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Source INSEE mises à jour le 23/07/2025
SOCIETE DU DOMAINE DE BRANNAY
SIREN : 309 046 837Identité de la société SOCIETE DU DOMAINE DE BRANNAY
SOCIETE DU DOMAINE DE BRANNAY est une société SA à conseil d'administration (s.a.i.) située à 89150 BRANNAY DOM DOMAINE DE BRANNAY. Elle est spécialisée dans le secteur d'activité Gestion d'installations sportives (93.11Z) depuis 01/01/1977. La société a un effectif compris entre Unité non employeuse.
Adresse
DOM DOMAINE DE BRANNAY - 89150 BRANNAY, France
Activité principale
Gestion d'installations sportives (93.11Z)
Date de création
01/01/1977
Effectif
Unité non employeuse (donnée INSEE 2021)
DOM DOMAINE DE BRANNAY - 89150 BRANNAY, France
Activité principale
Gestion d'installations sportives (93.11Z)
Date de création
01/01/1977
Effectif
Unité non employeuse (donnée INSEE 2021)
Informations juridiques concernant la société SOCIETE DU DOMAINE DE BRANNAY
Forme juridiqueSA à conseil d'administration (s.a.i.)
SIREN
309 046 837
SIRET (siège)
309 046 837 00014
N° de TVA intracommunautaire (à titre indicatif)
FR70309046837
Numéro RCS
309 046 837 RCS Sens
Greffe du Tribunal
Sens
Inscription au RCS
INSCRIT
Date de clôture d’exercice comptable
31/12/2021
Activités de la société SOCIETE DU DOMAINE DE BRANNAY
Activité principaleGestion d'installations sportives
Code NAF ou APE
93.11Z (NAFRev2)
Domaine d’activité
Activités sportives, récréatives et de loisirs
Secteur d’activité
Arts, spectacles et activités récréatives
1 établissement de la société SOCIETE DU DOMAINE DE BRANNAY
SOCIETE DU DOMAINE DE BRANNAY
Siège social et établissement principalDOM DOMAINE DE BRANNAY - 89150 BRANNAY, France
SIRET
309 046 837 00014
Date de création
23/08/1983
Les annonces légales et BODACC concernant la société SOCIETE DU DOMAINE DE BRANNAY
2022
2021
2020
2019
2018
2017
2016
2015
2014
2013
2012
2011
2009
2008
08/08/2008
MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES
Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS
Référence de publication : Bodacc B n° 20080140 du 08/08/2008, annonce n° 1643
N° RCS : 309 046 837 RCS Sens
Dénomination : SOCIETE DU DOMAINE DE BRANNAY
Forme Juridique : Société anonyme à directoire
Activité : Acquérir et gérer des terrains, immeubles et objets mobiliers à usage de sports et loisirs.
Administration : Directeur général : COUTURE Pierre François AndréPrésident du directoire : NATAN Marc Louis. Président du conseil de surveillance : SOUSSAN Marc Marcel. Directeur général du directoire : BATTAGLINI Yvonne Pierrette Jeanne. Directeur général du directoire : ATTIAS Edmond. Directeur général du directoire : PARDO Jean Victor. Vice-président du conseil de surveillance : PHILIPPART Patrick Pierre Yves. Membre du conseil de surveillance : MALTRAVERSI Jean Claude. Membre du conseil de surveillance : FEVRE-RINTERKNECHT Dominique Germaine Bé. Membre du conseil de surveillance : MARQUETTE Jean Lucien Clément. Membre du conseil de surveillance : AZOT Frédérique Suzanne. Membre du conseil de surveillance : LESPIAC Jean René. Membre du conseil de surveillance : MARCHAL Marie Françoise Antoinette. Membre du conseil de surveillance : MARRACHE Henri. Membre du conseil de surveillance : LE BRETTON Philippe André. Membre du conseil de surveillance : WARNET Pascalle Jacqueline Alexandra Mar. Membre du conseil de surveillance : ABEHSERA Haim. Commissaire aux comptes titulaire : R.S.A. - S.E.E.C. ET ASSOCIES. Commissaire aux comptes suppléant : COUTSOLOUCAS Stéphane.
29/10/2009
MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES
Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS
Référence de publication : Bodacc B n° 20090209 du 29/10/2009, annonce n° 2252
N° RCS : 309 046 837 RCS Sens
Dénomination : SOCIETE DU DOMAINE DE BRANNAY
Forme Juridique : Société anonyme à directoire
Activité : Acquérir et gérer des terrains, immeubles et objets mobiliers à usage de sports et loisirs.
