SKIS ROSSIGNOL - CLUB ROSSIGNOL Active

16/05/2008

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Référence de publication : Bodacc B n° 20080082 du 16/05/2008, annonce n° 399

N° RCS : 056 502 958 RCS Grenoble
Dénomination : SKIS ROSSIGNOL - CLUB ROSSIGNOL
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Administration : GAUTIER Jean-François Marie nom d'usage : GAUTIER Jean-François n'est plus président.MORGAN David Huw nom d'usage : MORGAN David devient président..

Voir le contenu de l'annonce légale

31/01/2009

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Référence de publication : Bodacc B n° 20090021 du 31/01/2009, annonce n° 1508

N° RCS : 056 502 958 RCS Grenoble
Dénomination : SKIS ROSSIGNOL - CLUB ROSSIGNOL
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Administration : MORGAN David Huw nom d'usage : MORGAN David n'est plus président.. LALANDE Pierre Eric nom d'usage : LALANDE Pierre n'est plus président.. CERCLEY Bruno Marc Patrick nom d'usage : CERCLEY Bruno devient président..

Voir le contenu de l'annonce légale

14/05/2009

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Référence de publication : Bodacc B n° 20090092 du 14/05/2009, annonce n° 1552

N° RCS : 056 502 958 RCS Grenoble
Dénomination : SKIS ROSSIGNOL - CLUB ROSSIGNOL
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Administration : SA à conseil d'administration PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT devient commissaire aux comptes titulaire.. NICOLAS Yves nom d'usage : NICOLAS Yves devient commissaire aux comptes suppléant..

Voir le contenu de l'annonce légale

26/09/2010

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Référence de publication : Bodacc B n° 20100187 du 26/09/2010, annonce n° 606

N° RCS : 056 502 958 RCS Grenoble
Dénomination : SKIS ROSSIGNOL - CLUB ROSSIGNOL
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Administration : SA à conseil d'administration CABINET DELOITTE n'est plus commissaire aux comptes titulaire. Société à responsabilité limitée BEAS n'est plus commissaire aux comptes suppléant.

Voir le contenu de l'annonce légale

29/04/2011

VENTES ET CESSIONS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
Référence de publication : Bodacc A n° 20110084 du 29/04/2011, annonce n° 958

N° RCS : 056 502 958 RCS Grenoble
Dénomination : SKIS ROSSIGNOL - CLUB ROSSIGNOL
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Capital : 50000000.00 EUR
Adresse : 98 Rue Louis Barran 38430 Saint-Jean-de-Moirans
Établissement(s) :
Etablissement secondaire
Origine du fond : Etablissement secondaire acquis par achat au prix stipulé de 1000000 EUR
Activité : Activité de distribution consistant en la conception, la recherche et le développement, la vente, la promotion et le service après-vente d'articles de sport produits par la société SKIS DYNASTAR ou par des tiers et distribués à certaines sociétés du Groupe ROSSIGNOL, à des distributeurs étrangers, à des centrales de distribution, des détaillants français ou étrangers et à des tiers (clubs, professionnels de la montagne...).
Adresse de l'établissement : avenue de Genève 74700 Sallanches
Précédent(s) Propriétaire(s) :
Dénomination : SKIS DYNASTAR
Date de commencement d'activité : 31/03/2011
Publication légale : Le Faucigny du 14/04/2011
Oppositions : Par acte extrajudiciaire à l'adresse du fonds : Avenue de Genève, 74700 SALLANCHES et correspondance à la Société SKIS ROSSIGNOL - CLUB ROSSIGNOL, 98 rue Louis Barran 38430 SAINT-JEAN-DE-MOIRANS

Voir le contenu de l'annonce légale

24/05/2012

VENTES ET CESSIONS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Référence de publication : Bodacc A n° 20120099 du 24/05/2012, annonce n° 295

N° RCS : 056 502 958 RCS Grenoble
Dénomination : SKIS ROSSIGNOL - CLUB ROSSIGNOL
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Capital : 50000000.00 EUR
Adresse : 98 rue Louis Barran 38430 Saint-Jean-de-Moirans
Établissement(s) :
Etablissement principal
Origine du fond : Etablissement principal acquis par achat au prix stipulé de 1766445.83 EUR
Activité : Conception, développement, fabrication et vente de textile sous les marques Rossignol et Dynastar, notamment l'activité de textile Rossignol et Dynastar. Conception, développement, fabrication et vente d'accessoires sous la marque Look notamment les casques, les masques et les protections et ensemble avec l'activité textile Rossignol et Dynastar.
Adresse de l'établissement : 98 Rue Louis Barran 38430 Saint-Jean-de-Moirans
Précédent(s) Propriétaire(s) :
Dénomination : SPORTS ET STYLES
Date de commencement d'activité : 26/04/2012
Publication légale : L'Essor de l'Isère du 11/05/2012
Oppositions : Chez l'acquéreur sis 98 rue Louis Barrab 38430 Saint Jean de Moirans

