SMACL ASSURANCES Active

28/11/2008

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT
Référence de publication : Bodacc B n° 20080218 du 28/11/2008, annonce n° 1897

N° RCS : 301 309 605 RCS Niort
Dénomination : SMACL ASSURANCES
Forme Juridique : STE ASSURANCES CARACTERE MUTUE
Activité : assurance émission de titres participatifs
Administration : Président du directoire : OTTAVIOLI Christian. Membre du directoire : CHICHE Robert. Membre du directoire : OTTAVIOLI Christian. Membre du directoire : VIDEAU Nicolas. Membre du directoire : CORDIER pierre. Membre du directoire : THOMAS Véronique. Président du conseil de surveillance : BELLEC Bernard. Vice-président du conseil de surveillance : BREE Guy. Vice-président du conseil de surveillance : BONNETON Georges. Membre du conseil de surveillance : BELLEC Bernard. Membre du conseil de surveillance : BREE Guy. Membre du conseil de surveillance : BERAT Robert François Joseph. Membre du conseil de surveillance : FEDERATIONS DES ECOMUSEES ET DES MUSEES. Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE ST NAZAIRE. Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE TRIGNAC. Membre du conseil de surveillance : VILLE DE RENNES. Membre du conseil de surveillance : ASSOCIATION AU SERVICE DE L ENFANCE. Membre du conseil de surveillance : CENTRE D ETUDES ET DE PROMOTION CEDEP. Membre du conseil de surveillance : CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE. Membre du conseil de surveillance : CONSEIL GENERAL DU PAS DE CALAIS. Membre du conseil de surveillance : OFFICE PUBLIC D AMENAGEMENT ET DE. Membre du conseil de surveillance : GODARD Patrick. Membre du conseil de surveillance : TOURBIER Marie pascale simone yvette. Membre du conseil de surveillance : COMMUNE SAINT-JEAN DE BOISEAU, représenté par M DURAND Camille Louis Marcel. Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE LUDON-MEDOC, représenté par M FORTER Joseph Michel. Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ET GUERARD. Commissaire aux comptes suppléant : BOYER Franck.

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12/12/2008

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT
Référence de publication : Bodacc B n° 20080228 du 12/12/2008, annonce n° 2478

N° RCS : 301 309 605 RCS Niort
Dénomination : SMACL ASSURANCES
Forme Juridique : STE ASSURANCES CARACTERE MUTUE
Activité : assurance émission de titres participatifs
Administration : Président du directoire : OTTAVIOLI Christian. Membre du directoire : CHICHE Robert. Membre du directoire : OTTAVIOLI Christian. Membre du directoire : VIDEAU Nicolas. Membre du directoire : CORDIER pierre. Membre du directoire : THOMAS Véronique. Président du conseil de surveillance : BELLEC Bernard. Vice-président du conseil de surveillance : BREE Guy. Vice-président du conseil de surveillance : BONNETON Georges. Membre du conseil de surveillance : BELLEC Bernard. Membre du conseil de surveillance : BREE Guy. Membre du conseil de surveillance : BERAT Robert François Joseph. Membre du conseil de surveillance : FEDERATIONS DES ECOMUSEES ET DES MUSEES. Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE ST NAZAIRE. Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE TRIGNAC. Membre du conseil de surveillance : VILLE DE RENNES. Membre du conseil de surveillance : ASSOCIATION AU SERVICE DE L ENFANCE. Membre du conseil de surveillance : CENTRE D ETUDES ET DE PROMOTION CEDEP. Membre du conseil de surveillance : CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE. Membre du conseil de surveillance : CONSEIL GENERAL DU PAS DE CALAIS. Membre du conseil de surveillance : OFFICE PUBLIC D AMENAGEMENT ET DE. Membre du conseil de surveillance : GODARD Patrick. Membre du conseil de surveillance : TOURBIER Marie pascale simone yvette. Membre du conseil de surveillance : COMMUNE SAINT-JEAN DE BOISEAU, représenté par M DURAND Camille Louis Marcel. Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE LUDON-MEDOC, représenté par M FORTER Joseph Michel. Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ET GUERARD. Commissaire aux comptes suppléant : BOYER Franck.

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13/06/2008

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT
Référence de publication : Bodacc B n° 20080102 du 13/06/2008, annonce n° 3532

N° RCS : 301 309 605 RCS Niort
Dénomination : SMACL ASSURANCES
Forme Juridique : STE ASSURANCES CARACTERE MUTUE
Activité : assurance émission de titres participatifs
Administration : Président du directoire : CHICHE RobertMembre du directoire : CHICHE Robert. Membre du directoire : OTTAVIOLI Christian. Membre du directoire : CORDIER pierre. Membre du directoire : THOMAS Véronique. Président du conseil de surveillance : BELLEC Bernard. Vice-président du conseil de surveillance : BREE Guy. Vice-président du conseil de surveillance : METAIS Pierre. Vice-président du conseil de surveillance : BONNETON Georges. Membre du conseil de surveillance : BELLEC Bernard. Membre du conseil de surveillance : BREE Guy. Membre du conseil de surveillance : METAIS Pierre. Membre du conseil de surveillance : BERAT Robert François Joseph. Membre du conseil de surveillance : DURAND Camille Louis Marcel. Membre du conseil de surveillance : FORTER Joseph Michel. Membre du conseil de surveillance : FEDERATIONS DES ECOMUSEES ET DES MUSEES. Membre du conseil de surveillance : COMMUNE D EYGUIERES. Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE SAVIGNY LEVESCAULT. Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE ST NAZAIRE. Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE TRIGNAC. Membre du conseil de surveillance : VILLE DE RENNES. Membre du conseil de surveillance : ASSOCIATION AU SERVICE DE L ENFANCE. Membre du conseil de surveillance : CENTRE D ETUDES ET DE PROMOTION CEDEP. Membre du conseil de surveillance : CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE. Membre du conseil de surveillance : CONSEIL GENERAL DU PAS DE CALAIS. Membre du conseil de surveillance : OFFICE PUBLIC D AMENAGEMENT ET DE. Membre du conseil de surveillance : GODARD Patrick. Membre du conseil de surveillance : TOURBIER Marie pascale simone yvette. Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ET GUERARD. Commissaire aux comptes suppléant : BOYER Franck.

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17/03/2010

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT
Référence de publication : Bodacc B n° 20100053 du 17/03/2010, annonce n° 1820

N° RCS : 301 309 605 RCS Niort
Dénomination : SMACL ASSURANCES
Forme Juridique : STE ASSURANCES CARACTERE MUTUE
Activité : Assurance Emission de titres participatifs
Administration : Président du directoire : OTTAVIOLI Christian Membre du directoire : OTTAVIOLI Christian Membre du directoire : BOUJU Robert Joseph Jan Louis Marie Membre du directoire : VIDEAU Nicolas Membre du directoire : THOMAS Véronique Membre du directoire : DE MORNAC Ludovic Pierre Jean Eric Président du conseil de surveillance : PAVES Michel Albert Marie Vice-président du conseil de surveillance : BREE Guy Vice-président du conseil de surveillance : BONNETON Georges Membre du conseil de surveillance : BREE Guy Membre du conseil de surveillance : BERAT Robert François Joseph Membre du conseil de surveillance : FEDERATIONS DES ECOMUSEES ET DES MUSEES Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE ST NAZAIRE Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE TRIGNAC Membre du conseil de surveillance : VILLE DE RENNES Membre du conseil de surveillance : ASSOCIATION AU SERVICE DE L ENFANCE Membre du conseil de surveillance : CENTRE D ETUDES ET DE PROMOTION CEDEP Membre du conseil de surveillance : CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE Membre du conseil de surveillance : CONSEIL GENERAL DU PAS DE CALAIS Membre du conseil de surveillance : OFFICE PUBLIC D AMENAGEMENT ET DE Membre du conseil de surveillance : GODARD Patrick Membre du conseil de surveillance : TOURBIER Marie pascale simone yvette Membre du conseil de surveillance : COMMUNE SAINT-JEAN DE BOISEAU, représenté par M DURAND Camille Louis Marcel Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE LUDON-MEDOC, représenté par M FORTER Joseph Michel Membre du conseil de surveillance : PAVES Michel Albert Marie Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ET GUERARD Commissaire aux comptes suppléant : BOYER Franck

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17/03/2010

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT
Référence de publication : Bodacc B n° 20100053 du 17/03/2010, annonce n° 1821

N° RCS : 301 309 605 RCS Niort
Dénomination : SMACL ASSURANCES
Forme Juridique : STE ASSURANCES CARACTERE MUTUE
Activité : Assurance Emission de titres participatifs
Administration : Président du directoire : OTTAVIOLI Christian Membre du directoire : OTTAVIOLI Christian Membre du directoire : BOUJU Robert Joseph Jan Louis Marie Membre du directoire : VIDEAU Nicolas Membre du directoire : THOMAS Véronique Membre du directoire : DE MORNAC Ludovic Pierre Jean Eric Président du conseil de surveillance : PAVES Michel Albert Marie Vice-président du conseil de surveillance : BREE Guy Vice-président du conseil de surveillance : BONNETON Georges Membre du conseil de surveillance : BREE Guy Membre du conseil de surveillance : BERAT Robert François Joseph Membre du conseil de surveillance : FEDERATIONS DES ECOMUSEES ET DES MUSEES Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE ST NAZAIRE Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE TRIGNAC Membre du conseil de surveillance : VILLE DE RENNES Membre du conseil de surveillance : ASSOCIATION AU SERVICE DE L ENFANCE Membre du conseil de surveillance : CENTRE D ETUDES ET DE PROMOTION CEDEP Membre du conseil de surveillance : CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE Membre du conseil de surveillance : CONSEIL GENERAL DU PAS DE CALAIS Membre du conseil de surveillance : OFFICE PUBLIC D AMENAGEMENT ET DE Membre du conseil de surveillance : GODARD Patrick Membre du conseil de surveillance : TOURBIER Marie pascale simone yvette Membre du conseil de surveillance : COMMUNE SAINT-JEAN DE BOISEAU, représenté par M DURAND Camille Louis Marcel Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE LUDON-MEDOC, représenté par M FORTER Joseph Michel Membre du conseil de surveillance : PAVES Michel Albert Marie Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ET GUERARD Commissaire aux comptes suppléant : BOYER Franck

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21/03/2010

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT
Référence de publication : Bodacc B n° 20100056 du 21/03/2010, annonce n° 2145

