SOC INDUSTRIELLE MECANIQUE APPLIQUEE Active

22/02/2008

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BONNEVILLE
Référence de publication : Bodacc B n° 20080032 du 22/02/2008, annonce n° 1985

N° RCS : 606 220 481 RCS Bonneville
Dénomination : SOCIETE INDUSTRIELLE DE PETITE MECANIQUE APPLIQUEE - SIPMA
Forme Juridique : S.A. à conseil d'administration

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20/12/2009

JUGEMENT D'OUVERTURE

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
Référence de publication : Bodacc A n° 20090245 du 20/12/2009, annonce n° 1599

N° RCS : 606 220 481 RCS Annecy
Dénomination : SOCIETE INDUSTRIELLE DE PETITE MECANIQUE APPLIQUEE - SIPMA
Forme Juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
Activité : décolletate, découpage et petite mécanique.
Adresse : 44 impasse des Prunus 74190 PASSY
Famille : Jugement d'ouverture
Nature : Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 30 novembre 2009 désignant administrateur Me Meynet Robert Louis 17 rue de la Paix 74000 ANNECY, avec les pouvoirs : assister le débiteur dans tous les actes concernant la gestion, mandataire judiciaire Me Chatel-Louroz Roger 6 rue René Blanc BP 181 74101 ANNEMASSE. Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.

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26/11/2010

AVIS DE DéPôT

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
Référence de publication : Bodacc A n° 20100229 du 26/11/2010, annonce n° 1942

N° RCS : 606 220 481 RCS Annecy
Dénomination : SOCIETE INDUSTRIELLE DE PETITE MECANIQUE APPLIQUEE - SIPMA
Forme Juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
Activité : décolletate, découpage et petite mécanique.
Adresse : 44 impasse des Prunus 74190 Passy
Famille : Avis de dépôt
Nature : Dépôt de l'état des créances
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

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07/01/2011

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
Référence de publication : Bodacc B n° 20110005 du 07/01/2011, annonce n° 1070

N° RCS : 606 220 481 RCS Annecy
Dénomination : SOCIETE INDUSTRIELLE DE PETITE MECANIQUE APPLIQUEE - SIPMA
Forme Juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
Administration : PERELLI Roxanne nom d'usage : PETIT JEAN GENAZ n'est plus administrateur.

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06/03/2011

EXTRAIT DE JUGEMENT

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
Référence de publication : Bodacc A n° 20110108 du 06/03/2011, annonce n° 1123

N° RCS : 606 220 481 RCS Annecy
Dénomination : SOCIETE INDUSTRIELLE DE PETITE MECANIQUE APPLIQUEE - SIPMA
Forme Juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
Activité : décolletate, découpage et petite mécanique.
Adresse : 44 impasse des Prunus 74190 Passy
Famille : Extrait de jugement
Nature : Jugement de plan de redressement
Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan dix ans nomme Commissaire à l'exécution du plan Me Meynet Robert Louis 39 avenue du Parmelan 74000 Annecy

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13/09/2013

EXTRAIT DE JUGEMENT

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
Référence de publication : Bodacc A n° 20130177 du 13/09/2013, annonce n° 1355

N° RCS : 606 220 481 RCS Annecy
Dénomination : SOCIETE INDUSTRIELLE DE PETITE MECANIQUE APPLIQUEE - SIPMA
Forme Juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
Activité : décolletate, découpage et petite mécanique.
Adresse : 44 impasse des Prunus 74190 Passy
Famille : Extrait de jugement
Nature : Jugement modifiant le plan de redressement
Jugement modifiant le plan de redressement.

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22/03/2013

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
Référence de publication : Bodacc B n° 20130058 du 22/03/2013, annonce n° 1473

N° RCS : 606 220 481 RCS Annecy
Dénomination : SOCIETE INDUSTRIELLE DE PETITE MECANIQUE APPLIQUEE - SIPMA
Forme Juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
Administration : BOIS Dominique nom d'usage : BOIS n'est plus commissaire aux comptes suppléant. Société à responsabilité limitée GMG AUDIT devient commissaire aux comptes suppléant.