Voir le contenu de l'annonce légale

18/12/2013

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Référence de publication : Bodacc B n° 20130243 du 18/12/2013, annonce n° 772

N° RCS : 056 502 958 RCS Grenoble
Dénomination : SKIS ROSSIGNOL - CLUB ROSSIGNOL
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Administration : CERCLEY Bruno Marc Patrick nom d'usage : CERCLEY n'est plus président. Sté par actions simplifiée Chartreuse et Mont Blanc SAS devient président.

Voir le contenu de l'annonce légale

26/11/2013

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Référence de publication : Bodacc C n° 20130087 du 26/11/2013, annonce n° 3568

N° RCS : 056 502 958 RCS Grenoble
Dénomination : SKIS ROSSIGNOL - CLUB ROSSIGNOL
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse : 98 rue Louis Barran 38430 Saint-Jean-de-Moirans
Comptes annuels et rapports clos le : 31/03/2013

Voir le contenu de l'annonce légale

19/12/2014

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Référence de publication : Bodacc C n° 20140096 du 19/12/2014, annonce n° 5389

N° RCS : 056 502 958 RCS Grenoble
Dénomination : SKIS ROSSIGNOL - CLUB ROSSIGNOL
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse : 98 rue Louis Barran 38430 Saint-Jean-de-Moirans
Comptes annuels et rapports clos le : 31/03/2014

Voir le contenu de l'annonce légale

21/11/2014

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Référence de publication : Bodacc B n° 20140224 du 21/11/2014, annonce n° 1012

N° RCS : 056 502 958 RCS Grenoble
Dénomination : SKIS ROSSIGNOL - CLUB ROSSIGNOL
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Administration : NICOLAS Yves nom d'usage : NICOLAS n'est plus commissaire aux comptes suppléant. GEORGHIOU Jean-Christophe nom d'usage : GEORGHIOU devient commissaire aux comptes suppléant.

Voir le contenu de l'annonce légale

30/12/2015

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Référence de publication : Bodacc C n° 20150134 du 30/12/2015, annonce n° 3347

N° RCS : 056 502 958 RCS Grenoble
Dénomination : SKIS ROSSIGNOL - CLUB ROSSIGNOL
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse : 98 rue Louis Barran 38430 Saint-Jean-de-Moirans
Comptes annuels et rapports clos le : 31/03/2015

Voir le contenu de l'annonce légale

26/02/2015

VENTES ET CESSIONS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Référence de publication : Bodacc A n° 20150040 du 26/02/2015, annonce n° 467