Administration : Directeur général : COUTURE Pierre François André Président du directoire : NATAN Marc Louis Président du conseil de surveillance : SOUSSAN Marc Marcel Directeur général du directoire : BATTAGLINI Yvonne Pierrette Jeanne Directeur général du directoire : ATTIAS Edmond Directeur général du directoire : PARDO Jean Victor Vice-président du conseil de surveillance : PHILIPPART Patrick Pierre Yves Membre du conseil de surveillance : MALTRAVERSI Jean Claude Membre du conseil de surveillance : FEVRE-RINTERKNECHT Dominique Germaine Bé Membre du conseil de surveillance : MARQUETTE Jean Lucien Clément Membre du conseil de surveillance : AZOT Frédérique Suzanne Membre du conseil de surveillance : LESPIAC Jean René Membre du conseil de surveillance : MARCHAL Marie Françoise Antoinette Membre du conseil de surveillance : MARRACHE Henri Membre du conseil de surveillance : WARNET Pascalle Jacqueline Alexandra Mar Membre du conseil de surveillance : ABEHSERA Haim Membre du conseil de surveillance : AUBLIN Norbert Michel Commissaire aux comptes titulaire : R.S.A. - S.E.E.C. ET ASSOCIES Commissaire aux comptes suppléant : COUTSOLOUCAS Stéphane
12/10/2011
MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES
Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS
Référence de publication : Bodacc B n° 20110198 du 12/10/2011, annonce n° 5018
N° RCS : 309 046 837 RCS Sens
Dénomination : SOCIETE DU DOMAINE DE BRANNAY
Forme Juridique : Société anonyme à directoire
Activité : Acquérir et gérer des terrains, immeubles et objets mobiliers à usage de sports et loisirs.
Administration : Directeur général : COUTURE Pierre François André Président du directoire : NATAN Marc Louis Président du conseil de surveillance : SOUSSAN Marc Marcel Directeur général du directoire : BATTAGLINI Yvonne Pierrette Jeanne Directeur général du directoire : ATTIAS Edmond Directeur général du directoire : PARDO Jean Victor Vice-président du conseil de surveillance : PHILIPPART Patrick Pierre Yves Membre du conseil de surveillance : MALTRAVERSI Jean Claude Membre du conseil de surveillance : AZOT Frédérique Suzanne Membre du conseil de surveillance : MARCHAL Marie Françoise Antoinette Membre du conseil de surveillance : MARRACHE Henri Membre du conseil de surveillance : WARNET Pascalle Jacqueline Alexandra Mar Membre du conseil de surveillance : ABEHSERA Haim Membre du conseil de surveillance : AUBLIN Norbert Michel Membre du conseil de surveillance : CHRISTOFLE Emmanuelle Jeanne Membre du conseil de surveillance : SEBAG Mylène Rébecca Membre du conseil de surveillance : COSTE Eric Georges Commissaire aux comptes titulaire : R.S.A. - S.E.E.C. ET ASSOCIES Commissaire aux comptes suppléant : COUTSOLOUCAS Stéphane
16/09/2012
MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES
Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS
Référence de publication : Bodacc B n° 20120179 du 16/09/2012, annonce n° 1061
N° RCS : 309 046 837 RCS Sens
Dénomination : SOCIETE DU DOMAINE DE BRANNAY
Forme Juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Administration : Directeur général directoire : COUTURE Pierre François André modification le 07 Septembre 2012 Président du conseil de surveillance : SOUSSAN Marc Marcel Membre du conseil de surveillance : BATTAGLINI Yvonne Pierrette Jeanne modification le 07 Septembre 2012 Vice président du conseil de surveillance : PHILIPPART Patrick Pierre Yves Membre du conseil de surveillance : MALTRAVERSI Jean Claude Membre du conseil de surveillance : AZOT Frédérique Suzanne Membre du conseil de surveillance : MARCHAL Marie Françoise Antoinette Membre du conseil de surveillance : MARRACHE Henri Membre du conseil de surveillance : WARNET Pascalle Jacqueline Alexandra Mar Directeur général directoire : ABEHSERA Haim modification le 07 Septembre 2012 Membre du conseil de surveillance : AUBLIN Norbert Michel Membre du conseil de surveillance : CHRISTOFLE Emmanuelle Jeanne Membre du conseil de surveillance : SEBAG Mylène Rébecca Directeur général directoire : COSTE Eric Georges modification le 07 Septembre 2012 Commissaire aux comptes titulaire : R. S. A. - S. E. E. C. ET ASSOCIES Commissaire aux comptes suppléant : COUTSOLOUCAS Stéphane Membre du conseil de surveillance : NINO Michaël Raphaël en fonction le 07 Septembre 2012 Président du directoire : HOURDE Elisabeth Anne Simone Jeanne en fonction le 07 Septembre 2012 Directeur général directoire : THOMAS Nicole Colette Marie en fonction le 07 Septembre 2012