N° RCS : 301 309 605 RCS Niort
Dénomination : SMACL ASSURANCES
Forme Juridique : STE ASSURANCES CARACTERE MUTUE
Activité : Assurance Emission de titres participatifs
Administration : Président du directoire : OTTAVIOLI Christian Membre du directoire : OTTAVIOLI Christian Membre du directoire : BOUJU Robert Joseph Jan Louis Marie Membre du directoire : VIDEAU Nicolas Membre du directoire : THOMAS Véronique Membre du directoire : DE MORNAC Ludovic Pierre Jean Eric Président du conseil de surveillance : PAVES Michel Albert Marie Vice-président du conseil de surveillance : BREE Guy Vice-président du conseil de surveillance : BONNETON Georges Membre du conseil de surveillance : BREE Guy Membre du conseil de surveillance : BERAT Robert François Joseph Membre du conseil de surveillance : FEDERATIONS DES ECOMUSEES ET DES MUSEES Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE ST NAZAIRE Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE TRIGNAC Membre du conseil de surveillance : VILLE DE RENNES Membre du conseil de surveillance : ASSOCIATION AU SERVICE DE L ENFANCE Membre du conseil de surveillance : CENTRE D ETUDES ET DE PROMOTION CEDEP Membre du conseil de surveillance : CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE Membre du conseil de surveillance : CONSEIL GENERAL DU PAS DE CALAIS Membre du conseil de surveillance : OFFICE PUBLIC D AMENAGEMENT ET DE Membre du conseil de surveillance : GODARD Patrick Membre du conseil de surveillance : TOURBIER Marie pascale simone yvette Membre du conseil de surveillance : COMMUNE SAINT-JEAN DE BOISEAU, représenté par M DURAND Camille Louis Marcel Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE LUDON-MEDOC, représenté par M FORTER Joseph Michel Membre du conseil de surveillance : PAVES Michel Albert Marie Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ET GUERARD Commissaire aux comptes suppléant : BOYER Franck

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21/03/2010

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT
Référence de publication : Bodacc B n° 20100056 du 21/03/2010, annonce n° 2146

N° RCS : 301 309 605 RCS Niort
Dénomination : SMACL ASSURANCES
Forme Juridique : STE ASSURANCES CARACTERE MUTUE
Activité : Assurance Emission de titres participatifs
Administration : Président du directoire : OTTAVIOLI Christian Membre du directoire : OTTAVIOLI Christian Membre du directoire : BOUJU Robert Joseph Jan Louis Marie Membre du directoire : VIDEAU Nicolas Membre du directoire : THOMAS Véronique Membre du directoire : DE MORNAC Ludovic Pierre Jean Eric Président du conseil de surveillance : PAVES Michel Albert Marie Vice-président du conseil de surveillance : BREE Guy Vice-président du conseil de surveillance : BONNETON Georges Membre du conseil de surveillance : BREE Guy Membre du conseil de surveillance : BERAT Robert François Joseph Membre du conseil de surveillance : FEDERATIONS DES ECOMUSEES ET DES MUSEES Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE ST NAZAIRE Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE TRIGNAC Membre du conseil de surveillance : VILLE DE RENNES Membre du conseil de surveillance : ASSOCIATION AU SERVICE DE L ENFANCE Membre du conseil de surveillance : CENTRE D ETUDES ET DE PROMOTION CEDEP Membre du conseil de surveillance : CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE Membre du conseil de surveillance : CONSEIL GENERAL DU PAS DE CALAIS Membre du conseil de surveillance : OFFICE PUBLIC D AMENAGEMENT ET DE Membre du conseil de surveillance : GODARD Patrick Membre du conseil de surveillance : TOURBIER Marie pascale simone yvette Membre du conseil de surveillance : COMMUNE SAINT-JEAN DE BOISEAU, représenté par M DURAND Camille Louis Marcel Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE LUDON-MEDOC, représenté par M FORTER Joseph Michel Membre du conseil de surveillance : PAVES Michel Albert Marie Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ET GUERARD Commissaire aux comptes suppléant : BOYER Franck

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21/03/2010

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT
Référence de publication : Bodacc B n° 20100056 du 21/03/2010, annonce n° 2147

N° RCS : 301 309 605 RCS Niort
Dénomination : SMACL ASSURANCES
Forme Juridique : STE ASSURANCES CARACTERE MUTUE
Activité : Assurance Emission de titres participatifs
Administration : Président du directoire : OTTAVIOLI Christian Membre du directoire : OTTAVIOLI Christian Membre du directoire : BOUJU Robert Joseph Jan Louis Marie Membre du directoire : VIDEAU Nicolas Membre du directoire : THOMAS Véronique Membre du directoire : DE MORNAC Ludovic Pierre Jean Eric Président du conseil de surveillance : PAVES Michel Albert Marie Vice-président du conseil de surveillance : BREE Guy Vice-président du conseil de surveillance : BONNETON Georges Membre du conseil de surveillance : BREE Guy Membre du conseil de surveillance : BERAT Robert François Joseph Membre du conseil de surveillance : FEDERATIONS DES ECOMUSEES ET DES MUSEES Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE ST NAZAIRE Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE TRIGNAC Membre du conseil de surveillance : VILLE DE RENNES Membre du conseil de surveillance : ASSOCIATION AU SERVICE DE L ENFANCE Membre du conseil de surveillance : CENTRE D ETUDES ET DE PROMOTION CEDEP Membre du conseil de surveillance : CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE Membre du conseil de surveillance : CONSEIL GENERAL DU PAS DE CALAIS Membre du conseil de surveillance : OFFICE PUBLIC D AMENAGEMENT ET DE Membre du conseil de surveillance : GODARD Patrick Membre du conseil de surveillance : TOURBIER Marie pascale simone yvette Membre du conseil de surveillance : COMMUNE SAINT-JEAN DE BOISEAU, représenté par M DURAND Camille Louis Marcel Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE LUDON-MEDOC, représenté par M FORTER Joseph Michel Membre du conseil de surveillance : PAVES Michel Albert Marie Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ET GUERARD Commissaire aux comptes suppléant : BOYER Franck

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31/05/2010

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT
Référence de publication : Bodacc B n° 20100103 du 31/05/2010, annonce n° 1726

N° RCS : 301 309 605 RCS Niort
Dénomination : SMACL ASSURANCES
Forme Juridique : Société d'assurance mutuelle vie-capital
Activité : Assurance Emission de titres participatifs
Administration : Président du directoire : OTTAVIOLI Christian Membre du directoire : OTTAVIOLI Christian Membre du directoire : BOUJU Robert Joseph Jan Louis Marie Membre du directoire : THOMAS Véronique Président du conseil de surveillance : PAVES Michel Albert Marie Vice-président du conseil de surveillance : BREE Guy Vice-président du conseil de surveillance : BONNETON Georges Membre du conseil de surveillance : BREE Guy Membre du conseil de surveillance : FEDERATIONS DES ECOMUSEES ET DES MUSEES Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE ST NAZAIRE Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE TRIGNAC Membre du conseil de surveillance : VILLE DE RENNES, représenté par M ANDRE François Armel Membre du conseil de surveillance : ASSOCIATION AU SERVICE DE L ENFANCE Membre du conseil de surveillance : CENTRE D ETUDES ET DE PROMOTION CEDEP Membre du conseil de surveillance : CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE Membre du conseil de surveillance : CONSEIL GENERAL DU PAS DE CALAIS Membre du conseil de surveillance : GODARD Patrick Membre du conseil de surveillance : TOURBIER Marie pascale simone yvette Membre du conseil de surveillance : COMMUNE SAINT-JEAN DE BOISEAU, représenté par M DURAND Camille Louis Marcel Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE LUDON-MEDOC, représenté par M FORTER Joseph Michel Membre du conseil de surveillance : PAVES Michel Albert Marie Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ET GUERARD Commissaire aux comptes suppléant : BOYER Franck

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08/06/2010

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT
Référence de publication : Bodacc B n° 20100109 du 08/06/2010, annonce n° 2465

N° RCS : 301 309 605 RCS Niort
Dénomination : SMACL ASSURANCES
Forme Juridique : Société d'assurance mutuelle vie-capital
Activité : Assurance Emission de titres participatifs
Administration : Président du directoire : OTTAVIOLI Christian Membre du directoire : OTTAVIOLI Christian Membre du directoire : BOUJU Robert Joseph Jan Louis Marie Membre du directoire : THOMAS Véronique Président du conseil de surveillance : PAVES Michel Albert Marie Vice-président du conseil de surveillance : BREE Guy Vice-président du conseil de surveillance : BONNETON Georges Membre du conseil de surveillance : BREE Guy

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05/08/2011

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT
Référence de publication : Bodacc B n° 20110151 du 05/08/2011, annonce n° 836

N° RCS : 301 309 605 RCS Niort
Dénomination : SMACL ASSURANCES
Forme Juridique : Société d'assurance mutuelle
Activité : Assurance Emission de titres participatifs
Administration : Président du directoire : OTTAVIOLI Christian Membre du directoire : OTTAVIOLI Christian Membre du directoire : BOUJU Robert Joseph Jean Louis Marie Membre du directoire : THOMAS Véronique Président du conseil de surveillance : PAVES Michel Albert Marie Vice-président du conseil de surveillance : GABORIT Franck Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE ST NAZAIRE Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE TRIGNAC Membre du conseil de surveillance : VILLE DE RENNES, représenté par M ANDRE François Armel Membre du conseil de surveillance : JOUANNIC Michel Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE LUDON-MEDOC, représenté par M FORTER Joseph Michel Membre du conseil de surveillance : PAVES Michel Albert Marie Membre du conseil de surveillance : BACQUET Nathalie Membre du conseil de surveillance : NANTES METROPOLE COMMUNAUTE URBAINE, représenté par M DURAND Camille Louis Marcel Membre du conseil de surveillance : CONSEIL GENERAL DU PAS DE CALAIS, représenté par M DEPOORTER Charles Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE LA ROCHELLE, représenté par M CHICHE Jean Claude Membre du conseil de surveillance : SYNDICAT NATIONAL DES DIRECTEURS, représenté par MME ROZENCWAJG Mariette suzanne Membre du conseil de surveillance : SYNDICAT NATIONAL DES CADRES TERRITORIAU, représenté par MME CAUZIC Fabienne Membre du conseil de surveillance : SDIS DORDOGNE, représenté par MME DUPRE Isabelle Membre du conseil de surveillance : ASSOCIATION AU SERVICES DES ENFANTS ET, représenté par M BONNETON Georges Membre du conseil de surveillance : SKI BRIVISTE, représenté par M DELPEUCH Jean Michel Membre du conseil de surveillance : URIOPSS LORRAINE, représenté par MME MATHIEU Sylvie Membre du conseil de surveillance : APSAF ASSOCIATION POUR LA SANTE EN, représenté par MME GREARD Jean Paul Membre du conseil de surveillance : CHASTANET David Membre du conseil de surveillance : FORTIN Philippe Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ET GUERARD Commissaire aux comptes suppléant : BOYER Franck

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27/02/2011

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT
Référence de publication : Bodacc B n° 20110041 du 27/02/2011, annonce n° 1907