N° RCS : 056 502 958 RCS Grenoble
Dénomination : SKIS ROSSIGNOL - CLUB ROSSIGNOL
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Capital : 50000000.00 EUR
Adresse : 98 rue LOUIS BARRAN 38430 Saint-Jean-de-Moirans
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Commentaires : Avis au Bodacc relatif au projet d'apport partiel d'actif placé sous le régime juridique des scissions défini aux articles L. 236-16 à L. 236-21 Code de commercePUBLICATION POUR SKIS ROSSIGNOL - CLUB ROSSIGNOLPour la société apporteuse : SKIS ROSSIGNOL - CLUB ROSSIGNOL, société par actions simplifiée au capital de 50.000.000 euros dont le siège social est sis 98, rue Louis Barran - 38430 Saint-Jean-de-Moirans, dont le numéro unique d'identification est 056 502 958 RCS GrenoblePour la société bénéficiaire : ROSSIGNOL APPAREL, société par actions simplifiée au capital de 1 euros dont le siège social est sis 98, rue Louis Barran - 38430 Saint-Jean-de-Moirans, dont le numéro unique d'identification est 808 328 652 RCS GrenobleDescription de l'apport : l'ensemble des éléments d'actif et de passif composant l'Activité Textile Apportée, tels que lesdits éléments existeront à la date à laquelle les conditions suspensives auxquelles est soumis l'Apport seront définitivement satisfaites, qu'ils figurent ou non dans les comptes sociaux de l'Apporteur, y compris tous les droits et passifs éventuels, inconnus ou futurs se rapportant à l'exploitation de l'Activité Textile Apportée, dont l'origine est antérieure à la Date de Réalisation.L'évaluation de l'actif et du passif à transmettre à la société bénéficiaireest prévue sur la base d'un actif net provisoire au 31 mars 2015, tel qu'estimé à la date des présentes :actif : 7.607.226 eurospassif : 144.411,10 eurosLes montants définitifs de l'actif apporté et du passif pris en charge seront arrêtés sur la base d'un inventaire des éléments d'actif et de passif apportés au 1er avril 2015Le rapport d'échange des droits sociaux dans chaque société participante : Les Apports qui précèdent sont consentis et acceptés moyennant l'attribution à l'Apporteur de 7.462.814 actions du Bénéficiaire, de 1 euro de valeur nominale chacune, créées au titre d'une augmentation de capital social du Bénéficiaire d'un montant de 7.462.814 euros par émission de 7.462.814 actions ordinaires de 1 euro de valeur nominale sans prime d'émission. Pour éviter l'absence de rompus compte tenu de la valorisation de l'actif net provisoire, une soulte d'un montant de 0,90euros pour l'actif net apporté devrait être versée par le Bénéficiaire à l'Apporteur. Compte tenu du montant de la soulte, l'Apporteur renonce par avance et de façon irrévocable à recouvrir ladite soulte et libère le Bénéficiaire de sa dette de paiement au titre de ladite soulte. Ces 7.462.814 actions porteront jouissance à compter de l'immatriculation de la Société. Elles auront les droits attachés aux actions ordinaires tel que décrit dans les statuts de Rossignol Apparel. Elles seront négociables à compter de la Date de Réalisation. Afin de déterminer de manière définitive la consistance active et passive de l'activité transmise au 1er avril 2015, il sera procédé à l'établissement d'un acte complémentaire aux présentes par lequel sera arrêtée la nomenclature des biens transmis évalués à la valeur comptable à la date du 1er avril 2015. Cet acte complémentaire sera communiqué pour information au commissaire aux apports dans les huit jours de sa conclusion. Dans l'hypothèse où la valeur définitive du solde des éléments d'actifs apportés au 1er avril 2015 ressortirait à un montant inférieur à la valeur estimée de l'actif net apporté de 7.462.814,90 euros, l'Apporteur devra verser au Bénéficiaire une somme en numéraire correspondant à la différence constatée, permettant ainsi de compléter le montant de l'actif net transmis de sorte que celui-ci ressorte bien à la somme de 7.462.814,90 euros. Le montant prévu de la prime de fusion ou de scission pour chaque société participante : Dans l'hypothèse où la valeur définitive du solde des éléments d'actifs apportés au 1er avril 2015 ressortirait à un montant supérieur à la valeur estimée de l'actif net apporté de 7.462.814,90 euros, la différence sera inscrite en prime d'apport. La date du projet commun : 18 février 2015Les date et lieu du dépôt au RCS au titre de chaque société participante: Le 18 février 2015, auprès de GTC de Grenoble, au nom de chaque participante.

Voir le contenu de l'annonce légale

13/12/2016

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Référence de publication : Bodacc C n° 20160132 du 13/12/2016, annonce n° 5004

N° RCS : 056 502 958 RCS Grenoble
Dénomination : SKIS ROSSIGNOL - CLUB ROSSIGNOL
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse : 98 rue Louis Barran 38430 Saint-Jean-de-Moirans
Comptes annuels et rapports clos le : 31/03/2016

Voir le contenu de l'annonce légale

15/12/2017

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Référence de publication : Bodacc C n° 20170123 du 15/12/2017, annonce n° 4072

N° RCS : 056 502 958 RCS Grenoble
Dénomination : SKIS ROSSIGNOL - CLUB ROSSIGNOL
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse : 98 rue Louis Barran 38430 Saint-Jean-de-Moirans
Comptes annuels et rapports clos le : 31/03/2017

Voir le contenu de l'annonce légale

26/11/2017

VENTES ET CESSIONS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Référence de publication : Bodacc A n° 20170227 du 26/11/2017, annonce n° 371