17/09/2013
DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS
Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS
Référence de publication : Bodacc C n° 20130068 du 17/09/2013, annonce n° 12804
N° RCS : 309 046 837 RCS Sens
Dénomination : SOCIETE DU DOMAINE DE BRANNAY
Forme Juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Adresse : domaine de Brannay 89150 Brannay
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2012
16/08/2014
DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS
Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS
Référence de publication : Bodacc C n° 20140056 du 16/08/2014, annonce n° 12831
N° RCS : 309 046 837 RCS Sens
Dénomination : SOCIETE DU DOMAINE DE BRANNAY
Forme Juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Adresse : domaine de Brannay 89150 Brannay
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2013
04/02/2014
MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES
Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS
Référence de publication : Bodacc B n° 20140024 du 04/02/2014, annonce n° 1645
N° RCS : 309 046 837 RCS Sens
Dénomination : SOCIETE DU DOMAINE DE BRANNAY
Forme Juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Administration : Directeur général délégué : COUTURE Pierre François André modification le 27 Janvier 2014 Membre du conseil de surveillance : BATTAGLINI Yvonne Pierrette Jeanne modification le 27 Janvier 2014 Vice-président du conseil de surveillance : PHILIPPART Patrick Pierre Yves modification le 27 Janvier 2014 Membre du conseil de surveillance : MALTRAVERSI Jean Claude modification le 27 Janvier 2014 Membre du conseil de surveillance : AZOT Frédérique Suzanne modification le 27 Janvier 2014 Directeur général délégué : ABEHSERA Haim modification le 07 Septembre 2012 Membre du conseil de surveillance : AUBLIN Norbert Michel modification le 27 Janvier 2014 Membre du conseil de surveillance : CHRISTOFLE Emmanuelle Jeanne Membre du conseil de surveillance : SEBAG Mylène Rébecca Directeur général délégué : COSTE Eric Georges modification le 27 Janvier 2014 Commissaire aux comptes titulaire : R. S. A. - S. E. E. C. ET ASSOCIES Commissaire aux comptes suppléant : COUTSOLOUCAS Stéphane Membre du conseil de surveillance : NINO Michaël Raphaël en fonction le 07 Septembre 2012 Président du directoire : HOURDE Elisabeth Anne Simone Jeanne en fonction le 07 Septembre 2012 Directeur général délégué : THOMAS Nicole Colette Marie en fonction le 07 Septembre 2012 Membre du conseil de surveillance : GAYER Michel François Marie en fonction le 27 Janvier 2014 Membre du conseil de surveillance : ANSARD Kathleen Alice Dominique en fonction le 27 Janvier 2014 Membre du conseil de surveillance : ADLER Olivier en fonction le 27 Janvier 2014 Membre du conseil de surveillance : DE SOUSA Anne Corinne Sonia en fonction le 27 Janvier 2014
04/02/2014
MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES
Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS
Référence de publication : Bodacc B n° 20140024 du 04/02/2014, annonce n° 1646
N° RCS : 309 046 837 RCS Sens
Dénomination : SOCIETE DU DOMAINE DE BRANNAY
Forme Juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Administration : Vice-président du conseil de surveillance Membre du conseil de surveillance : BATTAGLINI Yvonne Pierrette Jeanne modification le 27 Janvier 2014 Président du conseil de surveillance Membre du conseil de surveillance : PHILIPPART Patrick Pierre Yves modification le 27 Janvier 2014 Membre du conseil de surveillance : MALTRAVERSI Jean Claude modification le 27 Janvier 2014 Membre du conseil de surveillance : AZOT Frédérique Suzanne modification le 27 Janvier 2014 Directeur général délégué : ABEHSERA Haim modification le 07 Septembre 2012 Membre du conseil de surveillance : AUBLIN Norbert Michel modification le 27 Janvier 2014 Membre du conseil de surveillance : CHRISTOFLE Emmanuelle Jeanne Membre du conseil de surveillance : SEBAG Mylène Rébecca Directeur général délégué : COSTE Eric Georges modification le 27 Janvier 2014 Commissaire aux comptes titulaire : R. S. A. - S. E. E. C. ET ASSOCIES Commissaire aux comptes suppléant : COUTSOLOUCAS Stéphane Membre du conseil de surveillance : NINO Michaël Raphaël en fonction le 07 Septembre 2012 Président du directoire : HOURDE Elisabeth Anne Simone Jeanne en fonction le 07 Septembre 2012 Directeur général délégué : THOMAS Nicole Colette Marie en fonction le 07 Septembre 2012 Membre du conseil de surveillance Secrétaire du conseil de surveillance : GAYER Michel François Marie modification le 27 Janvier 2014 Membre du conseil de surveillance : ANSARD Kathleen Alice Dominique en fonction le 27 Janvier 2014 Membre du conseil de surveillance : ADLER Olivier en fonction le 27 Janvier 2014 Membre du conseil de surveillance : DE SOUSA Anne Corinne Sonia en fonction le 27 Janvier 2014
