TERRE ET AVENIR Active

30/11/2011

CREATION

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP
Référence de publication : Bodacc A n° 20110231 du 30/11/2011, annonce n° 87

N° RCS : 537 652 919 RCS Gap
Dénomination : TERRE ET AVENIR
Forme Juridique : Société à responsabilité limitée
Administration : Gérant(e) : KOROLOFF François
Capital : 100000 EUR
Adresse : 1 chemin des Croix 05200 Embrun
Établissement(s) :
Etablissement principal
Origine du fond : Création
Activité : Aménagement foncier, construction, gestion, vente, administration et revente de tout bien immobilier et mobilier, marchand de biens, activités de gestion, d'expertise, de conseil et de commercialisation dans les domaines immobiliers et financiers.
Adresse de l'établissement : 1 chemin des Croix 05200 Embrun
A dater du : 08/11/2011
Date de commencement d'activité : 15/10/2011

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09/09/2013

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP
Référence de publication : Bodacc C n° 20130066 du 09/09/2013, annonce n° 758

N° RCS : 537 652 919 RCS Gap
Dénomination : TERRE ET AVENIR
Forme Juridique : Société à responsabilité limitée
Adresse : 1 chemin des Croix 05200 Embrun
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2012

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16/08/2014

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP
Référence de publication : Bodacc C n° 20140056 du 16/08/2014, annonce n° 213

N° RCS : 537 652 919 RCS Gap
Dénomination : TERRE ET AVENIR
Forme Juridique : Société à responsabilité limitée
Adresse : 1 chemin des Croix 05200 Embrun
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2013

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01/09/2015

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP
Référence de publication : Bodacc C n° 20150087 du 01/09/2015, annonce n° 336

N° RCS : 537 652 919 RCS Gap
Dénomination : TERRE ET AVENIR
Forme Juridique : Société à responsabilité limitée
Adresse : 1 chemin des Croix 05200 Embrun
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2014

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19/07/2016

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP
Référence de publication : Bodacc C n° 20160067 du 19/07/2016, annonce n° 866

N° RCS : 537 652 919 RCS Gap
Dénomination : TERRE ET AVENIR
Forme Juridique : Société à responsabilité limitée
Adresse : 1 chemin des Croix 05200 Embrun
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2015

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20/07/2017

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP
Référence de publication : Bodacc C n° 20170064 du 20/07/2017, annonce n° 752

N° RCS : 537 652 919 RCS Gap
Dénomination : TERRE ET AVENIR
Forme Juridique : Société à responsabilité limitée
Adresse : 1 chemin des Croix 05200 Embrun
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2016

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30/08/2018

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP
Référence de publication : Bodacc C n° 20180159 du 30/08/2018, annonce n° 170

N° RCS : 537 652 919 RCS Gap
Dénomination : TERRE ET AVENIR
Forme Juridique : Société à Responsabilité Limitée
Adresse : 1 chemin des Croix 05200 Embrun
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2017

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18/07/2019

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP
Référence de publication : Bodacc C n° 20190137 du 18/07/2019, annonce n° 364

N° RCS : 537 652 919 RCS Gap
Dénomination : TERRE ET AVENIR
Forme Juridique : Société à Responsabilité Limitée
Adresse : 1 Chemin Des Croix 05200 Embrun
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2018

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06/08/2020

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP
Référence de publication : Bodacc C n° 20200151 du 06/08/2020, annonce n° 167

N° RCS : 537 652 919 RCS Gap
Dénomination : TERRE ET AVENIR
Forme Juridique : Société à Responsabilité Limitée
Adresse : 1 Chemin Des Croix 05200 Embrun
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2019

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13/10/2021

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP
Référence de publication : Bodacc C n° 20210200 du 13/10/2021, annonce n° 99

N° RCS : 537 652 919 RCS Gap
Dénomination : TERRE ET AVENIR
Forme Juridique : Société à Responsabilité Limitée
Adresse : 1 Chemin Des Croix 05200 Embrun
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2020

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22/09/2022

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP
Référence de publication : Bodacc C n° 20220184 du 22/09/2022, annonce n° 201

N° RCS : 537 652 919 RCS Gap
Dénomination : TERRE ET AVENIR
Forme Juridique : Société à Responsabilité Limitée
Adresse : 1 Chemin Des Croix 05200 Embrun
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2021

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18/08/2022

VENTES ET CESSIONS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP
Référence de publication : Bodacc A n° 20220159 du 18/08/2022, annonce n° 29

