du Fourg Petit Villard. 39250 Mignovillard
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2022

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