09/08/2015
MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES
Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS
Référence de publication : Bodacc B n° 20150151 du 09/08/2015, annonce n° 1173
N° RCS : 309 046 837 RCS Sens
Dénomination : SOCIETE DU DOMAINE DE BRANNAY
Forme Juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Administration : Vice-président du conseil de surveillance Membre du conseil de surveillance : BATTAGLINI Yvonne Pierrette Jeanne modification le 27 Janvier 2014 Président du conseil de surveillance Membre du conseil de surveillance : PHILIPPART Patrick Pierre Yves modification le 27 Janvier 2014 Membre du conseil de surveillance : MALTRAVERSI Jean Claude modification le 27 Janvier 2014 Membre du conseil de surveillance : AZOT Frédérique Suzanne modification le 27 Janvier 2014 Directeur général délégué : ABEHSERA Haim modification le 07 Septembre 2012 Membre du conseil de surveillance : AUBLIN Norbert Michel modification le 27 Janvier 2014 Membre du conseil de surveillance : CHRISTOFLE Emmanuelle Jeanne Membre du conseil de surveillance : SEBAG Mylène Rébecca Directeur général délégué : COSTE Eric Georges modification le 27 Janvier 2014 Commissaire aux comptes titulaire : R. S. A. - S. E. E. C. ET ASSOCIES Commissaire aux comptes suppléant : COUTSOLOUCAS Stéphane Membre du conseil de surveillance : NINO Michaël Raphaël en fonction le 07 Septembre 2012 Président du directoire : HOURDE Elisabeth Anne Simone Jeanne en fonction le 07 Septembre 2012 Directeur général délégué : THOMAS Nicole Colette Marie en fonction le 07 Septembre 2012 Membre du conseil de surveillance Secrétaire du conseil de surveillance : GAYER Michel François Marie modification le 27 Janvier 2014 Membre du conseil de surveillance : ANSARD Kathleen Alice Dominique en fonction le 27 Janvier 2014 Membre du conseil de surveillance : DE SOUSA Anne Corinne Sonia en fonction le 27 Janvier 2014 Membre du conseil de surveillance : DETTAI Istvan Jozsef en fonction le 31 Juillet 2015
24/08/2015
DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS
Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS
Référence de publication : Bodacc C n° 20150082 du 24/08/2015, annonce n° 8075
N° RCS : 309 046 837 RCS Sens
Dénomination : SOCIETE DU DOMAINE DE BRANNAY
Forme Juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Adresse : domaine de Brannay 89150 Brannay
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2014
29/09/2016
DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS
Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS
Référence de publication : Bodacc C n° 20160104 du 29/09/2016, annonce n° 8811
N° RCS : 309 046 837 RCS Sens
Dénomination : SOCIETE DU DOMAINE DE BRANNAY
Forme Juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Adresse : domaine de Brannay 89150 Brannay
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2015
18/09/2016
MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES
Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS
Référence de publication : Bodacc B n° 20160183 du 18/09/2016, annonce n° 1255
N° RCS : 309 046 837 RCS Sens
Dénomination : SOCIETE DU DOMAINE DE BRANNAY
