SPINEART FRANCE Active

22/01/2013

CREATION

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Référence de publication : Bodacc A n° 20130015 du 22/01/2013, annonce n° 31

N° RCS : 790 266 910 RCS Bourg-en-Bresse
Dénomination : SPINEART France
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Administration : Président : VENTURA Jérome
Capital : 5000 EUR
Adresse : 30 rue Auguste Piccard 01630 Saint-Genis-Pouilly
Établissement(s) :
Etablissement principal
Origine du fond : Création
Activité : le conseil l'assistance dans la commercialisation la mise à disposition le suivi des commandes et des stocks dans le domaine des implants orthopédiques et des instruments orthopédiques la réalisation d'opérations de représentation d'autres entreprises commercialisant ces produits et d'intermédiation en général, notamment sous la forme d'agence commerciale ou de commissionnement ainsi que des opérations de promotion, dans le cadre de la commercialisation de tous produits ou service dans le domaine précité le conseil l'assistance et l'étude de marché dans le domaine des implants orthopédiques et des instruments orthopédiques ainsi que dans tous les domaines connexes similaires complémentaires ou accessoires par tous moyens connus ou à venir.
Adresse de l'établissement : 30 rue Auguste Piccard 01630 Saint-Genis-Pouilly
A dater du : 04/01/2013
Date de commencement d'activité : 01/12/2012

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10/11/2015

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Référence de publication : Bodacc C n° 20150117 du 10/11/2015, annonce n° 124

N° RCS : 790 266 910 RCS Bourg-en-Bresse
Dénomination : SPINEART FRANCE
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Adresse : 30 rue Auguste Piccard 01630 Saint-Genis-Pouilly
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2014

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07/06/2015

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Référence de publication : Bodacc B n° 20150107 du 07/06/2015, annonce n° 32

N° RCS : 790 266 910 RCS Bourg-en-Bresse
Dénomination : SPINEART France
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Administration : Président : VENTURA Jérome Commissaire aux comptes titulaire : DELAFONTAINE Claude Commissaire aux comptes suppléant : ANTHONIOZ Claude

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24/02/2015

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Référence de publication : Bodacc C n° 20150016 du 24/02/2015, annonce n° 385

N° RCS : 790 266 910 RCS Bourg-en-Bresse
Dénomination : SPINEART FRANCE
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Adresse : 30 rue Auguste Piccard 01630 Saint-Genis-Pouilly
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2013

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23/12/2016

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Référence de publication : Bodacc C n° 20160136 du 23/12/2016, annonce n° 226

N° RCS : 790 266 910 RCS Bourg-en-Bresse
Dénomination : SPINEART FRANCE
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Adresse : 30 rue Auguste Piccard 01630 Saint-Genis-Pouilly
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2015

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15/11/2017

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Référence de publication : Bodacc C n° 20170113 du 15/11/2017, annonce n° 143

N° RCS : 790 266 910 RCS Bourg-en-Bresse
Dénomination : SPINEART FRANCE
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Adresse : 30 rue Auguste Piccard 01630 Saint-Genis-Pouilly
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2016

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27/07/2018

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Référence de publication : Bodacc C n° 20180136 du 27/07/2018, annonce n° 261

N° RCS : 790 266 910 RCS Bourg-en-Bresse
Dénomination : SPINEART France
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Adresse : 30 rue Auguste Piccard 01630 Saint-Genis-Pouilly
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2017

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27/07/2018

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Référence de publication : Bodacc C n° 20180136 du 27/07/2018, annonce n° 262

N° RCS : 790 266 910 RCS Bourg-en-Bresse
Dénomination : SPINEART France
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Adresse : 30 rue Auguste Piccard 01630 Saint-Genis-Pouilly
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2017

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27/07/2018

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Référence de publication : Bodacc C n° 20180136 du 27/07/2018, annonce n° 263

N° RCS : 790 266 910 RCS Bourg-en-Bresse
Dénomination : SPINEART France
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Adresse : 30 rue Auguste Piccard 01630 Saint-Genis-Pouilly
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2017

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30/10/2018

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Référence de publication : Bodacc B n° 20180207 du 30/10/2018, annonce n° 32

N° RCS : 790 266 910 RCS Bourg-en-Bresse
Dénomination : SPINEART France
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Activité : le conseil l'assistance dans la commercialisation la mise à disposition le suivi des commandes et des stocks dans le domaine des implants orthopédiques et des instruments orthopédiques la réalisation d'opérations de représentation d'autres entreprises commercialisant ces produits et d'intermédiation en général, notamment sous la forme d'agence commerciale ou de commissionnement ainsi que des opérations de promotion, dans le cadre de la commercialisation de tous produits ou service dans le domaine précité le conseil l'assistance et l'étude de marché dans le domaine des implants orthopédiques et des instruments orthopédiques ainsi que dans tous les domaines connexes similaires complémentaires ou accessoires par tous moyens connus ou à venir.
Administration : Président : VENTURA Jérome ; Commissaire aux comptes titulaire : CONSULT'EC

