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Côte-d'Or
Cult. & prod. animale, chasse & sce ann.
Culture de la vigne
SOCIETE DU CLOS DE TART

Source INSEE mises à jour le 23/07/2025

SOCIETE DU CLOS DE TART

SIREN : 686 042 409

Identité de la société SOCIETE DU CLOS DE TART

SOCIETE DU CLOS DE TART est une société Société civile d'exploitation agricole située à 21220 MOREY-SAINT-DENIS 7 ROUTE DES GRANDS CRUS. Elle est spécialisée dans le secteur d'activité Culture de la vigne (01.21Z) depuis 01/01/1954. La société a un effectif compris entre 6 à 9 salariés.

Adresse
7, ROUTE DES GRANDS CRUS DOMAINE DU CLOS DE TART - 21220 MOREY-SAINT-DENIS, France

Activité principale
Culture de la vigne (01.21Z)

Date de création
01/01/1954

Effectif
6 à 9 salariés (donnée INSEE 2021)

Informations juridiques concernant la société SOCIETE DU CLOS DE TART

Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole

SIREN
686 042 409

SIRET (siège)
686 042 409 00041

N° de TVA intracommunautaire (à titre indicatif)
FR57686042409

Numéro RCS
686 042 409 RCS Mâcon

Greffe du Tribunal
Mâcon

Inscription au RCS
INSCRIT

Date de clôture d’exercice comptable
31/12/2017

Activités de la société SOCIETE DU CLOS DE TART

Activité principale
Culture de la vigne

Code NAF ou APE
01.21Z (NAFRev2)

Domaine d’activité
Culture et production animale, chasse et services annexes

Secteur d’activité
Agriculture, sylviculture et pêche

3 établissements de la société SOCIETE DU CLOS DE TART

SOCIETE DU CLOS DE TART

Siège social et établissement principal

Adresse
7, ROUTE DES GRANDS CRUS DOMAINE DU CLOS DE TART - 21220 MOREY-SAINT-DENIS, France

SIRET
686 042 409 00041

Date de création
06/05/2010

SOCIETE DU CLOS DE TART

Etablissement secondaire

Adresse
10, RUE DE LA GRANGE SAINT PIERRE - 71850 CHARNAY-LES-MACON, France

SIRET
686 042 409 00033

Date de création
10/12/2005

SOCIETE DU CLOS DE TART

Etablissement secondaire

Adresse
39, RUE SIGORGNE - 71000 MACON, France

SIRET
686 042 409 00025

Date de création
01/01/2000

Les annonces légales et BODACC concernant la société SOCIETE DU CLOS DE TART

2023 2022 2018 2017 2016 2015 2014 2013 2009

14/11/2013

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON
Référence de publication : Bodacc B n° 20130219 du 14/11/2013, annonce n° 2832

N° RCS : 686 042 409 RCS Mâcon
Dénomination : FAMILLE MOMMESSIN
Forme Juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
Administration : VALETTE Pierre nom d'usage : VALETTE n'est plus commissaire aux comptes suppléant. DANDON Philippe nom d'usage : DANDON devient commissaire aux comptes suppléant.

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20/08/2013

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON
Référence de publication : Bodacc C n° 20130052 du 20/08/2013, annonce n° 10843

N° RCS : 686 042 409 RCS Mâcon
Dénomination : FAMILLE MOMMESSIN
Forme Juridique : Société Anonyme
Adresse : 10 rue de la Grange Saint-Pierre 71850 Charnay-lès-Mâcon
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2012

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13/09/2016

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON
Référence de publication : Bodacc C n° 20160097 du 13/09/2016, annonce n° 10193

N° RCS : 686 042 409 RCS Mâcon
Dénomination : FAMILLE MOMMESSIN
Forme Juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
Adresse : 10 rue de la Grange Saint-Pierre 71850 Charnay-lès-Mâcon
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2015

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07/10/2016

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON
Référence de publication : Bodacc B n° 20160197 du 07/10/2016, annonce n° 3364

N° RCS : 686 042 409 RCS Mâcon
Dénomination : FAMILLE MOMMESSIN
Forme Juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
Administration : BARDET Philippe Charle Henri nom d'usage : BARDET devient administrateur. MOMMESSIN Laure Elisabeth Renée nom d'usage : FAU devient administrateur. NOYELLE Donatien Marie Charles Thierry nom d'usage : NOYELLE devient administrateur.