Forme Juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Administration : Vice-président du conseil de surveillance Membre du conseil de surveillance : BATTAGLINI Yvonne Pierrette Jeanne modification le 27 Janvier 2014 Président du conseil de surveillance Membre du conseil de surveillance : PHILIPPART Patrick Pierre Yves modification le 27 Janvier 2014 Membre du conseil de surveillance : MALTRAVERSI Jean Claude modification le 27 Janvier 2014 Membre du conseil de surveillance : AZOT Frédérique Suzanne modification le 27 Janvier 2014 Directeur général délégué : ABEHSERA Haim modification le 07 Septembre 2012 Membre du conseil de surveillance : AUBLIN Norbert Michel modification le 27 Janvier 2014 Membre du conseil de surveillance : CHRISTOFLE Emmanuelle Jeanne Membre du conseil de surveillance : SEBAG Mylène Rébecca Directeur général délégué : COSTE Eric Georges modification le 27 Janvier 2014 Commissaire aux comptes titulaire : R. S. A. - S. E. E. C. ET ASSOCIES Commissaire aux comptes suppléant : COUTSOLOUCAS Stéphane Membre du conseil de surveillance : NINO Michaël Raphaël en fonction le 07 Septembre 2012 Directeur général délégué : THOMAS Nicole Colette Marie en fonction le 07 Septembre 2012 Président du directoire : GAYER Michel François Marie modification le 14 Septembre 2016 Membre du conseil de surveillance : ANSARD Kathleen Alice Dominique en fonction le 27 Janvier 2014 Membre du conseil de surveillance : DE SOUSA Anne Corinne Sonia en fonction le 27 Janvier 2014 Membre du conseil de surveillance : DETTAI Istvan Jozsef modification le 06 Août 2015
03/11/2017
DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS
Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS
Référence de publication : Bodacc C n° 20170109 du 03/11/2017, annonce n° 10453
N° RCS : 309 046 837 RCS Sens
Dénomination : SOCIETE DU DOMAINE DE BRANNAY
Forme Juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Adresse : domaine de Brannay 89150 Brannay
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2016
21/02/2017
MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES
Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS
Référence de publication : Bodacc B n° 20170036 du 21/02/2017, annonce n° 2727
N° RCS : 309 046 837 RCS Sens
Dénomination : SOCIETE DU DOMAINE DE BRANNAY
Forme Juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Administration : Vice-président du conseil de surveillance Membre du conseil de surveillance : BATTAGLINI Yvonne Pierrette Jeanne modification le 27 Janvier 2014 ; Président du conseil de surveillance Membre du conseil de surveillance : PHILIPPART Patrick Pierre Yves modification le 27 Janvier 2014 ; Membre du conseil de surveillance : MALTRAVERSI Jean Claude modification le 27 Janvier 2014 ; Membre du conseil de surveillance : AZOT Frédérique Suzanne modification le 27 Janvier 2014 ; Membre du conseil de surveillance : CHRISTOFLE Emmanuelle Jeanne ; Membre du conseil de surveillance : SEBAG Mylène Rébecca ; Commissaire aux comptes titulaire : R. S. A. - S. E. E. C. ET ASSOCIES ; Commissaire aux comptes suppléant : COUTSOLOUCAS Stéphane ; Directeur général délégué : NINO Michaël Raphaël modification le 16 Février 2017 ; Membre du conseil de surveillance : THOMAS Nicole Colette Marie modification le 16 Février 2017 ; Président du directoire : GAYER Michel François Marie modification le 14 Septembre 2016 ; Membre du conseil de surveillance : ANSARD Kathleen Alice Dominique en fonction le 27 Janvier 2014 ; Membre du conseil de surveillance : DE SOUSA Anne Corinne Sonia en fonction le 27 Janvier 2014 ; Membre du conseil de surveillance : DETTAI Istvan Jozsef modification le 06 Août 2015 ; Membre du comité de surveillance : ROUGIER Patrick Honoré Camille en fonction le 16 Février 2017 ; Directeur général délégué : CARRERES GIMENO Vicente en fonction le 16 Février 2017 ; Directeur général délégué : BOURGET Bernard Robert Jean en fonction le 16 Février 2017 ; Membre du conseil de surveillance : FALLAS Vincent Jean René en fonction le 16 Février 2017
22/10/2017
MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES
Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS
Référence de publication : Bodacc B n° 20170203 du 22/10/2017, annonce n° 1759
N° RCS : 309 046 837 RCS Sens
Dénomination : SOCIETE DU DOMAINE DE BRANNAY
Forme Juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Administration : Vice-président du conseil de surveillance Membre du conseil de surveillance : BATTAGLINI Yvonne Pierrette Jeanne modification le 27 Janvier 2014 ; Président du conseil de surveillance Membre du conseil de surveillance : PHILIPPART Patrick Pierre Yves modification le 27 Janvier 2014 ; Membre du conseil de surveillance : MALTRAVERSI Jean Claude modification le 27 Janvier 2014 ; Membre du conseil de surveillance : AZOT Frédérique Suzanne modification le 27 Janvier 2014 ; Membre du conseil de surveillance : CHRISTOFLE Emmanuelle Jeanne ; Commissaire aux comptes titulaire : R. S. A. - S. E. E. C. ET ASSOCIES ; Commissaire aux