N° RCS : 056 502 958 RCS Grenoble
Dénomination : SKIS ROSSIGNOL - CLUB ROSSIGNOL
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Capital : 50000000.00 EUR
Adresse : 98 rue Louis Barran 38430 Saint-Jean-de-Moirans
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Commentaires : Avis au Bodacc relatif au projet commun de fusionPublication pour la société : SKIS ROSSIGNOL-CLUB ROSSIGNOLPour la société absorbante : la dénomination sociale :SKIS ROSSIGNOL-CLUB ROSSIGNOLla forme : Société par Actions Simplifiéel’adresse de son siège où peut être consulté le projet de fusion :98 rue Louis Barran-38430 Saint-Jean de Moirans 056 502 958 RCS Grenoblele montant du capital : 50.000.000 eurosle numéro unique d’identification et la mention RCS suivie du nom de la ville où se trouve le greffe où elle est immatriculée : 056 502 958 RCS GRENOBLEPour la société absorbée :la dénomination sociale : RAIDLIGHT-VERTICALla forme : Société par Actions Simplifiéel’adresse de son siège où peut être consulté le projet de fusion : Chemin de Perquelin La Mouquetière-38380 Saint Pierre de Chartreusele montant du capital : 859.105 euros le numéro unique d’identification et la mention RCS suivie du nom de la ville où se trouve le greffe où elle est immatriculée : 422 981 548 RCS GRENOBLEL’évaluation de l’actif et du passif de la société absorbée dont la transmission à la société absorbante est prévue :Actif : 6.370.344 euros passif : 5.559.974 euros actif net : 810.370 euros Le rapport d’échange des droits sociaux dans chaque société participante : La société absorbante étant propriétaire de la totalité des actions de la société absorbée et ne pouvant devenir propriétaire de ses propres actions, renonce, si la fusion se réalise, à exercer ses droits, du fait de cette réalisation, en sa qualité d'associé unique de la société absorbée, il ne sera procédé à la création d’aucun titre nouveau à titre d’augmentation du capital de la société absorbanteLe montant prévu du mali de fusion: 9.900.556 euros La date du projet commun de fusion ou de scission : 15 novembre 2017Les date et lieu du dépôt au RCS au titre de chaque société participante: GTC de Grenoble le 21/11/2017 pour chacune des deux sociétés

Voir le contenu de l'annonce légale

02/11/2018

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Référence de publication : Bodacc C n° 20180204 du 02/11/2018, annonce n° 2523

N° RCS : 056 502 958 RCS Grenoble
Dénomination : SKIS ROSSIGNOL - CLUB ROSSIGNOL
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse : 98 rue Louis Barran 38430 Saint-Jean-de-Moirans
Comptes annuels et rapports clos le : 31/03/2018

Voir le contenu de l'annonce légale

20/09/2018

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Référence de publication : Bodacc B n° 20180179 du 20/09/2018, annonce n° 2212

N° RCS : 056 502 958 RCS Grenoble
Dénomination : SKIS ROSSIGNOL - CLUB ROSSIGNOL
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée

Voir le contenu de l'annonce légale

31/10/2019

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Référence de publication : Bodacc C n° 20190211 du 31/10/2019, annonce n° 3177

N° RCS : 056 502 958 RCS Grenoble
Dénomination : SKIS ROSSIGNOL - CLUB ROSSIGNOL
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse : 98 Rue Louis Barran 38430 Saint-Jean-de-Moirans
Comptes annuels et rapports clos le : 31/03/2019

Voir le contenu de l'annonce légale

24/02/2019

VENTES ET CESSIONS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Référence de publication : Bodacc A n° 20190039 du 24/02/2019, annonce n° 421

N° RCS : 056 502 958 RCS Grenoble
Dénomination : SKIS ROSSIGNOL - CLUB ROSSIGNOL
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Capital : 71746248.00 EUR
Adresse : 98 Rue Louis Barran 38430 Saint-Jean-de-Moirans
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Commentaires : Société absorbante : SKIS ROSSIGNOL - CLUB ROSSIGNOL Forme : société par actions simplifiée Adresse du siège : 98 rue Louis Barran - 38430 Saint-Jean de Moirans Capital : 71 746 248 Euros Numéro unique d'identification : 056 502 958 Lieu d'immatriculation : RCS Grenoble Société absorbée : ROSSIGNOL APPAREL Forme : société par actions simplifiée Adresse du siège : 98 rue Louis Barran - 38430 Saint-Jean de Moirans Capital : 7 462 815 Euros Numéro unique d'identification : 808 328 652 Lieu d'immatriculation : RCS Grenoble Evaluation de l'actif et du passif dont la transmission à la société absorbante est prévue : Actif : 48.512.128 euros Passif : 42.788.220 euros Rapport d'échange des droits sociaux : Néant Prime de fusion : Néant Montant prévu du mali de fusion : 2.392.649 euros Date du projet commun de fusion : 19 Février 2019 Date et lieu du dépôt du projet au RCS au titre de chaque société participante: 21 Février 2019 au greffe de Grenoble pour chaque société.