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27/07/2017

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON
Référence de publication : Bodacc C n° 20170067 du 27/07/2017, annonce n° 10195

N° RCS : 686 042 409 RCS Mâcon
Dénomination : FAMILLE MOMMESSIN
Forme Juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
Adresse : 10 rue de la Grange Saint-Pierre 71850 Charnay-lès-Mâcon
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2016

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22/12/2017

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON
Référence de publication : Bodacc B n° 20170246 du 22/12/2017, annonce n° 2451

N° RCS : 686 042 409 RCS Mâcon
Dénomination : SOCIETE DU CLOS DE TART
Forme Juridique : Société Civile d'Exploitation Agricole
Administration : MOMMESSIN Didier Vincent nom d'usage : MOMMESSIN n'est plus président du conseil d'administration. MOMMESSIN Didier Vincent nom d'usage : MOMMESSIN devient gérant. MOMMESSIN Didier Vincent nom d'usage : MOMMESSIN n'est plus directeur général. MOMMESSIN Isabelle nom d'usage : MOMMESSIN n'est plus administrateur. NOYELLE Patrice Etienne nom d'usage : NOYELLE n'est plus administrateur. BARDET Philippe Charle Henri nom d'usage : BARDET n'est plus administrateur. MOMMESSIN Laure Elisabeth Renée nom d'usage : FAU n'est plus administrateur. NOYELLE Donatien Marie Charles Thierry nom d'usage : NOYELLE n'est plus administrateur. SA AUDITIS n'est plus commissaire aux comptes titulaire. DANDON Philippe nom d'usage : DANDON n'est plus commissaire aux comptes suppléant

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07/06/2018

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON
Référence de publication : Bodacc C n° 20180102 du 07/06/2018, annonce n° 5520

N° RCS : 686 042 409 RCS Mâcon
Dénomination : SOCIETE DU CLOS DE TART
Forme Juridique : Société Civile d'Exploitation Agricole
Adresse : 10 rue de la Grange Saint-Pierre 71850 Charnay-lès-Mâcon
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2017

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22/02/2018

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON
Référence de publication : Bodacc B n° 20180037 du 22/02/2018, annonce n° 1955

N° RCS : 686 042 409 RCS Mâcon
Dénomination : SOCIETE DU CLOS DE TART
Forme Juridique : Société Civile d'Exploitation Agricole
Administration : AUDITIS devient commissaire aux comptes titulaire. DANDON Philippe nom d'usage : DANDON devient commissaire aux comptes suppléant

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22/07/2018

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
Référence de publication : Bodacc B n° 20180137 du 22/07/2018, annonce n° 362

N° RCS : 686 042 409 RCS Dijon
Dénomination : SOCIETE DU CLOS DE TART
Forme Juridique : Société civile d'exploitation agricole
Administration : Gérant : ENGERER Frédéric, Alfred, Jean ; Commissaire aux comptes titulaire : AUDITIS (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : DANDON Philippe

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17/02/2022

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
Référence de publication : Bodacc B n° 20220034 du 17/02/2022, annonce n° 749

N° RCS : 686 042 409 RCS Dijon
Dénomination : SOCIETE DU CLOS DE TART
Forme Juridique : Société civile d'exploitation agricole
Administration : Gérant : ENGERER Frédéric, Alfred, Jean ; Commissaire aux comptes titulaire : DUPOUY ; Commissaire aux comptes suppléant : FRANCOIS Jean-Charles

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15/03/2022

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
Référence de publication : Bodacc B n° 20220052 du 15/03/2022, annonce n° 1034

N° RCS : 686 042 409 RCS Dijon
Dénomination : SOCIETE DU CLOS DE TART
Forme Juridique : Société civile d'exploitation agricole

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Les questions fréquentes posées sur SOCIETE DU CLOS DE TART

Quel est le numéro SIRET de SOCIETE DU CLOS DE TART ?

Le numéro SIRET de SOCIETE DU CLOS DE TART est 686 042 409 00041

Quel est le code NAF de SOCIETE DU CLOS DE TART ?

Le code NAF de SOCIETE DU CLOS DE TART est 01.21Z (NAFRev2)

Quel est le numéro de TVA intracommunautaire de SOCIETE DU CLOS DE TART ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de SOCIETE DU CLOS DE TART est FR57686042409

SOCIETE DU CLOS DE TART Active

Identité de la société SOCIETE DU CLOS DE TART

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Activités de la société SOCIETE DU CLOS DE TART

3 établissements de la société SOCIETE DU CLOS DE TART

SOCIETE DU CLOS DE TART

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Les annonces légales et BODACC concernant la société SOCIETE DU CLOS DE TART

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

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DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

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Les questions fréquentes posées sur SOCIETE DU CLOS DE TART

Quel est le numéro SIRET de SOCIETE DU CLOS DE TART ?

Quel est le code NAF de SOCIETE DU CLOS DE TART ?

Quel est le numéro de TVA intracommunautaire de SOCIETE DU CLOS DE TART ?

SOCIETE DU CLOS DE TART