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06/12/2013

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
Référence de publication : Bodacc B n° 20130235 du 06/12/2013, annonce n° 1006

N° RCS : 606 220 481 RCS Annecy
Dénomination : SOCIETE INDUSTRIELLE DE PETITE MECANIQUE APPLIQUEE - SIPMA
Forme Juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
Administration : PETIT JEAN GENAZ Françoise nom d'usage : DALLE n'est plus directeur général délégué. KLEIN-BRASIER Emmanuel Christian Clovis nom d'usage : KLEIN-BRASIER devient directeur général délégué. KLEIN-BRASIER Emmanuel Christian Clovis nom d'usage : KLEIN-BRASIER devient administrateur. PETIT JEAN GENAZ Françoise nom d'usage : DALLE n'est plus administrateur.

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20/11/2013

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
Référence de publication : Bodacc C n° 20130085 du 20/11/2013, annonce n° 7610

N° RCS : 606 220 481 RCS Annecy
Dénomination : SOCIETE INDUSTRIELLE DE PETITE MECANIQUE APPLIQUEE - SIPMA
Forme Juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
Adresse : 44 impasse des Prunus 74190 Passy
Comptes annuels et rapports clos le : 31/03/2013

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06/12/2014

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
Référence de publication : Bodacc C n° 20140092 du 06/12/2014, annonce n° 3293

N° RCS : 606 220 481 RCS Annecy
Dénomination : SOCIETE INDUSTRIELLE DE PETITE MECANIQUE APPLIQUEE - SIPMA
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse : 44 impasse des Prunus 74190 Passy
Comptes annuels et rapports clos le : 31/03/2014

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14/03/2014

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
Référence de publication : Bodacc B n° 20140052 du 14/03/2014, annonce n° 1034

N° RCS : 606 220 481 RCS Annecy
Dénomination : SOCIETE INDUSTRIELLE DE PETITE MECANIQUE APPLIQUEE - SIPMA
Forme Juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
Administration : PETIT JEAN GENAZ Michel nom d'usage : PETIT JEAN GENAZ n'est plus président du conseil d'administration. PETIT JEAN GENAZ Michel nom d'usage : PETIT JEAN GENAZ n'est plus directeur général. KLEIN-BRASIER Emmanuel Christian Clovis nom d'usage : KLEIN-BRASIER n'est plus directeur général délégué. KLEIN-BRASIER Emmanuel Christian Clovis nom d'usage : KLEIN-BRASIER devient président du conseil d'administration. KLEIN-BRASIER Emmanuel Christian Clovis nom d'usage : KLEIN-BRASIER devient directeur général. PETIT JEAN GENAZ Françoise nom d'usage : DALLE devient administrateur provisoire.

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04/05/2014

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
Référence de publication : Bodacc B n° 20140086 du 04/05/2014, annonce n° 866

N° RCS : 606 220 481 RCS Annecy
Dénomination : SOCIETE INDUSTRIELLE DE PETITE MECANIQUE APPLIQUEE - SIPMA
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Administration : KLEIN-BRASIER Emmanuel Christian Clovis nom d'usage : KLEIN-BRASIER n'est plus président du conseil d'administration. KLEIN-BRASIER Emmanuel Christian Clovis nom d'usage : KLEIN-BRASIER devient président. KLEIN-BRASIER Emmanuel Christian Clovis nom d'usage : KLEIN-BRASIER n'est plus directeur général. KLEIN-BRASIER Emmanuel Christian Clovis nom d'usage : KLEIN-BRASIER n'est plus administrateur. PETIT JEAN GENAZ Clovis nom d'usage : PETIT JEAN GENAZ n'est plus administrateur. PETIT JEAN GENAZ Françoise nom d'usage : DALLE n'est plus administrateur provisoire.