N° RCS : 537 652 919 RCS Gap
Dénomination : TERRE ET AVENIR
Forme Juridique : Société à Responsabilité Limitée
Capital : 100000.00 EUR
Adresse : 1 Chemin Des Croix 05200 Embrun
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Commentaires : Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 31/07/2022 : La Société ANTOINE MARACHE, SARL au capital de 4.000 € - 7 Lot Pré d’Augier – 05000 LA BATIE VIELLE, RCS GAP 819 345 604 ET La Société TERRE & AVENIR, SARL au capital de 200.000 € - 1 Chemin des Croix – 05200 EMBRUN, RCS GAP 537 652 919, ont établi un projet d'apport partiel d'actif soumis au régime juridique des scissions régi par les articles L.236-23 et L.236-34 du code de commerce. Cet apport ne sera pas placé sous le régime de faveur prévu à l'article 210 B du Code général des impôts. Aux termes de ce projet, la société ANTOINE MARACHE ferait apport à la société TERRE & AVENIR de sa branche complète et autonome d'activité de Toutes activités de conseils, graphismes, maîtrise d’œuvre pour les projets et études d’aménagements de l’espace extérieur auprès des particuliers, des entreprises publiques ou privées de toute nature ; L’activité de paysagiste concepteur, selon les modalités suivantes : 1/- Pour établir les conditions de l'opération, le gérant de la SARL ANTOINE MARACHE a arrêté ses comptes le 31/05/2022, s'agissant de la SARL TERRE & AVENIR, celle-ci a arrêté son bilan le 31 décembre 2021. Il sera utilisé la situation nette comptable de cette société telle qu'elle ressort à la date du projet d'apport partiel d'actif : - l'actif total apporté s'élève à : 50.000 €, - le total du passif pris en charge s'établit à : néant, - l'actif net apporté est donc de : 50.000 €. 2/- En rémunération de l'apport partiel d'actif, la société TERRE & AVENIR augmentera son capital social d'une somme de 50.000 € pour le porter à 250.000 €, au moyen de la création de 500 parts sociales nouvelles, d'une valeur nominale de 100 €, qui seront attribuées à la SARL ANTOINE MARACHE. Il ne sera donc créé aucune prime d'apport. 3/- La SARL TERRE & AVENIR sera propriétaire et prendra possession des biens et droits à elle apportés, à titre d'apport partiel d'actif, à compter du jour de la réalisation définitive dudit apport, soit à l'issue de la dernière des assemblées générales appelée à se prononcer sur l'apport décrit aux présentes. Toutefois, l'apport partiel d'actif prendra effet fiscalement et comptablement au 01/09/2022. En conséquence, toutes les opérations faites depuis cette date et concernant la Branche d'Activité Apportée, seront considérées comme l'ayant été, tant activement que passivement, pour le compte et aux profits de la SARL TERRE & AVENIR. L'apport consenti par la SARL ANTOINE MARACHE et l'augmentation de capital de la SARL TERRE & AVENIR qui en résulterait, ne deviendraient définitifs que sous réserve, et du seul fait, de la réalisation des conditions suspensives suivantes : - approbation de l'apport partiel d'actif par l'assemblée générale extraordinaire des associés de la société apporteuse, au vu des rapports du gérant et du commissaire aux apports, -approbation de l'apport partiel d'actif par l'assemblée générale extraordinaire des associés de la société bénéficiaire, au vu des rapports du gérant et du commissaire aux apports, et de l'augmentation corrélative du capital social, 4/- Le projet d'apport a été déposé au greffe du tribunal de commerce de GAP, le 10/08/2022, 5/- Oppositions : art. L 236-21 du Code de Commerce.

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15/09/2022

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP
Référence de publication : Bodacc B n° 20220179 du 15/09/2022, annonce n° 135

N° RCS : 537 652 919 RCS Gap
Dénomination : TERRE ET AVENIR
Forme Juridique : Société à Responsabilité Limitée

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13/10/2022

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP
Référence de publication : Bodacc B n° 20220199 du 13/10/2022, annonce n° 84

N° RCS : 537 652 919 RCS Gap
Dénomination : TERRE ET AVENIR
Forme Juridique : Société à Responsabilité Limitée
Activité : Toutes activités de conseils, graphismes, maîtrise d'oeuvre pour les projets et études d'aménagement de l'espace extérieur auprès des particuliers, des entreprises publiques ou privées de toute nature. L'activité de paysagiste concepteur. Aménagement foncier, construction, gestion, vente, administration et revente de tout bien immobilier et mobilier, marchand de biens, activités de gestion, d'expertise, de conseil et de commercialisation dans les domaines immobiliers et financiers.

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23/03/2023

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP
Référence de publication : Bodacc B n° 20230058 du 23/03/2023, annonce n° 199

N° RCS : 537 652 919 RCS Gap
Dénomination : TERRE ET AVENIR
Forme Juridique : Société à Responsabilité Limitée
Activité : Activités de conseil, de gestion de projets, d'études techniques et d'ingénierie, de maîtrise d'oeuvre, de suivi et de coordination de chantier, dans les projets ayant trait aux aménagements des espaces extérieurs, aux projets de construction immobilière, aux infrastructures de voiries et de réseaux divers, au génie civil d'ouvrages, à la gestion de l'eau.

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29/06/2023

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP
Référence de publication : Bodacc B n° 20230124 du 29/06/2023, annonce n° 53

N° RCS : 537 652 919 RCS Gap
Dénomination : TERRE ET AVENIR
Forme Juridique : Société à Responsabilité Limitée
Activité : Etudes techniques et d'ingénierie dans les projets d'aménagement des espaces extérieurs, d'infrastructures de voiries et de réseaux divers.

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