comptes suppléant : COUTSOLOUCAS Stéphane ; Directeur général délégué : NINO Michaël Raphaël modification le 16 Février 2017 ; Membre du conseil de surveillance : THOMAS Nicole Colette Marie modification le 16 Février 2017 ; Président du directoire : GAYER Michel François Marie modification le 14 Septembre 2016 ; Membre du conseil de surveillance : ANSARD Kathleen Alice Dominique en fonction le 27 Janvier 2014 ; Membre du conseil de surveillance : DE SOUSA Anne Corinne Sonia en fonction le 27 Janvier 2014 ; Membre du conseil de surveillance : DETTAI Istvan Jozsef modification le 06 Août 2015 ; Membre du comité de surveillance : ROUGIER Patrick Honoré Camille en fonction le 16 Février 2017 ; Directeur général délégué : CARRERES GIMENO Vicente en fonction le 16 Février 2017 ; Directeur général délégué : BOURGET Bernard Robert Jean en fonction le 16 Février 2017 ; Membre du conseil de surveillance : FALLAS Vincent Jean René en fonction le 16 Février 2017 ; Membre du conseil de surveillance : FOURDRINIER Nathalie en fonction le 17 Octobre 2017
23/10/2018
DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS
Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS
Référence de publication : Bodacc C n° 20180197 du 23/10/2018, annonce n° 10008
N° RCS : 309 046 837 RCS Sens
Dénomination : SOCIETE DU DOMAINE DE BRANNAY
Forme Juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Adresse : domaine de Brannay 89150 Brannay
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2017
06/08/2019
DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS
Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS
Référence de publication : Bodacc C n° 20190150 du 06/08/2019, annonce n° 12569
N° RCS : 309 046 837 RCS Sens
Dénomination : SOCIETE DU DOMAINE DE BRANNAY
Forme Juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Adresse : domaine de Brannay 89150 Brannay
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2018
25/07/2019
MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES
Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS
Référence de publication : Bodacc B n° 20190142 du 25/07/2019, annonce n° 3361
N° RCS : 309 046 837 RCS Sens
Dénomination : SOCIETE DU DOMAINE DE BRANNAY
Forme Juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Administration : Vice-président du conseil de surveillance Membre du conseil de surveillance : BATTAGLINI, DE FILIPPIS Yvonne Pierrette Jeanne modification le 27 Janvier 2014 ; Président du conseil de surveillance Membre du conseil de surveillance : PHILIPPART Patrick Pierre Yves modification le 27 Janvier 2014 ; Membre du conseil de surveillance : MALTRAVERSI Jean Claude modification le 27 Janvier 2014 ; Membre du conseil de surveillance : CHRISTOFLE, FAIVRE Emmanuelle Jeanne ; Commissaire aux comptes titulaire : R.S.A.- S.E.E.C.ET ASSOCIES ; Commissaire aux comptes suppléant : COUTSOLOUCAS Stéphane ; Directeur général délégué : NINO Michaël Raphaël modification le 16 Février 2017 ; Membre du conseil de surveillance : THOMAS, OHL Nicole Colette Marie modification le 16 Février 2017 ; Président du directoire : GAYER Michel François Marie modification le 14 Septembre 2016 ; Membre du conseil de surveillance : ANSARD, AVRILLAUD Kathleen Alice Dominique en fonction le 27 Janvier 2014 ; Membre du conseil de surveillance : DE SOUSA Anne Corinne Sonia en fonction le 27 Janvier 2014 ; Membre du comité de surveillance : ROUGIER Patrick Honoré Camille en fonction le 16 Février 2017 ; Directeur général délégué : BOURGET Bernard Robert Jean en fonction le 16 Février 2017 ; Membre du conseil de surveillance : FALLAS Vincent Jean René en fonction le 16 Février 2017 ; Membre du conseil de surveillance : FOURDRINIER, BASTIAN Nathalie en fonction le 17 Octobre 2017 ; Membre du conseil de surveillance : BENKEMOUN Stéphane Eric en fonction le 23 Juillet 2019 ; Membre du conseil de surveillance : DARMON, OHAYON Valérie Emilie en fonction le 23 Juillet 2019
13/03/2020
MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES
Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS
Référence de publication : Bodacc B n° 20200052 du 13/03/2020, annonce n° 1622
N° RCS : 309 046 837 RCS Sens
Dénomination : SOCIETE DU DOMAINE DE BRANNAY
Forme Juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Activité : Acquérir et gérer des terrains, immeubles et objets mobiliers à usage de sports et loisirs.