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06/08/2019

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Référence de publication : Bodacc C n° 20190150 du 06/08/2019, annonce n° 96

N° RCS : 790 266 910 RCS Bourg-en-Bresse
Dénomination : SPINEART France
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Adresse : 30 Rue Auguste Piccard 01630 Saint-Genis-Pouilly
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2018

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11/09/2020

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Référence de publication : Bodacc C n° 20200177 du 11/09/2020, annonce n° 41

N° RCS : 790 266 910 RCS Bourg-en-Bresse
Dénomination : SPINEART France
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Adresse : 30 Rue Auguste Piccard 01630 Saint-Genis-Pouilly
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2019

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28/05/2021

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Référence de publication : Bodacc C n° 20210103 du 28/05/2021, annonce n° 55

N° RCS : 790 266 910 RCS Bourg-en-Bresse
Dénomination : SPINEART France
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Adresse : 30 Rue Auguste Piccard 01630 Saint-Genis-Pouilly
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2020

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04/06/2021

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Référence de publication : Bodacc B n° 20210108 du 04/06/2021, annonce n° 25

N° RCS : 790 266 910 RCS Bourg-en-Bresse
Dénomination : SPINEART France
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Activité : le conseil l'assistance dans la commercialisation la mise à disposition le suivi des commandes et des stocks dans le domaine des implants orthopédiques et des instruments orthopédiques la réalisation d'opérations de représentation d'autres entreprises commercialisant ces produits et d'intermédiation en général, notamment sous la forme d'agence commerciale ou de commissionnement ainsi que des opérations de promotion, dans le cadre de la commercialisation de tous produits ou service dans le domaine précité le conseil l'assistance et l'étude de marché dans le domaine des implants orthopédiques et des instruments orthopédiques ainsi que dans tous les domaines connexes similaires complémentaires ou accessoires par tous moyens connus ou à venir.
Administration : Président : LEVIEUX Jérôme ; Directeur général : CORI Stephan ; Directeur général : MOUSSA Iskandar ; Commissaire aux comptes titulaire : CONSULT'EC

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21/06/2022

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Référence de publication : Bodacc C n° 20220119 du 21/06/2022, annonce n° 60

N° RCS : 790 266 910 RCS Bourg-en-Bresse
Dénomination : SPINEART France
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Adresse : 30 Rue Auguste Piccard 01630 Saint-Genis-Pouilly
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2021

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23/02/2022

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Référence de publication : Bodacc B n° 20220038 du 23/02/2022, annonce n° 22

N° RCS : 790 266 910 RCS Bourg-en-Bresse
Dénomination : SPINEART France
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Activité : le conseil l'assistance dans la commercialisation la mise à disposition le suivi des commandes et des stocks dans le domaine des implants orthopédiques et des instruments orthopédiques la réalisation d'opérations de représentation d'autres entreprises commercialisant ces produits et d'intermédiation en général, notamment sous la forme d'agence commerciale ou de commissionnement ainsi que des opérations de promotion, dans le cadre de la commercialisation de tous produits ou service dans le domaine précité le conseil l'assistance et l'étude de marché dans le domaine des implants orthopédiques et des instruments orthopédiques ainsi que dans tous les domaines connexes similaires complémentaires ou accessoires par tous moyens connus ou à venir.
Administration : Président : TRIVIDIC Jérôme Henri Honoré ; Directeur général : CORI Stephan ; Directeur général : ERLINGHER Alessia ; Directeur général : GOETGHELUCK Edouard André Laurent ; Commissaire aux comptes titulaire : CONSULT'EC

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29/09/2022

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Référence de publication : Bodacc B n° 20220189 du 29/09/2022, annonce n° 37

N° RCS : 790 266 910 RCS Bourg-en-Bresse
Dénomination : SPINEART France
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Activité : le conseil l'assistance dans la commercialisation la mise à disposition le suivi des commandes et des stocks dans le domaine des implants orthopédiques et des instruments orthopédiques la réalisation d'opérations de représentation d'autres entreprises commercialisant ces produits et d'intermédiation en général, notamment sous la forme d'agence commerciale ou de commissionnement ainsi que des opérations de promotion, dans le cadre de la commercialisation de tous produits ou service dans le domaine précité le conseil l'assistance et l'étude de marché dans le domaine des implants orthopédiques et des instruments orthopédiques ainsi que dans tous les domaines connexes similaires complémentaires ou accessoires par tous moyens connus ou à venir.
Administration : Président : POGGIALI Gino Jacques François ; Directeur général : CORI Stephan ; Directeur général : GOETGHELUCK Edouard André Laurent ; Commissaire aux comptes titulaire : CONSULT'EC

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13/06/2023

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Référence de publication : Bodacc C n° 20230112 du 13/06/2023, annonce n° 87

N° RCS : 790 266 910 RCS Bourg-en-Bresse
Dénomination : SPINEART France
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Adresse : 30 Rue Auguste Piccard 01630 Saint-Genis-Pouilly
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2022

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