N° RCS : 301 309 605 RCS Niort
Dénomination : SMACL ASSURANCES
Forme Juridique : Société d'assurance mutuelle
Activité : Assurance Emission de titres participatifs
Administration : Président du directoire : OTTAVIOLI Christian Membre du directoire : OTTAVIOLI Christian Membre du directoire : BOUJU Robert Joseph Jean Louis Marie Membre du directoire : THOMAS Véronique Président du conseil de surveillance : PAVES Michel Albert Marie Vice-président du conseil de surveillance : JOUANNIC Michel Vice-président du conseil de surveillance : GABORIT Franck Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE ST NAZAIRE Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE TRIGNAC Membre du conseil de surveillance : VILLE DE RENNES, représenté par M ANDRE François Armel Membre du conseil de surveillance : CONSEIL GENERAL DU PAS DE CALAIS Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE LUDON-MEDOC, représenté par M FORTER Joseph Michel Membre du conseil de surveillance : PAVES Michel Albert Marie Membre du conseil de surveillance : BACQUET Nathalie Membre du conseil de surveillance : NANTES METROPOLE COMMUNAUTE URBAINE, représenté par M DURAND Camille Louis Marcel Membre du conseil de surveillance : CONSEIL GENERAL DU PAS DE CALAIS, représenté par M DEPOORTER Charles Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE LA ROCHELLE, représenté par M CHICHE Jean Claude Membre du conseil de surveillance : SYNDICAT NATIONAL DES DIRECTEURS, représenté par MME SANCHEZ Suzanne Membre du conseil de surveillance : SYNDICAT NATIONAL DES CADRES TERRITORIAU, représenté par MME CAUZIC Fabienne Membre du conseil de surveillance : SDIS DORDOGNE, représenté par MME DUPRE Isabelle Membre du conseil de surveillance : ASSOCIATION AU SERVICES DES ENFANTS ET, représenté par M BONNETON Georges Membre du conseil de surveillance : SKI BRIVISTE, représenté par M DELPEUCH Jean Michel Membre du conseil de surveillance : URIOPSS LORRAINE, représenté par MME MATHIEU Sylvie Membre du conseil de surveillance : APSAF ASSOCIATION POUR LA SANTE EN, représenté par MME GREARD Jean Paul Membre du conseil de surveillance : CHASTANET David Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ET GUERARD Commissaire aux comptes suppléant : BOYER Franck

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06/01/2012

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT
Référence de publication : Bodacc B n° 20120004 du 06/01/2012, annonce n° 1900

N° RCS : 301 309 605 RCS Niort
Dénomination : SMACL ASSURANCES
Forme Juridique : Société d'assurances mutuelles
Administration : Président du directoire : OTTAVIOLI Christian Membre du directoire : OTTAVIOLI Christian Membre du directoire : BOUJU Robert Joseph Jean Louis Marie Membre du directoire : THOMAS Véronique Président du conseil de surveillance : PAVES Michel Albert Marie Vice président du conseil de surveillance : GABORIT Franck Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE ST NAZAIRE Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE TRIGNAC Membre du conseil de surveillance : VILLE DE RENNES représenté par ANDRE François Armel Membre du conseil de surveillance : JOUANNIC Michel Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE LUDON-MEDOC représenté par FORTER Joseph Michel Membre du conseil de surveillance : PAVES Michel Albert Marie Membre du conseil de surveillance : BACQUET Nathalie Membre du conseil de surveillance : NANTES METROPOLE COMMUNAUTE URBAINE représenté par DURAND Camille Louis Marcel Membre du conseil de surveillance : CONSEIL GENERAL DU PAS DE CALAIS représenté par DEPOORTER Charles Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE LA ROCHELLE représenté par CHICHE Jean Claude Membre du conseil de surveillance : SYNDICAT NATIONAL DES DIRECTEURS GENERAUX DES COLLECTIVITES TERRITORIALES représenté par ROZENCWAJG Mariette Suzanne Membre du conseil de surveillance : SYNDICAT NATIONAL DES CADRES TERRITORIAUX représenté par CAUZIC Fabienne Membre du conseil de surveillance : SDIS DORDOGNE représenté par DUPRE Isabelle Membre du conseil de surveillance : ASSOCIATION AU SERVICE DES ENFANTS ET ADULTES représenté par BONNETON Georges Membre du conseil de surveillance : SKI BRIVISTE représenté par DELPEUCH Jean Michel Membre du conseil de surveillance : URIOPSS LORRAINE représenté par MATHIEU Sylvie Membre du conseil de surveillance : ADSAF ASSOCIATION POUR LA SANTE EN AFRIQUE FRANCOPHONE représenté par GREARD Jean Paul Membre du conseil de surveillance : CHASTANET David Membre du conseil de surveillance : FORTIN Philippe Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ET GUERARD Commissaire aux comptes suppléant : BOYER Franck Commissaire aux comptes suppléant : GROUPE Y AUDIT en fonction le 28 Décembre 2011 Commissaire aux comptes titulaire : CABINET D'AUDIT LECOMTE en fonction le 28 Décembre 2011

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06/01/2012

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT
Référence de publication : Bodacc B n° 20120004 du 06/01/2012, annonce n° 1901

N° RCS : 301 309 605 RCS Niort
Dénomination : SMACL ASSURANCES
Forme Juridique : Société d'assurances mutuelles
Administration : Président du directoire : OTTAVIOLI Christian Membre du directoire : OTTAVIOLI Christian Membre du directoire : BOUJU Robert Joseph Jean Louis Marie Membre du directoire : THOMAS Véronique Président du conseil de surveillance : PAVES Michel Albert Marie Vice président du conseil de surveillance : GABORIT Franck Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE ST NAZAIRE Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE TRIGNAC Membre du conseil de surveillance : VILLE DE RENNES représenté par ANDRE François Armel Membre du conseil de surveillance : JOUANNIC Michel Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE LUDON-MEDOC représenté par FORTER Joseph Michel Membre du conseil de surveillance : PAVES Michel Albert Marie Membre du conseil de surveillance : BACQUET Nathalie Membre du conseil de surveillance : NANTES METROPOLE COMMUNAUTE URBAINE représenté par DURAND Camille Louis Marcel Membre du conseil de surveillance : CONSEIL GENERAL DU PAS DE CALAIS représenté par DEPOORTER Charles Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE LA ROCHELLE représenté par CHICHE Jean Claude Membre du conseil de surveillance : SYNDICAT NATIONAL DES DIRECTEURS GENERAUX DES COLLECTIVITES TERRITORIALES représenté par ROZENCWAJG Mariette Suzanne Membre du conseil de surveillance : SYNDICAT NATIONAL DES CADRES TERRITORIAUX représenté par CAUZIC Fabienne Membre du conseil de surveillance : SDIS DORDOGNE représenté par DUPRE Isabelle Membre du conseil de surveillance : ASSOCIATION AU SERVICE DES ENFANTS ET ADULTES représenté par BONNETON Georges Membre du conseil de surveillance : SKI BRIVISTE représenté par DELPEUCH Jean Michel Membre du conseil de surveillance : URIOPSS LORRAINE représenté par MATHIEU Sylvie Membre du conseil de surveillance : ADSAF ASSOCIATION POUR LA SANTE EN AFRIQUE FRANCOPHONE représenté par GREARD Jean Paul Membre du conseil de surveillance : CHASTANET David Membre du conseil de surveillance : FORTIN Philippe Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ET GUERARD Commissaire aux comptes suppléant : BOYER Franck Commissaire aux comptes titulaire : GROUPE Y AUDIT modification le 28 Décembre 2011 Commissaire aux comptes suppléant : MOYON Arnaud en fonction le 28 Décembre 2011

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19/07/2012

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT
Référence de publication : Bodacc B n° 20120138 du 19/07/2012, annonce n° 1295

N° RCS : 301 309 605 RCS Niort
Dénomination : SMACL ASSURANCES
Forme Juridique : Société d'assurances mutuelles
Administration : Président du directoire : OTTAVIOLI Christian modification le 11 Juillet 2012 Membre du directoire : OTTAVIOLI Christian modification le 11 Juillet 2012 Membre du directoire : BOUJU Robert Joseph Jean Louis Marie Membre du directoire : THOMAS Véronique Président du conseil de surveillance : PAVES Michel Albert Marie Vice président du conseil de surveillance : GABORIT Franck Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE ST NAZAIRE Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE TRIGNAC Membre du conseil de surveillance : VILLE DE RENNES représenté par GALARD François Yves Marie modification le 19 Janvier 2012 Membre du conseil de surveillance : JOUANNIC Michel Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE LUDON-MEDOC représenté par FORTER Joseph Michel Membre du conseil de surveillance : PAVES Michel Albert Marie Membre du conseil de surveillance : BACQUET Nathalie Membre du conseil de surveillance : NANTES METROPOLE COMMUNAUTE URBAINE représenté par DURAND Camille Louis Marcel Membre du conseil de surveillance : CONSEIL GENERAL DU PAS DE CALAIS représenté par DEPOORTER Charles Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE LA ROCHELLE représenté par CHICHE Jean Claude Membre du conseil de surveillance : SYNDICAT NATIONAL DES DIRECTEURS GENERAUX DES COLLECTIVITES TERRITORIALES représenté par LEGRAND Dominique Michel modification le 19 Janvier 2012 Membre du conseil de surveillance : SYNDICAT NATIONAL DES CADRES TERRITORIAUX représenté par CAUZIC Fabienne Membre du conseil de surveillance : SDIS DORDOGNE représenté par DUPRE Isabelle Membre du conseil de surveillance : ASSOCIATION AU SERVICE DES ENFANTS ET ADULTES représenté par BONNETON Georges Membre du conseil de surveillance : SKI BRIVISTE représenté par DELPEUCH Jean Michel Membre du conseil de surveillance : URIOPSS LORRAINE représenté par MATHIEU Sylvie Membre du conseil de surveillance : ADSAF ASSOCIATION POUR LA SANTE EN AFRIQUE FRANCOPHONE représenté par GREARD Jean Paul Membre du conseil de surveillance : CHASTANET David Membre du conseil de surveillance : FORTIN Philippe Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ET GUERARD Commissaire aux comptes suppléant : BOYER Franck Commissaire aux comptes titulaire : GROUPE Y AUDIT modification le 28 Décembre 2011 Commissaire aux comptes suppléant : MOYON Arnaud en fonction le 28 Décembre 2011 Membre du directoire : JACQUES Laurent Marie Philippe en fonction le 11 Juillet 2012

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01/09/2013

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT
Référence de publication : Bodacc B n° 20130168 du 01/09/2013, annonce n° 695

N° RCS : 301 309 605 RCS Niort
Dénomination : SMACL ASSURANCES
Forme Juridique : Société d'assurances mutuelles
Administration : Président du directoire : OTTAVIOLI Christian modification le 11 Juillet 2012 Membre du directoire : OTTAVIOLI Christian modification le 11 Juillet 2012 Membre du directoire : BOUJU Robert Joseph Jean Louis Marie Membre du directoire : THOMAS Véronique Président du conseil de surveillance : PAVES Michel Albert Marie Vice-président du conseil de surveillance : GABORIT Franck Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE ST NAZAIRE Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE TRIGNAC Membre du conseil de surveillance : VILLE DE RENNES représenté par GALARD François Yves Marie modification le 19 Janvier 2012 Membre du conseil de surveillance : JOUANNIC Michel Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE LUDON-MEDOC représenté par FORTER Joseph Michel Membre du conseil de surveillance : PAVES Michel Albert Marie Membre du conseil de surveillance : BACQUET Nathalie Membre du conseil de surveillance : NANTES METROPOLE COMMUNAUTE URBAINE représenté par DURAND Camille Louis Marcel Membre du conseil de surveillance : CONSEIL GENERAL DU PAS DE CALAIS représenté par DEPOORTER Charles Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE LA ROCHELLE représenté par CHICHE Jean Claude Membre du conseil de surveillance : SYNDICAT NATIONAL DES DIRECTEURS GENERAUX DES COLLECTIVITES TERRITORIALES représenté par LEGRAND Dominique Michel modification le 19 Janvier 2012 Membre du conseil de surveillance : SYNDICAT NATIONAL DES CADRES TERRITORIAUX représenté par CAUZIC Fabienne Membre du conseil de surveillance : SDIS DORDOGNE représenté par DUPRE Isabelle Membre du conseil de surveillance : ASSOCIATION AU SERVICE DES ENFANTS ET ADULTES représenté par BONNETON Georges Membre du conseil de surveillance : SKI BRIVISTE représenté par LOUSTAU Pierre Clément modification le 23 Août 2013 Membre du conseil de surveillance : URIOPSS LORRAINE représenté par MATHIEU Sylvie Membre du conseil de surveillance : ADSAF ASSOCIATION POUR LA SANTE EN AFRIQUE FRANCOPHONE représenté par GREARD Jean Paul Membre du conseil de surveillance : CHASTANET David Membre du conseil de surveillance : FORTIN Philippe Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ET GUERARD Commissaire aux comptes suppléant : BOYER Franck Commissaire aux comptes titulaire : GROUPE Y AUDIT modification le 28 Décembre 2011 Commissaire aux comptes suppléant : MOYON Arnaud en fonction le 28 Décembre 2011 Membre du directoire : JACQUES Laurent Marie Philippe en fonction le 11 Juillet 2012