Voir le contenu de l'annonce légale

17/12/2020

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Référence de publication : Bodacc B n° 20200245 du 17/12/2020, annonce n° 2314

N° RCS : 056 502 958 RCS Grenoble
Dénomination : SKIS ROSSIGNOL - CLUB ROSSIGNOL
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Administration : GEORGHIOU Jean-Christophe nom d'usage : GEORGHIOU n'est plus commissaire aux comptes suppléant

Voir le contenu de l'annonce légale

22/10/2020

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Référence de publication : Bodacc C n° 20200206 du 22/10/2020, annonce n° 5210

N° RCS : 056 502 958 RCS Grenoble
Dénomination : SKIS ROSSIGNOL - CLUB ROSSIGNOL
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse : 98 Rue Louis Barran 38430 Saint-Jean-de-Moirans
Comptes annuels et rapports clos le : 31/03/2020

Voir le contenu de l'annonce légale

24/12/2021

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Référence de publication : Bodacc C n° 20210250 du 24/12/2021, annonce n° 2680

N° RCS : 056 502 958 RCS Grenoble
Dénomination : SKIS ROSSIGNOL - CLUB ROSSIGNOL
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse : 98 Rue Louis Barran 38430 Saint-Jean-de-Moirans
Comptes annuels et rapports clos le : 31/03/2021

Voir le contenu de l'annonce légale

02/11/2022

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Référence de publication : Bodacc C n° 20220213 du 02/11/2022, annonce n° 2959

N° RCS : 056 502 958 RCS Grenoble
Dénomination : SKIS ROSSIGNOL - CLUB ROSSIGNOL
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse : 98 Rue Louis Barran 38430 Saint-Jean-de-Moirans
Comptes annuels et rapports clos le : 31/03/2022

Voir le contenu de l'annonce légale

27/10/2022

VENTES ET CESSIONS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Référence de publication : Bodacc A n° 20220209 du 27/10/2022, annonce n° 555

N° RCS : 056 502 958 RCS Grenoble
Dénomination : SKIS ROSSIGNOL - CLUB ROSSIGNOL
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Capital : 71746248.00 EUR
Adresse : 98 Rue Louis Barran 38430 Saint-Jean-de-Moirans
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Commentaires : SKIS ROSSIGNOL – CLUB ROSSIGNOL SAS au capital de 71.746.248 euros Siège Social : 98 rue Louis Barran 38430 Saint-Jean-de-Moirans 056 502 958 RCS GRENOBLE Société Absorbante FELT BICYCLES EUROPE SAS au capital de 2.000.020,18 euros Siège Social : 98 rue Louis Barran 38430 Saint-Jean-de-Moirans 339 730 996 RCS GRENOBLE Société Absorbée 1) Evaluation de l'actif et du passif de la Société FELT BICYCLES EUROPE dont la transmission à la Société SKIS ROSSIGNOL – CLUB ROSSIGNOL est prévue : - actif : 5.938.547 euros - passif : 4.119.512 euros 2) Le rapport d’échange des droits sociaux dans chaque société participante : NEANT Conformément aux dispositions de l’article L. 236-3, II du Code de commerce et dès lors que la société SKIS ROSSIGNOL – CLUB ROSSIGNOL, détient la totalité des actions représentant la totalité du capital social de la société FELT BICYCLES EUROPE, et s’engage à les conserver jusqu’à la réalisation définitive de la fusion, il ne sera pas procédé à l’échange d’actions de la société absorbée FELT BICYCLES EUROPE contre des actions de la société absorbante SKIS ROSSIGNOL – CLUB ROSSIGNOL. Il n’y aura donc pas lieu à émission d’actions nouvelles de la société absorbante SKIS ROSSIGNOL – CLUB ROSSIGNOL ni à augmentation de son capital social. En conséquence, il n’est pas établi de rapport d’échange. 3) Montant prévu de la prime de fusion : NEANT. 4) Effet rétroactif de la fusion d’un point de vue comptable et fiscal : 1er avril 2022. 5) Le projet de fusion a été établi en date du 30 septembre 2022 et a été déposé au Greffe du Tribunal de Commerce de GRENOBLE au nom des Sociétés SKIS ROSSIGNOL – CLUB ROSSIGNOL et FELT BICYCLES EUROPE le 25/10/2022.

Voir le contenu de l'annonce légale