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08/01/2016

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
Référence de publication : Bodacc C n° 20160002 du 08/01/2016, annonce n° 6750

N° RCS : 606 220 481 RCS Annecy
Dénomination : SOCIETE INDUSTRIELLE DE PETITE MECANIQUE APPLIQUEE - SIPMA
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse : 44 impasse des Prunus 74190 Passy
Comptes annuels et rapports clos le : 31/03/2015

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23/12/2016

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
Référence de publication : Bodacc C n° 20160136 du 23/12/2016, annonce n° 12539

N° RCS : 606 220 481 RCS Annecy
Dénomination : SOCIETE INDUSTRIELLE DE PETITE MECANIQUE APPLIQUEE - SIPMA
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse : 44 impasse des Prunus 74190 Passy
Comptes annuels et rapports clos le : 31/03/2016

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26/01/2016

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
Référence de publication : Bodacc B n° 20160017 du 26/01/2016, annonce n° 3512

N° RCS : 606 220 481 RCS Annecy
Dénomination : SOCIETE INDUSTRIELLE DE PETITE MECANIQUE APPLIQUEE - SIPMA
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Administration : KLEIN-BRASIER Emmanuel Christian Clovis nom d'usage : KLEIN-BRASIER n'est plus président. Sté par actions simplifiée VEKB Technics devient président.

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26/09/2017

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
Référence de publication : Bodacc B n° 20170184 du 26/09/2017, annonce n° 1823

N° RCS : 606 220 481 RCS Annecy
Dénomination : SOCIETE INDUSTRIELLE DE PETITE MECANIQUE APPLIQUEE - SIPMA
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Administration : Société à responsabilité limitée CROZET FINANCES devient président. Sté par actions simplifiée VEKB Technics n'est plus président

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27/12/2018

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
Référence de publication : Bodacc C n° 20180242 du 27/12/2018, annonce n° 5686

N° RCS : 606 220 481 RCS Annecy
Dénomination : SOCIETE INDUSTRIELLE DE PETITE MECANIQUE APPLIQUEE - SIPMA
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse : 44 impasse des Prunus 74190 Passy
Comptes annuels et rapports clos le : 31/03/2018

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

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07/01/2018

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
Référence de publication : Bodacc C n° 20180004 du 07/01/2018, annonce n° 3305

N° RCS : 606 220 481 RCS Annecy
Dénomination : SOCIETE INDUSTRIELLE DE PETITE MECANIQUE APPLIQUEE - SIPMA
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse : 44 impasse des Prunus 74190 Passy
Comptes annuels et rapports clos le : 31/03/2017

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21/11/2019

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
Référence de publication : Bodacc C n° 20190224 du 21/11/2019, annonce n° 7481

N° RCS : 606 220 481 RCS Annecy
Dénomination : SOCIETE INDUSTRIELLE DE PETITE MECANIQUE APPLIQUEE - SIPMA
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse : 44 Impasse Des Prunus 74190 Passy
Comptes annuels et rapports clos le : 31/03/2019

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

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23/12/2020

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
Référence de publication : Bodacc C n° 20200249 du 23/12/2020, annonce n° 6536

N° RCS : 606 220 481 RCS Annecy
Dénomination : SOCIETE INDUSTRIELLE DE PETITE MECANIQUE APPLIQUEE - SIPMA
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse : 44 Impasse Des Prunus 74190 Passy
Comptes annuels et rapports clos le : 31/03/2020

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25/11/2021

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
Référence de publication : Bodacc C n° 20210229 du 25/11/2021, annonce n° 8096

N° RCS : 606 220 481 RCS Annecy
Dénomination : SOCIETE INDUSTRIELLE DE PETITE MECANIQUE APPLIQUEE - SIPMA
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse : 44 Impasse Des Prunus 74190 Passy
Comptes annuels et rapports clos le : 31/03/2021

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24/11/2022

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
Référence de publication : Bodacc C n° 20220228 du 24/11/2022, annonce n° 12803

N° RCS : 606 220 481 RCS Annecy
Dénomination : SOCIETE INDUSTRIELLE DE PETITE MECANIQUE APPLIQUEE - SIPMA
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse : 44 Impasse Des Prunus 74190 Passy
Comptes annuels et rapports clos le : 31/03/2022

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