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01/09/2013

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT
Référence de publication : Bodacc B n° 20130168 du 01/09/2013, annonce n° 696

N° RCS : 301 309 605 RCS Niort
Dénomination : SMACL ASSURANCES
Forme Juridique : Société d'assurances mutuelles
Administration : Président du directoire : OTTAVIOLI Christian modification le 11 Juillet 2012 Membre du directoire : OTTAVIOLI Christian modification le 11 Juillet 2012 Membre du directoire : BOUJU Robert Joseph Jean Louis Marie Membre du directoire : THOMAS Véronique Président du conseil de surveillance : PAVES Michel Albert Marie Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE ST NAZAIRE Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE TRIGNAC Membre du conseil de surveillance : VILLE DE RENNES représenté par GALARD François Yves Marie modification le 19 Janvier 2012 Membre du conseil de surveillance : JOUANNIC Michel Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE LUDON-MEDOC représenté par FORTER Joseph Michel Membre du conseil de surveillance : PAVES Michel Albert Marie Membre du conseil de surveillance : BACQUET Nathalie Membre du conseil de surveillance : NANTES METROPOLE COMMUNAUTE URBAINE modification le 23 Août 2013 Membre du conseil de surveillance : CONSEIL GENERAL DU PAS DE CALAIS représenté par DEPOORTER Charles Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE LA ROCHELLE représenté par CHICHE Jean Claude Membre du conseil de surveillance : SYNDICAT NATIONAL DES DIRECTEURS GENERAUX DES COLLECTIVITES TERRITORIALES représenté par LEGRAND Dominique Michel modification le 19 Janvier 2012 Membre du conseil de surveillance : SYNDICAT NATIONAL DES CADRES TERRITORIAUX représenté par CAUZIC Fabienne Membre du conseil de surveillance : SDIS DORDOGNE représenté par DUPRE Isabelle Membre du conseil de surveillance : ASSOCIATION AU SERVICE DES ENFANTS ET ADULTES représenté par BONNETON Georges Membre du conseil de surveillance : SKI BRIVISTE représenté par LOUSTAU Pierre Clément modification le 23 Août 2013 Membre du conseil de surveillance : URIOPSS LORRAINE représenté par MATHIEU Sylvie Membre du conseil de surveillance : ADSAF ASSOCIATION POUR LA SANTE EN AFRIQUE FRANCOPHONE représenté par GREARD Jean Paul Membre du conseil de surveillance : CHASTANET David Membre du conseil de surveillance : FORTIN Philippe Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ET GUERARD Commissaire aux comptes suppléant : BOYER Franck Commissaire aux comptes titulaire : GROUPE Y AUDIT modification le 28 Décembre 2011 Commissaire aux comptes suppléant : MOYON Arnaud en fonction le 28 Décembre 2011 Membre du directoire : JACQUES Laurent Marie Philippe en fonction le 11 Juillet 2012 Vice-président du conseil de surveillance Membre du conseil de surveillance : DURAND Camille Louis Marcel en fonction le 23 Août 2013

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01/09/2013

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT
Référence de publication : Bodacc B n° 20130168 du 01/09/2013, annonce n° 697

N° RCS : 301 309 605 RCS Niort
Dénomination : SMACL ASSURANCES
Forme Juridique : Société d'assurances mutuelles
Administration : Président du directoire : OTTAVIOLI Christian modification le 11 Juillet 2012 Membre du directoire : OTTAVIOLI Christian modification le 11 Juillet 2012 Membre du directoire : BOUJU Robert Joseph Jean Louis Marie Membre du directoire Directeur général : THOMAS Véronique modification le 23 Août 2013 Président du conseil de surveillance : PAVES Michel Albert Marie Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE ST NAZAIRE Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE TRIGNAC Membre du conseil de surveillance : VILLE DE RENNES représenté par GALARD François Yves Marie modification le 19 Janvier 2012 Membre du conseil de surveillance : JOUANNIC Michel Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE LUDON-MEDOC représenté par FORTER Joseph Michel Membre du conseil de surveillance : PAVES Michel Albert Marie Membre du conseil de surveillance : BACQUET Nathalie Membre du conseil de surveillance : NANTES METROPOLE COMMUNAUTE URBAINE modification le 23 Août 2013 Membre du conseil de surveillance : CONSEIL GENERAL DU PAS DE CALAIS représenté par DEPOORTER Charles Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE LA ROCHELLE représenté par CHICHE Jean Claude Membre du conseil de surveillance : SYNDICAT NATIONAL DES DIRECTEURS GENERAUX DES COLLECTIVITES TERRITORIALES représenté par LEGRAND Dominique Michel modification le 19 Janvier 2012 Membre du conseil de surveillance : SYNDICAT NATIONAL DES CADRES TERRITORIAUX représenté par CAUZIC Fabienne Membre du conseil de surveillance : SDIS DORDOGNE représenté par DUPRE Isabelle Membre du conseil de surveillance : ASSOCIATION AU SERVICE DES ENFANTS ET ADULTES représenté par BONNETON Georges Membre du conseil de surveillance : SKI BRIVISTE représenté par LOUSTAU Pierre Clément modification le 23 Août 2013 Membre du conseil de surveillance : URIOPSS LORRAINE représenté par MATHIEU Sylvie Membre du conseil de surveillance : ADSAF ASSOCIATION POUR LA SANTE EN AFRIQUE FRANCOPHONE représenté par GREARD Jean Paul Membre du conseil de surveillance : CHASTANET David Membre du conseil de surveillance : FORTIN Philippe Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ET GUERARD Commissaire aux comptes suppléant : BOYER Franck Commissaire aux comptes titulaire : GROUPE Y AUDIT modification le 28 Décembre 2011 Commissaire aux comptes suppléant : MOYON Arnaud en fonction le 28 Décembre 2011 Membre du directoire : JACQUES Laurent Marie Philippe en fonction le 11 Juillet 2012 Vice-président du conseil de surveillance Membre du conseil de surveillance : DURAND Camille Louis Marcel en fonction le 23 Août 2013

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01/10/2013

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Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT
Référence de publication : Bodacc B n° 20130189 du 01/10/2013, annonce n° 1087

N° RCS : 301 309 605 RCS Niort
Dénomination : SMACL ASSURANCES
Forme Juridique : Société d'assurances mutuelles
Administration : Président du directoire : OTTAVIOLI Christian modification le 11 Juillet 2012 Membre du directoire : OTTAVIOLI Christian modification le 11 Juillet 2012 Membre du directoire : BOUJU Robert Joseph Jean Louis Marie Membre du directoire Directeur général : THOMAS Véronique modification le 23 Août 2013 Président du conseil de surveillance : PAVES Michel Albert Marie Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE ST NAZAIRE représenté par BATARD Maxime Louis Marie Georges modification le 29 Août 2013 Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE TRIGNAC représenté par CHIABERGE Huguette modification le 29 Août 2013 Membre du conseil de surveillance : VILLE DE RENNES représenté par GALARD François Yves Marie modification le 19 Janvier 2012 Membre du conseil de surveillance : JOUANNIC Michel Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE LUDON-MEDOC représenté par FORTER Joseph Michel Membre du conseil de surveillance : PAVES Michel Albert Marie Membre du conseil de surveillance : BACQUET Nathalie Membre du conseil de surveillance : NANTES METROPOLE COMMUNAUTE URBAINE modification le 23 Août 2013 Membre du conseil de surveillance : CONSEIL GENERAL DU PAS DE CALAIS représenté par DEPOORTER Charles Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE LA ROCHELLE représenté par CHICHE Jean Claude Membre du conseil de surveillance : SYNDICAT NATIONAL DES DIRECTEURS GENERAUX DES COLLECTIVITES TERRITORIALES représenté par LEGRAND Dominique Michel modification le 19 Janvier 2012 Membre du conseil de surveillance : SYNDICAT NATIONAL DES CADRES TERRITORIAUX représenté par CAUZIC Fabienne Membre du conseil de surveillance : SDIS DORDOGNE représenté par DUPRE Isabelle Membre du conseil de surveillance : ASSOCIATION AU SERVICE DES ENFANTS ET ADULTES représenté par BONNETON Georges Membre du conseil de surveillance : SKI BRIVISTE représenté par LOUSTAU Pierre Clément modification le 23 Août 2013 Membre du conseil de surveillance : URIOPSS LORRAINE représenté par MATHIEU Sylvie Membre du conseil de surveillance : ADSAF ASSOCIATION POUR LA SANTE EN AFRIQUE FRANCOPHONE représenté par GREARD Jean Paul Membre du conseil de surveillance : CHASTANET David Membre du conseil de surveillance : FORTIN Philippe Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ET GUERARD Commissaire aux comptes titulaire : GROUPE Y AUDIT modification le 28 Décembre 2011 Commissaire aux comptes suppléant : MOYON Arnaud en fonction le 28 Décembre 2011 Membre du directoire : JACQUES Laurent Marie Philippe en fonction le 11 Juillet 2012 Vice-président du conseil de surveillance Membre du conseil de surveillance : DURAND Camille Louis Marcel en fonction le 23 Août 2013 Commissaire aux comptes suppléant : BARBET-MASSIN Michel en fonction le 23 Septembre 2013

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01/10/2013

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT
Référence de publication : Bodacc B n° 20130189 du 01/10/2013, annonce n° 1088