Administration : Directeur général délégué : BOURGET Bernard Robert Jean ; Directeur général délégué : BESSAÏH Khalid ; Président du directoire : GAYER Michel François Marie ; Président du conseil de surveillance, Membre du conseil de surveillance : PHILIPPART Patrick Pierre Yves ; Membre du conseil de surveillance : OHL Nicole Colette Marie ; Membre du conseil de surveillance : FALLAS Vincent Jean René ; Membre du conseil de surveillance : BASTIAN Nathalie ; Membre du conseil de surveillance, Vice-président du conseil de surveillance : DE FILIPPIS Yvonne Pierrette Jeanne ; Membre du conseil de surveillance : MALTRAVERSI Jean Claude ; Membre du conseil de surveillance : BENKEMOUN Stéphane Eric ; Membre du conseil de surveillance : FAIVRE Emmanuelle Jeanne ; Membre du conseil de surveillance : AVRILLAUD Kathleen Alice Dominique ; Membre du conseil de surveillance : OHAYON Valérie Emilie ; Membre du conseil de surveillance : DE SOUSA Anne Corinne Sonia ; Membre du comité de surveillance : ROUGIER Patrick Honoré Camille ; Commissaire aux comptes titulaire : R.S.A. - S.E.E.C. ET ASSOCIES ; Commissaire aux comptes suppléant : COUTSOLOUCAS Stéphane
24/02/2021
DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS
Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS
Référence de publication : Bodacc C n° 20210038 du 24/02/2021, annonce n° 4119
N° RCS : 309 046 837 RCS Sens
Dénomination : SOCIETE DU DOMAINE DE BRANNAY
Forme Juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Adresse : Domaine de Brannay 89150 Brannay
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2019
20/08/2021
DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS
Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS
Référence de publication : Bodacc C n° 20210162 du 20/08/2021, annonce n° 3764
N° RCS : 309 046 837 RCS Sens
Dénomination : SOCIETE DU DOMAINE DE BRANNAY
Forme Juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Adresse : Domaine de Brannay 89150 Brannay
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2020
02/09/2022
DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS
Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS
Référence de publication : Bodacc C n° 20220170 du 02/09/2022, annonce n° 3924
N° RCS : 309 046 837 RCS Sens
Dénomination : SOCIETE DU DOMAINE DE BRANNAY
Forme Juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Adresse : Domaine de Brannay 89150 Brannay
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2021
Les questions fréquentes posées sur SOCIETE DU DOMAINE DE BRANNAY
Quel est le numéro SIRET de SOCIETE DU DOMAINE DE BRANNAY ?
Le numéro SIRET de SOCIETE DU DOMAINE DE BRANNAY est 309 046 837 00014
Quel est le code NAF de SOCIETE DU DOMAINE DE BRANNAY ?
Le code NAF de SOCIETE DU DOMAINE DE BRANNAY est 93.11Z (NAFRev2)
Quel est le numéro de TVA intracommunautaire de SOCIETE DU DOMAINE DE BRANNAY ?
Le numéro de TVA intracommunautaire de SOCIETE DU DOMAINE DE BRANNAY est FR70309046837