N° RCS : 301 309 605 RCS Niort
Dénomination : SMACL ASSURANCES
Forme Juridique : Société d'assurances mutuelles
Administration : Président du directoire : OTTAVIOLI Christian modification le 11 Juillet 2012 Membre du directoire : OTTAVIOLI Christian modification le 11 Juillet 2012 Membre du directoire : BOUJU Robert Joseph Jean Louis Marie Membre du directoire Directeur général : THOMAS Véronique modification le 23 Août 2013 Président du conseil de surveillance : PAVES Michel Albert Marie Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE ST NAZAIRE représenté par BATARD Maxime Louis Marie Georges modification le 29 Août 2013 Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE TRIGNAC représenté par CHIABERGE Huguette modification le 29 Août 2013 Membre du conseil de surveillance : VILLE DE RENNES représenté par GALARD François Yves Marie modification le 19 Janvier 2012 Membre du conseil de surveillance : JOUANNIC Michel Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE LUDON-MEDOC représenté par FORTER Joseph Michel Membre du conseil de surveillance : PAVES Michel Albert Marie Membre du conseil de surveillance : BACQUET Nathalie Membre du conseil de surveillance : NANTES METROPOLE COMMUNAUTE URBAINE représenté par RETIERE Jean-François modification le 23 Septembre 2013 Membre du conseil de surveillance : CONSEIL GENERAL DU PAS DE CALAIS représenté par DEPOORTER Charles Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE LA ROCHELLE représenté par CHICHE Jean Claude Membre du conseil de surveillance : SYNDICAT NATIONAL DES DIRECTEURS GENERAUX DES COLLECTIVITES TERRITORIALES représenté par LEGRAND Dominique Michel modification le 19 Janvier 2012 Membre du conseil de surveillance : SYNDICAT NATIONAL DES CADRES TERRITORIAUX représenté par CAUZIC Fabienne Membre du conseil de surveillance : SDIS DORDOGNE représenté par DUPRE Isabelle Membre du conseil de surveillance : ASSOCIATION AU SERVICE DES ENFANTS ET ADULTES représenté par BONNETON Georges Membre du conseil de surveillance : SKI BRIVISTE représenté par LOUSTAU Pierre Clément modification le 23 Août 2013 Membre du conseil de surveillance : URIOPSS LORRAINE représenté par MATHIEU Sylvie Membre du conseil de surveillance : ADSAF ASSOCIATION POUR LA SANTE EN AFRIQUE FRANCOPHONE représenté par GREARD Jean Paul Membre du conseil de surveillance : CHASTANET David Membre du conseil de surveillance : FORTIN Philippe Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ET GUERARD Commissaire aux comptes titulaire : GROUPE Y AUDIT modification le 28 Décembre 2011 Commissaire aux comptes suppléant : MOYON Arnaud en fonction le 28 Décembre 2011 Membre du directoire : JACQUES Laurent Marie Philippe en fonction le 11 Juillet 2012 Vice-président du conseil de surveillance Membre du conseil de surveillance : DURAND Camille Louis Marcel en fonction le 23 Août 2013 Commissaire aux comptes suppléant : BARBET-MASSIN Michel en fonction le 23 Septembre 2013

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31/12/2013

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT
Référence de publication : Bodacc B n° 20130251 du 31/12/2013, annonce n° 1272

N° RCS : 301 309 605 RCS Niort
Dénomination : SMACL ASSURANCES
Forme Juridique : Société d'assurances mutuelles
Administration : Président du directoire : OTTAVIOLI Christian modification le 11 Juillet 2012 Membre du directoire : OTTAVIOLI Christian modification le 11 Juillet 2012 Membre du directoire : BOUJU Robert Joseph Jean Louis Marie Membre du directoire Directeur général : THOMAS Véronique modification le 23 Août 2013 Président du conseil de surveillance : PAVES Michel Albert Marie Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE ST NAZAIRE représenté par BATARD Maxime Louis Marie Georges modification le 29 Août 2013 Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE TRIGNAC représenté par CHIABERGE Huguette modification le 29 Août 2013 Membre du conseil de surveillance : VILLE DE RENNES représenté par GALARD François Yves Marie modification le 19 Janvier 2012 Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE LUDON-MEDOC représenté par FORTER Joseph Michel Membre du conseil de surveillance : PAVES Michel Albert Marie Membre du conseil de surveillance : BACQUET Nathalie Membre du conseil de surveillance : NANTES METROPOLE COMMUNAUTE URBAINE représenté par RETIERE Jean-François modification le 23 Septembre 2013 Membre du conseil de surveillance : CONSEIL GENERAL DU PAS DE CALAIS représenté par DEPOORTER Charles Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE LA ROCHELLE représenté par CHICHE Jean Claude Membre du conseil de surveillance : SYNDICAT NATIONAL DES DIRECTEURS GENERAUX DES COLLECTIVITES TERRITORIALES représenté par LEGRAND Dominique Michel modification le 19 Janvier 2012 Membre du conseil de surveillance : SYNDICAT NATIONAL DES CADRES TERRITORIAUX représenté par CAUZIC Fabienne Membre du conseil de surveillance : SDIS DORDOGNE représenté par DUPRE Isabelle Membre du conseil de surveillance : ASSOCIATION AU SERVICE DES ENFANTS ET ADULTES représenté par BONNETON Georges Membre du conseil de surveillance : SKI BRIVISTE représenté par LOUSTAU Pierre Clément modification le 23 Août 2013 Membre du conseil de surveillance : URIOPSS LORRAINE représenté par MATHIEU Sylvie Membre du conseil de surveillance : ADSAF ASSOCIATION POUR LA SANTE EN AFRIQUE FRANCOPHONE représenté par GREARD Jean Paul Membre du conseil de surveillance : CHASTANET David Membre du conseil de surveillance : FORTIN Philippe Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ET GUERARD Commissaire aux comptes titulaire : GROUPE Y AUDIT modification le 28 Décembre 2011 Commissaire aux comptes suppléant : MOYON Arnaud en fonction le 28 Décembre 2011 Membre du directoire : JACQUES Laurent Marie Philippe en fonction le 11 Juillet 2012 Vice-président du conseil de surveillance Membre du conseil de surveillance : DURAND Camille Louis Marcel en fonction le 23 Août 2013 Commissaire aux comptes suppléant : BARBET-MASSIN Michel en fonction le 23 Septembre 2013 MEMBRE DU CONSEIL DE SURVEILLANCE : de BOISSIEU Jean-Luc en fonction le 20 Décembre 2013

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02/08/2013

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT
Référence de publication : Bodacc C n° 20130047 du 02/08/2013, annonce n° 9902

N° RCS : 301 309 605 RCS Niort
Dénomination : SMACL ASSURANCES
Forme Juridique : Société d'assurances mutuelles
Adresse : 141 avenue Salvador Allende 79031 Niort Cedex 9
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2012

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14/09/2014

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT
Référence de publication : Bodacc B n° 20140176 du 14/09/2014, annonce n° 1006

N° RCS : 301 309 605 RCS Niort
Dénomination : SMACL ASSURANCES
Forme Juridique : Société d'assurances mutuelles
Administration : Président du directoire : OTTAVIOLI Christian modification le 11 Juillet 2012 Membre du directoire : OTTAVIOLI Christian modification le 11 Juillet 2012 Membre du directoire : BOUJU Robert Joseph Jean Louis Marie Membre du directoire Directeur général : THOMAS Véronique modification le 23 Août 2013 Président du conseil de surveillance : PAVES Michel Albert Marie Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE ST NAZAIRE représenté par BATARD Maxime Louis Marie Georges modification le 29 Août 2013 Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE TRIGNAC représenté par CHIABERGE Huguette modification le 29 Août 2013 Membre du conseil de surveillance : VILLE DE RENNES représenté par GALARD François Yves Marie modification le 19 Janvier 2012 Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE LUDON-MEDOC modification le 05 Septembre 2014 Membre du conseil de surveillance : PAVES Michel Albert Marie Membre du conseil de surveillance : BACQUET Nathalie Membre du conseil de surveillance : NANTES METROPOLE COMMUNAUTE URBAINE représenté par RETIERE Jean-François modification le 23 Septembre 2013 Membre du conseil de surveillance : CONSEIL GENERAL DU PAS DE CALAIS représenté par DEPOORTER Charles Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE LA ROCHELLE représenté par CHICHE Jean Claude Membre du conseil de surveillance : SYNDICAT NATIONAL DES DIRECTEURS GENERAUX DES COLLECTIVITES TERRITORIALES représenté par LEGRAND Dominique Michel modification le 19 Janvier 2012 Membre du conseil de surveillance : SYNDICAT NATIONAL DES CADRES TERRITORIAUX représenté par CAUZIC Fabienne Membre du conseil de surveillance : SDIS DORDOGNE représenté par DUPRE Isabelle Membre du conseil de surveillance : ASSOCIATION AU SERVICE DES ENFANTS ET ADULTES représenté par BONNETON Georges Membre du conseil de surveillance : SKI BRIVISTE représenté par LOUSTAU Pierre Clément modification le 23 Août 2013 Membre du conseil de surveillance : URIOPSS LORRAINE représenté par MATHIEU Sylvie Membre du conseil de surveillance : ADSAF ASSOCIATION POUR LA SANTE EN AFRIQUE FRANCOPHONE représenté par GREARD Jean Paul Membre du conseil de surveillance : CHASTANET David Membre du conseil de surveillance : FORTIN Philippe Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ET GUERARD Commissaire aux comptes titulaire : GROUPE Y AUDIT modification le 28 Décembre 2011 Commissaire aux comptes suppléant : MOYON Arnaud en fonction le 28 Décembre 2011 Membre du directoire : JACQUES Laurent Marie Philippe en fonction le 11 Juillet 2012 Vice-président du conseil de surveillance Membre du conseil de surveillance : DURAND Camille Louis Marcel en fonction le 23 Août 2013 Commissaire aux comptes suppléant : BARBET-MASSIN Michel en fonction le 23 Septembre 2013 MEMBRE DU CONSEIL DE SURVEILLANCE : de BOISSIEU Jean-Luc en fonction le 20 Décembre 2013

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16/10/2014

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT
Référence de publication : Bodacc B n° 20140199 du 16/10/2014, annonce n° 1472

N° RCS : 301 309 605 RCS Niort
Dénomination : SMACL ASSURANCES
Forme Juridique : Société d'assurances mutuelles
Administration : Président du directoire : OTTAVIOLI Christian modification le 11 Juillet 2012 Membre du directoire : OTTAVIOLI Christian modification le 11 Juillet 2012 Membre du directoire Directeur général : THOMAS Véronique modification le 23 Août 2013 Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE RENNES représenté par GALARD François Yves Marie modification le 08 Octobre 2014 Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE LUDON-MEDOC modification le 05 Septembre 2014 Membre du conseil de surveillance : SYNDICAT NATIONAL DES DIRECTEURS GENERAUX DES COLLECTIVITES TERRITORIALES représenté par LEGRAND Dominique Michel modification le 08 Octobre 2014 Membre du conseil de surveillance : UNION NATIONALE DES CADRES TERRITORIAUX représenté par CAUZIC Fabienne modification le 08 Octobre 2014 Membre du conseil de surveillance : SKI BRIVISTE représenté par LOUSTAU Pierre Clément modification le 08 Octobre 2014 Membre du conseil de surveillance : URIOPSS LORRAINE représenté par MATHIEU Sylvie Membre du conseil de surveillance : ADSAF ASSOCIATION POUR LA SANTE EN AFRIQUE FRANCOPHONE représenté par GREARD Jean Paul Membre du conseil de surveillance : CHASTANET David modification le 08 Octobre 2014 Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ET GUERARD Commissaire aux comptes titulaire : GROUPE Y AUDIT modification le 28 Décembre 2011 Commissaire aux comptes suppléant : MOYON Arnaud en fonction le 28 Décembre 2011 Membre du directoire : JACQUES Laurent Marie Philippe en fonction le 11 Juillet 2012 Vice-président du conseil de surveillance Membre du conseil de surveillance : DURAND Camille Louis Marcel en fonction le 23 Août 2013 Commissaire aux comptes suppléant : BARBET-MASSIN Michel en fonction le 23 Septembre 2013 Président du conseil de surveillance Membre du conseil de surveillance : de BOISSIEU Jean-Luc modification le 08 Octobre 2014 Membre du conseil de surveillance : BOUILLE Chantal en fonction le 08 Octobre 2014 Membre du conseil de surveillance : TAPE Lucie Marie Joséphine en fonction le 08 Octobre 2014

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16/07/2015

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT
Référence de publication : Bodacc B n° 20150134 du 16/07/2015, annonce n° 1708

N° RCS : 301 309 605 RCS Niort
Dénomination : SMACL ASSURANCES
Forme Juridique : Société d'assurances mutuelles
Administration : Directeur général : OTTAVIOLI Christian modification le 07 Juillet 2015 Directeur général délégué : THOMAS Véronique modification le 07 Juillet 2015 Membre du conseil d'administration : COMMUNE DE RENNES représenté par GALARD François Yves Marie modification le 07 Juillet 2015 Membre du conseil d'administration : SYNDICAT NATIONAL DES DIRECTEURS GENERAUX DES COLLECTIVITES TERRITORIALES représenté par LEGRAND Dominique Michel modification le 07 Juillet 2015 Membre du conseil d'administration : UNION NATIONALE DES CADRES TERRITORIAUX représenté par CAUZIC Fabienne modification le 07 Juillet 2015 Membre du conseil d'administration : SKI BRIVISTE représenté par LOUSTAU Pierre Clément modification le 07 Juillet 2015 Membre du conseil d'administration : URIOPSS LORRAINE représenté par LAMBOLEZ Sylvie modification le 07 Juillet 2015 Membre du conseil d'administration : ADSAF ASSOCIATION POUR LA SANTE EN AFRIQUE FRANCOPHONE représenté par GREARD Jean Paul modification le 07 Juillet 2015 Membre du conseil d'administration : CHASTANET David modification le 07 Juillet 2015 Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ET GUERARD Commissaire aux comptes titulaire : GROUPE Y AUDIT modification le 28 Décembre 2011 Commissaire aux comptes suppléant : MOYON Arnaud en fonction le 28 Décembre 2011 Directeur général délégué : JACQUES Laurent Marie Philippe modification le 07 Juillet 2015 Vice-président du conseil d'administration Membre du conseil d'administration : DURAND Camille Louis Marcel modification le 07 Juillet 2015 Commissaire aux comptes suppléant : BARBET-MASSIN Michel en fonction le 23 Septembre 2013 Président du conseil d'administration Membre du conseil d'administration : de BOISSIEU Jean-Luc modification le 07 Juillet 2015 Membre du conseil d'administration : MAINGUENE Chantal modification le 07 Juillet 2015 Membre du conseil d'administration : TAPE Lucie Marie Joséphine modification le 07 Juillet 2015 Membre du conseil d'administration : GILLE Daniel Constant modification le 07 Juillet 2015 Membre du conseil d'administration : ALPHAND David modification le 07 Juillet 2015 Membre du conseil d'administration : SYNDICAT MIXTE POUR L'INFORMATISATION DES COLLECTIVITES DE CHARENTE MARITIME représenté par BACQUET Nathalie modification le 07 Juillet 2015 Membre du conseil d'administration : AUROUX Jean modification le 07 Juillet 2015 Membre du conseil d'administration : AYACHE Léon Patrick modification le 07 Juillet 2015 Membre du conseil d'administration : BIZE Ellen Marie Françoise modification le 07 Juillet 2015 Membre du conseil d'administration : CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE représenté par COILBAULT Pierre modification le 07 Juillet 2015 Membre du conseil d'administration : DE MOURGUES Jean-Louis modification le 07 Juillet 2015 MEMBRE DU CONSEIL D'ADMINISTRATION : ASSOCIATION DES ADMINISTRATEURS TERRITORIAUX DE FRANCE représenté par GERMAIN Claire en fonction le 07 Juillet 2015

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17/06/2015

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT
Référence de publication : Bodacc C n° 20150050 du 17/06/2015, annonce n° 15008

N° RCS : 301 309 605 RCS Niort
Dénomination : SMACL ASSURANCES
Forme Juridique : Société d'assurances mutuelles
Adresse : 141 avenue Salvador Allende 79031 Niort Cedex 9
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2014

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17/08/2016

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT
Référence de publication : Bodacc C n° 20160083 du 17/08/2016, annonce n° 7242

N° RCS : 301 309 605 RCS Niort
Dénomination : SMACL ASSURANCES
Forme Juridique : Société d'assurances mutuelles
Adresse : 141 avenue Salvador Allende 79031 Niort Cedex 9
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2015

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31/05/2016

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT
Référence de publication : Bodacc B n° 20160106 du 31/05/2016, annonce n° 1665

N° RCS : 301 309 605 RCS Niort
Dénomination : SMACL ASSURANCES
Forme Juridique : Société d'assurances mutuelles
Administration : Directeur général : OTTAVIOLI Christian modification le 07 Juillet 2015 Directeur général délégué : THOMAS Véronique modification le 10 Novembre 2015 Membre du conseil d'administration : COMMUNE DE RENNES représenté par GALARD François Yves Marie modification le 07 Juillet 2015 Membre du conseil d'administration : SYNDICAT NATIONAL DES DIRECTEURS GENERAUX DES COLLECTIVITES TERRITORIALES représenté par LEGRAND Dominique Michel modification le 07 Juillet 2015 Membre du conseil d'administration : UNION NATIONALE DES CADRES TERRITORIAUX représenté par CAUZIC Fabienne modification le 07 Juillet 2015 Membre du conseil d'administration : SKI BRIVISTE représenté par LOUSTAU Pierre Clément modification le 07 Juillet 2015 Membre du conseil d'administration : URIOPSS LORRAINE représenté par LAMBOLEZ Sylvie modification le 07 Juillet 2015 Membre du conseil d'administration : ADSAF ASSOCIATION POUR LA SANTE EN AFRIQUE FRANCOPHONE représenté par GREARD Jean Paul modification le 07 Juillet 2015 Membre du conseil d'administration : CHASTANET David modification le 07 Juillet 2015 Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ET GUERARD Commissaire aux comptes titulaire : GROUPE Y AUDIT modification le 28 Décembre 2011 Commissaire aux comptes suppléant : MOYON Arnaud en fonction le 28 Décembre 2011 Vice-président du conseil d'administration Membre du conseil d'administration : DURAND Camille Louis Marcel modification le 07 Juillet 2015 Commissaire aux comptes suppléant : BARBET-MASSIN Michel en fonction le 23 Septembre 2013 Président du conseil d'administration Membre du conseil d'administration : de BOISSIEU Jean-Luc modification le 07 Juillet 2015 Membre du conseil d'administration : MAINGUENE Chantal modification le 07 Juillet 2015 Membre du conseil d'administration : TAPE Lucie Marie Joséphine modification le 07 Juillet 2015 Membre du conseil d'administration : GILLE Daniel Constant modification le 07 Juillet 2015 Membre du conseil d'administration : ALPHAND David modification le 07 Juillet 2015 Membre du conseil d'administration : SYNDICAT MIXTE POUR L'INFORMATISATION DES COLLECTIVITES DE CHARENTE MARITIME représenté par BACQUET Nathalie modification le 07 Juillet 2015 Membre du conseil d'administration : AUROUX Jean modification le 07 Juillet 2015 Membre du conseil d'administration : AYACHE Léon Patrick modification le 07 Juillet 2015 Membre du conseil d'administration : BIZE Ellen Marie Françoise modification le 07 Juillet 2015 Membre du conseil d'administration : CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE représenté par COILBAULT Pierre modification le 07 Juillet 2015 Membre du conseil d'administration : DE MOURGUES Jean-Louis modification le 07 Juillet 2015 Membre du conseil d'administration : LE RALEC Michel en fonction le 07 Juillet 2015 MEMBRE DU CONSEIL D'ADMINISTRATION : ASSOCIATION DES ADMINISTRATEURS TERRITORIAUX DE FRANCE représenté par GERMAIN Claire modification le 16 Juillet 2015

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21/02/2017

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT
Référence de publication : Bodacc B n° 20170036 du 21/02/2017, annonce n° 2478

N° RCS : 301 309 605 RCS Niort
Dénomination : SMACL ASSURANCES
Forme Juridique : Société d'assurances mutuelles
Administration : Directeur général : OTTAVIOLI Christian modification le 07 Juillet 2015 ; Directeur général délégué : THOMAS Véronique modification le 10 Novembre 2015 ; Membre du conseil d'administration : COMMUNE DE RENNES représenté par GALARD François Yves Marie modification le 16 Février 2017 ; Membre du conseil d'administration : SYNDICAT NATIONAL DES DIRECTEURS GENERAUX DES COLLECTIVITES TERRITORIALES représenté par LEGRAND Dominique Michel modification le 07 Juillet 2015 ; Membre du conseil d'administration : UNION NATIONALE DES CADRES TERRITORIAUX représenté par CAUZIC Fabienne modification le 16 Février 2017 ; Membre du conseil d'administration : SKI BRIVISTE représenté par LOUSTAU Pierre Clément modification le 16 Février 2017 ; Membre du conseil d'administration : URIOPSS LORRAINE représenté par LAMBOLEZ Sylvie modification le 07 Juillet 2015 ; Membre du conseil d'administration : ASSOCIATION POUR LA PROTECTION SOCIALE EN AFRIQUE FRANCOPHONE représenté par GREARD Jean Paul modification le 16 Février 2017 ; Membre du conseil d'administration : CHASTANET David modification le 07 Juillet 2015 ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ET GUERARD ; Commissaire aux comptes titulaire : GROUPE Y AUDIT modification le 16 Février 2017 ; Commissaire aux comptes suppléant : MOYON Arnaud en fonction le 28 Décembre 2011 ; Vice-président du conseil d'administration Membre du conseil d'administration : DURAND Camille Louis Marcel modification le 07 Juillet 2015 ; Commissaire aux comptes suppléant : BARBET-MASSIN Michel en fonction le 23 Septembre 2013 ; Président du conseil d'administration Membre du conseil d'administration : de BOISSIEU Jean-Luc modification le 07 Juillet 2015 ; Membre du conseil d'administration : MAINGUENE Chantal modification le 07 Juillet 2015 ; Membre du conseil d'administration : TAPE Lucie Marie Joséphine modification le 07 Juillet 2015 ; Membre du conseil d'administration : GILLE Daniel Constant modification le 16 Février 2017 ; Membre du conseil d'administration : ALPHAND David modification le 07 Juillet 2015 ; Membre du conseil d'administration : SYNDICAT MIXTE POUR L'INFORMATISATION DES COLLECTIVITES DE CHARENTE MARITIME représenté par BACQUET Nathalie modification le 16 Février 2017 ; Membre du conseil d'administration : AUROUX Jean modification le 07 Juillet 2015 ; Membre du conseil d'administration : AYACHE Léon Patrick modification le 07 Juillet 2015 ; Membre du conseil d'administration : BIZE Ellen Marie Françoise modification le 07 Juillet 2015 ; Membre du conseil d'administration : CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE représenté par COILBAULT Pierre modification le 07 Juillet 2015 ; Membre du conseil d'administration : DE MOURGUES Jean-Louis modification le 07 Juillet 2015 ; Membre du conseil d'administration : LE RALEC Michel en fonction le 07 Juillet 2015 ; MEMBRE DU CONSEIL D'ADMINISTRATION : ASSOCIATION DES ADMINISTRATEURS TERRITORIAUX DE FRANCE représenté par GERMAIN Claire modification le 16 Juillet 2015

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02/08/2017

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT
Référence de publication : Bodacc B n° 20170146 du 02/08/2017, annonce n° 955

N° RCS : 301 309 605 RCS Niort
Dénomination : SMACL ASSURANCES
Forme Juridique : Société d'assurances mutuelles
Administration : Directeur général : OTTAVIOLI Christian modification le 07 Juillet 2015 ; Directeur général délégué : THOMAS Véronique modification le 10 Novembre 2015 ; Membre du conseil d'administration : COMMUNE DE RENNES représenté par GALARD François Yves Marie modification le 16 Février 2017 ; Membre du conseil d'administration : SYNDICAT NATIONAL DES DIRECTEURS GENERAUX DES COLLECTIVITES TERRITORIALES représenté par LEGRAND Dominique Michel modification le 07 Juillet 2015 ; Membre du conseil d'administration : UNION NATIONALE DES CADRES TERRITORIAUX représenté par CAUZIC Fabienne modification le 16 Février 2017 ; Membre du conseil d'administration : SKI BRIVISTE représenté par LOUSTAU Pierre Clément modification le 16 Février 2017 ; Membre du conseil d'administration : URIOPSS LORRAINE représenté par LAMBOLEZ Sylvie modification le 18 Avril 2017 ; Membre du conseil d'administration : ASSOCIATION POUR LA PROTECTION SOCIALE EN AFRIQUE FRANCOPHONE représenté par GREARD Jean Paul modification le 18 Avril 2017 ; Membre du conseil d'administration : CHASTANET David modification le 07 Juillet 2015 ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS modification le 28 Juillet 2017 ; Commissaire aux comptes titulaire : GROUPE Y AUDIT modification le 16 Février 2017 ; Commissaire aux comptes suppléant : MOYON Arnaud en fonction le 28 Décembre 2011 ; Vice-président du conseil d'administration Membre du conseil d'administration : DURAND Camille Louis Marcel modification le 07 Juillet 2015 ; Commissaire aux comptes suppléant : BARBET-MASSIN Michel en fonction le 23 Septembre 2013 ; Président du conseil d'administration Membre du conseil d'administration : de BOISSIEU Jean-Luc modification le 07 Juillet 2015 ; Membre du conseil d'administration : MAINGUENE Chantal modification le 07 Juillet 2015 ; Membre du conseil d'administration : TAPE Lucie Marie Joséphine modification le 07 Juillet 2015 ; Membre du conseil d'administration : GILLE Daniel Constant modification le 16 Février 2017 ; Membre du conseil d'administration : ALPHAND David modification le 07 Juillet 2015 ; Membre du conseil d'administration : SYNDICAT MIXTE POUR L'INFORMATISATION DES COLLECTIVITES DE CHARENTE MARITIME représenté par BACQUET Nathalie modification le 16 Février 2017 ; Membre du conseil d'administration : AUROUX Jean modification le 07 Juillet 2015 ; Membre du conseil d'administration : AYACHE Léon Patrick modification le 07 Juillet 2015 ; Membre du conseil d'administration : BIZE Ellen Marie Françoise modification le 07 Juillet 2015 ; Membre du conseil d'administration : CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE représenté par COILBAULT Pierre modification le 07 Juillet 2015 ; Membre du conseil d'administration : DE MOURGUES Jean-Louis modification le 07 Juillet 2015 ; Membre du conseil d'administration : LE RALEC Michel en fonction le 07 Juillet 2015 ; DIRECTEUR GÉNÉRAL DÉLÉGUÉ : COSTARD Frédéric en fonction le 28 Juillet 2017

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30/01/2018

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT
Référence de publication : Bodacc B n° 20180020 du 30/01/2018, annonce n° 1266

N° RCS : 301 309 605 RCS Niort
Dénomination : SMACL ASSURANCES
Forme Juridique : Société d'assurances mutuelles
Administration : Directeur général délégué : THOMAS Véronique modification le 10 Novembre 2015 ; Membre du conseil d'administration : COMMUNE DE RENNES représenté par GALARD François Yves Marie modification le 16 Février 2017 ; Membre du conseil d'administration : SYNDICAT NATIONAL DES DIRECTEURS GENERAUX DES COLLECTIVITES TERRITORIALES représenté par LEGRAND Dominique Michel modification le 07 Juillet 2015 ; Membre du conseil d'administration : UNION NATIONALE DES CADRES TERRITORIAUX représenté par CAUZIC Fabienne modification le 16 Février 2017 ; Membre du conseil d'administration : SKI BRIVISTE représenté par LOUSTAU Pierre Clément modification le 21 Août 2017 ; Membre du conseil d'administration : URIOPSS LORRAINE représenté par LAMBOLEZ Sylvie modification le 18 Avril 2017 ; Membre du conseil d'administration : ASSOCIATION POUR LA PROTECTION SOCIALE EN AFRIQUE FRANCOPHONE représenté par GREARD Jean Paul modification le 18 Avril 2017 ; Membre du conseil d'administration : CHASTANET David modification le 07 Juillet 2015 ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS modification le 28 Juillet 2017 ; Commissaire aux comptes titulaire : GROUPE Y AUDIT modification le 16 Février 2017 ; Commissaire aux comptes suppléant : MOYON Arnaud en fonction le 28 Décembre 2011 ; Vice-président du conseil d'administration Membre du conseil d'administration : DURAND Camille Louis Marcel modification le 07 Juillet 2015 ; Commissaire aux comptes suppléant : BARBET-MASSIN Michel en fonction le 23 Septembre 2013 ; Président du conseil d'administration Membre du conseil d'administration : de BOISSIEU Jean-Luc modification le 26 Janvier 2018 ; Membre du conseil d'administration : MAINGUENE Chantal modification le 07 Juillet 2015 ; Membre du conseil d'administration : TAPE Lucie Marie Joséphine modification le 07 Juillet 2015 ; Membre du conseil d'administration : GILLE Daniel Constant modification le 16 Février 2017 ; Membre du conseil d'administration : ALPHAND David modification le 07 Juillet 2015 ; Membre du conseil d'administration : SYNDICAT MIXTE POUR L'INFORMATISATION DES COLLECTIVITES DE CHARENTE MARITIME représenté par BACQUET Nathalie modification le 16 Février 2017 ; Membre du conseil d'administration : AUROUX Jean modification le 07 Juillet 2015 ; Membre du conseil d'administration : AYACHE Léon Patrick modification le 07 Juillet 2015 ; Membre du conseil d'administration : BIZE Ellen Marie Françoise modification le 07 Juillet 2015 ; Membre du conseil d'administration : CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE représenté par COILBAULT Pierre modification le 07 Juillet 2015 ; Membre du conseil d'administration : DE MOURGUES Jean-Louis modification le 07 Juillet 2015 ; Membre du conseil d'administration : COMMUNE DE VILLERS LES NANCY représenté par WERNER François modification le 07 Juillet 2015 ; DIRECTEUR GÉNÉRAL : COSTARD Frédéric modification le 26 Janvier 2018

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20/09/2018

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT
Référence de publication : Bodacc B n° 20180179 du 20/09/2018, annonce n° 5287

N° RCS : 301 309 605 RCS Niort
Dénomination : SMACL ASSURANCES
Forme Juridique : Société d'assurances mutuelles
Administration : Directeur général délégué : THOMAS Véronique modification le 10 Novembre 2015 ; Membre du conseil d'administration : COMMUNE DE RENNES représenté par GALARD François Yves Marie modification le 16 Février 2017 ; Membre du conseil d'administration : SYNDICAT NATIONAL DES DIRECTEURS GENERAUX DES COLLECTIVITES TERRITORIALES représenté par LEGRAND Dominique Michel modification le 07 Juillet 2015 ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS modification le 28 Juillet 2017 ; Commissaire aux comptes titulaire : GROUPE Y AUDIT modification le 16 Février 2017 ; Commissaire aux comptes suppléant : MOYON Arnaud en fonction le 28 Décembre 2011 ; Commissaire aux comptes suppléant : BARBET-MASSIN Michel en fonction le 23 Septembre 2013 ; Président du conseil d'administration Membre du conseil d'administration : de BOISSIEU Jean-Luc modification le 26 Janvier 2018 ; Membre du conseil d'administration : MAINGUENE Chantal modification le 07 Juillet 2015 ; Membre du conseil d'administration : GILLE Daniel Constant modification le 16 Février 2017 ; Membre du conseil d'administration : ALPHAND David modification le 07 Juillet 2015 ; Membre du conseil d'administration : SYNDICAT MIXTE POUR L'INFORMATISATION DES COLLECTIVITES DE CHARENTE MARITIME représenté par BACQUET Nathalie modification le 16 Février 2017 ; Vice-président Membre du conseil d'administration : AUROUX Jean modification le 18 Septembre 2018 ; Membre du conseil d'administration : CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE représenté par COILBAULT Pierre modification le 07 Juillet 2015 ; Membre du conseil d'administration : COMMUNE DE VILLERS LES NANCY représenté par WERNER François modification le 07 Juillet 2015 ; Membre du conseil d'administration : LE RALEC Michel en fonction le 07 Juillet 2015 ; Directeur général : COSTARD Frédéric modification le 26 Janvier 2018 ; Membre du conseil d'administration : COMMUNE DE MARGNY LES COMPIEGNE représenté par RESSONS Marc en fonction le 18 Septembre 2018 ; Membre du conseil d'administration : HYRYCZ Izabela en fonction le 18 Septembre 2018 ; Membre du conseil d'administration : COLIN Lucile en fonction le 18 Septembre 2018 ; Membre du conseil d'administration : VARGNAUD Jean-François en fonction le 18 Septembre 2018 ; Membre du conseil d'administration : SADIER Jérôme en fonction le 18 Septembre 2018 ; Membre du conseil d'administration : HOAREAU José en fonction le 18 Septembre 2018 ; Membre du conseil d'administration : FEDERATION DES ECOMUSEES ET MUSEES DE SOCIETE représenté par POITEVIN Benoît en fonction le 18 Septembre 2018 ; Membre du conseil d'administration : LAMBOLEZ Sylvie en fonction le 18 Septembre 2018 ; Membre du conseil d'administration : GACON Guillaume en fonction le 18 Septembre 2018 ; Membre du conseil d'administration : BALOGE Jérôme en fonction le 18 Septembre 2018 ; VICE-PRÉSIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION MEMBRE DU CONSEIL D'ADMINISTRATION : GREARD Jean-Paul en fonction le 18 Septembre 2018

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09/02/2022

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT
Référence de publication : Bodacc B n° 20220028 du 09/02/2022, annonce n° 2113

N° RCS : 301 309 605 RCS Niort
Dénomination : SMACL ASSURANCES
Forme Juridique : Société d'assurances mutuelles
Administration : Président du conseil d'administration, Membre du conseil d'administration : de BOISSIEU Jean-Luc ; Directeur général : COSTARD Frédéric ; Directeur général délégué : THOMAS Véronique ; Vice-président du conseil d'administration, Membre du conseil d'administration : AUROUX Jean ; Vice-président du conseil d'administration, Membre du conseil d'administration : GREARD Jean-Paul ; Membre du conseil d'administration : BLAQUIERES-BLANQUET Elodie ; Membre du conseil d'administration : SYNDICAT MIXTE POUR L'INFORMATISATION DES COLLECTIVITES DE CHARENTE MARITIMEBACQUET Nathalie ; Membre du conseil d'administration : CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALECOILBAULT Pierre ; Membre du conseil d'administration : SYNDICAT NATIONAL DES DIRECTEURS GENERAUX DES COLLECTIVITES TERRITORIALESLEGRAND Dominique Michel ; Membre du conseil d'administration : BOUILLE Chantal ; Membre du conseil d'administration : ALPHAND David ; Membre du conseil d'administration : COMMUNE DE VILLERS LES NANCYWERNER François ; Membre du conseil d'administration : COMMUNE DE RENNESGALARD François Yves Marie ; Membre du conseil d'administration : GILLE Daniel Constant ; Membre du conseil d'administration : BALOGE Jérôme ; Membre du conseil d'administration : FEDERATION DES ECOMUSEES ET MUSEES DE SOCIETEPOITEVIN Benoît ; Membre du conseil d'administration : GACON Guillaume ; Membre du conseil d'administration : COMMUNE DE MARGNY LES COMPIEGNERESSONS Marc ; Membre du conseil d'administration : COLIN Lucile ; Membre du conseil d'administration : HOAREAU José ; Membre du conseil d'administration : VERGNAUD Jean-François ; Membre du conseil d'administration : LE RALEC Michel ; Membre du conseil d'administration : MATHIEU Sylvie ; Membre du conseil d'administration : HALLALEN Izabela ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ; Commissaire aux comptes titulaire : GROUPE Y AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : BARBET-MASSIN Michel ; Commissaire aux comptes suppléant : MOYON Arnaud

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09/02/2022

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT
Référence de publication : Bodacc B n° 20220028 du 09/02/2022, annonce n° 2114

N° RCS : 301 309 605 RCS Niort
Dénomination : SMACL ASSURANCES
Forme Juridique : Société d'assurances mutuelles
Activité : Assurance Emission de titres participatifs
Administration : Président du conseil d'administration, Membre du conseil d'administration : de BOISSIEU Jean-Luc ; Directeur général : LE MAOUT Paul, Christian ; Vice-président du conseil d'administration, Membre du conseil d'administration : AUROUX Jean ; Vice-président du conseil d'administration, Membre du conseil d'administration : GREARD Jean-Paul ; Membre du conseil d'administration : BLAQUIERES-BLANQUET Elodie ; Membre du conseil d'administration : SYNDICAT MIXTE POUR L'INFORMATISATION DES COLLECTIVITES DE CHARENTE MARITIMEBACQUET Nathalie ; Membre du conseil d'administration : CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALECOILBAULT Pierre ; Membre du conseil d'administration : SYNDICAT NATIONAL DES DIRECTEURS GENERAUX DES COLLECTIVITES TERRITORIALESLEGRAND Dominique Michel ; Membre du conseil d'administration : BOUILLE Chantal ; Membre du conseil d'administration : ALPHAND David ; Membre du conseil d'administration : COMMUNE DE VILLERS LES NANCYWERNER François ; Membre du conseil d'administration : COMMUNE DE RENNESGALARD François Yves Marie ; Membre du conseil d'administration : GILLE Daniel Constant ; Membre du conseil d'administration : BALOGE Jérôme ; Membre du conseil d'administration : FEDERATION DES ECOMUSEES ET MUSEES DE SOCIETEPOITEVIN Benoît ; Membre du conseil d'administration : GACON Guillaume ; Membre du conseil d'administration : COMMUNE DE MARGNY LES COMPIEGNERESSONS Marc ; Membre du conseil d'administration : COLIN Lucile ; Membre du conseil d'administration : HOAREAU José ; Membre du conseil d'administration : VERGNAUD Jean-François ; Membre du conseil d'administration : LE RALEC Michel ; Membre du conseil d'administration : MATHIEU Sylvie ; Membre du conseil d'administration : HALLALEN Izabela ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ; Commissaire aux comptes titulaire : GROUPE Y AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : BARBET-MASSIN Michel ; Commissaire aux comptes suppléant : MOYON Arnaud

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22/07/2022

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT
Référence de publication : Bodacc B n° 20220141 du 22/07/2022, annonce n° 2512

N° RCS : 301 309 605 RCS Niort
Dénomination : SMACL ASSURANCES
Forme Juridique : Société d'assurances mutuelles
Activité : Assurance Emission de titres participatifs
Administration : Président du conseil d'administration, Membre du conseil d'administration : de BOISSIEU Jean-Luc ; Directeur général : LE MAOUT Paul, Christian ; Vice-président du conseil d'administration, Membre du conseil d'administration : AUROUX Jean ; Vice-président du conseil d'administration, Membre du conseil d'administration : GREARD Jean-Paul ; Administrateur : BACQUET Nathalie ; Administrateur : COILBAULT Pierre ; Administrateur : WERNER François ; Membre du conseil d'administration : BLAQUIERES-BLANQUET Elodie ; Membre du conseil d'administration : SYNDICAT NATIONAL DES DIRECTEURS GENERAUX DES COLLECTIVITES TERRITORIALESLEGRAND Dominique Michel ; Membre du conseil d'administration : BOUILLE Chantal ; Membre du conseil d'administration : ALPHAND David ; Membre du conseil d'administration : COMMUNE DE RENNESGALARD François Yves Marie ; Membre du conseil d'administration : GILLE Daniel Constant ; Membre du conseil d'administration : BALOGE Jérôme ; Membre du conseil d'administration : FEDERATION DES ECOMUSEES ET MUSEES DE SOCIETEPOITEVIN Benoît ; Membre du conseil d'administration : GACON Guillaume ; Membre du conseil d'administration : COMMUNE DE MARGNY LES COMPIEGNECHOISNE Astrid Yvonne Suzanne ; Membre du conseil d'administration : COLIN Lucile ; Membre du conseil d'administration : HOAREAU José ; Membre du conseil d'administration : VERGNAUD Jean-François ; Membre du conseil d'administration : LE RALEC Michel ; Membre du conseil d'administration : MATHIEU Sylvie ; Membre du conseil d'administration : HALLALEN Izabela ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ; Commissaire aux comptes titulaire : GROUPE Y AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : BARBET-MASSIN Michel ; Commissaire aux comptes suppléant : MOYON Arnaud

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22/07/2022

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT
Référence de publication : Bodacc B n° 20220141 du 22/07/2022, annonce n° 2513

N° RCS : 301 309 605 RCS Niort
Dénomination : SMACL ASSURANCES
Forme Juridique : Société d'assurances mutuelles
Activité : Assurance Emission de titres participatifs
Administration : Président du conseil d'administration, Membre du conseil d'administration : de BOISSIEU Jean-Luc ; Directeur général : LE MAOUT Paul, Christian ; Directeur général délégué : BOYER Jean, Bruno, Guy, Georges ; Vice-président du conseil d'administration, Membre du conseil d'administration : AUROUX Jean ; Vice-président du conseil d'administration, Membre du conseil d'administration : GREARD Jean-Paul ; Administrateur : BACQUET Nathalie ; Administrateur : COILBAULT Pierre ; Administrateur : WERNER François ; Membre du conseil d'administration : BLAQUIERES-BLANQUET Elodie ; Membre du conseil d'administration : SYNDICAT NATIONAL DES DIRECTEURS GENERAUX DES COLLECTIVITES TERRITORIALESLEGRAND Dominique Michel ; Membre du conseil d'administration : BOUILLE Chantal ; Membre du conseil d'administration : ALPHAND David ; Membre du conseil d'administration : COMMUNE DE RENNESGALARD François Yves Marie ; Membre du conseil d'administration : GILLE Daniel Constant ; Membre du conseil d'administration : BALOGE Jérôme ; Membre du conseil d'administration : FEDERATION DES ECOMUSEES ET MUSEES DE SOCIETEPOITEVIN Benoît ; Membre du conseil d'administration : GACON Guillaume ; Membre du conseil d'administration : COMMUNE DE MARGNY LES COMPIEGNECHOISNE Astrid Yvonne Suzanne ; Membre du conseil d'administration : COLIN Lucile ; Membre du conseil d'administration : HOAREAU José ; Membre du conseil d'administration : VERGNAUD Jean-François ; Membre du conseil d'administration : LE RALEC Michel ; Membre du conseil d'administration : MATHIEU Sylvie ; Membre du conseil d'administration : HALLALEN Izabela ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ; Commissaire aux comptes titulaire : GROUPE Y AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : BARBET-MASSIN Michel ; Commissaire aux comptes suppléant : MOYON Arnaud

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22/07/2022

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT
Référence de publication : Bodacc B n° 20220141 du 22/07/2022, annonce n° 2514

N° RCS : 301 309 605 RCS Niort
Dénomination : SMACL ASSURANCES
Forme Juridique : Société d'assurances mutuelles
Activité : Assurance Emission de titres participatifs
Administration : Président du conseil d'administration, Membre du conseil d'administration : BALOGE Jérôme ; Directeur général : LE MAOUT Paul, Christian ; Directeur général délégué : BOYER Jean, Bruno, Guy, Georges ; Membre du conseil d'administration : BLAQUIERES-BLANQUET Elodie ; Membre du conseil d'administration : COFACPOITEVIN Benoît ; Membre du conseil d'administration : COMMUNE DE FERCE SUR SARTHEDHUMEAUX Dominique, Jean, Pierre ; Membre du conseil d'administration : COMMUNE DE JUVIGNYDUMAIRE Patrick, Octave, André ; Membre du conseil d'administration : GUERIN Daniel, François ; Membre du conseil d'administration : HERRY Marie-Hélène ; Membre du conseil d'administration : LEBRUILLY Joëlle, Marguerite ; Membre du conseil d'administration : VILLES DE FRANCESAUVOUREL Jean-Sébastien, Marie ; Membre du conseil d'administration : BACQUET Nathalie ; Membre du conseil d'administration : COILBAULT Pierre ; Membre du conseil d'administration : WERNER François ; Membre du conseil d'administration : SYNDICAT NATIONAL DES DIRECTEURS GENERAUX DES COLLECTIVITES TERRITORIALESLEGRAND Dominique Michel ; Membre du conseil d'administration : ALPHAND David ; Membre du conseil d'administration : GILLE Daniel, Constant ; Membre du conseil d'administration : COMMUNE DE MARGNY LES COMPIEGNECHOISNE Astrid Yvonne Suzanne ; Membre du conseil d'administration : HOAREAU José ; Membre du conseil d'administration : VERGNAUD Jean-François ; Membre du conseil d'administration : MATHIEU Sylvie, Marguerite, Georgette ; Membre du conseil d'administration : HALLALEN Izabela ; Membre du conseil d'administration : COMMUNE DE RENNESBOUILLE Chantal ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ; Commissaire aux comptes titulaire : GROUPE Y AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : BARBET-MASSIN Michel ; Commissaire aux comptes suppléant : MOYON Arnaud

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