THALES DMS FRANCE SAS Active

02/07/2008

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES
Référence de publication : Bodacc B n° 20080115 du 02/07/2008, annonce n° 2869

N° RCS : 383 475 092 RCS Versailles
Dénomination : THALES SYSTEMES AEROPORTES S. A
Forme Juridique : Société anonyme
Administration : Administrateur : CLAVELLOUX Noel en fonction le 13 Décembre 1999Administrateur : PERRIER Jean Paul en fonction le 13 Décembre 1999. Commissaire aux comptes suppléant : ERNST& YOUNG et Autres modification le 09 Juillet 2007. Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS& GUERARD modification le 09 Juillet 2007. Administrateur : MARTIN Jean-Robert modification le 24 Septembre 2004. Président du conseil d'administration : QUENTIN Francois en fonction le 02 Août 2004. Administrateur : GARDIN Jean Marc en fonction le 02 Août 2004. Administrateur représentant les salariés : BIGER Michel en fonction le 13 Juin 2005. Administrateur représentant les salariés : JUMEL Christian en fonction le 13 Juin 2005. Administrateur : DAIX Roger en fonction le 22 Juin 2005. Administrateur : DURAND Patrice Thier en fonction le 09 Novembre 2005. Directeur général : CHALTIEL Pierre Yves en fonction le 20 Juin 2008.

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02/07/2008

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES
Référence de publication : Bodacc B n° 20080115 du 02/07/2008, annonce n° 2888

N° RCS : 383 475 092 RCS Versailles
Dénomination : THALES SYSTEMES AEROPORTES S. A
Forme Juridique : Société anonyme
Administration : Administrateur : CLAVELLOUX Noel en fonction le 13 Décembre 1999Administrateur : PERRIER Jean Paul en fonction le 13 Décembre 1999. Commissaire aux comptes suppléant : ERNST & YOUNG et Autres modification le 09 Juillet 2007. Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS & GUERARD modification le 09 Juillet 2007. Administrateur : MARTIN Jean-Robert modification le 24 Septembre 2004. Président du conseil d'administration : QUENTIN Francois en fonction le 02 Août 2004. Administrateur représentant les salariés : BIGER Michel en fonction le 13 Juin 2005. Administrateur représentant les salariés : JUMEL Christian en fonction le 13 Juin 2005. Administrateur : DAIX Roger en fonction le 22 Juin 2005. Administrateur : DURAND Patrice Thier en fonction le 09 Novembre 2005. Directeur général : CHALTIEL Pierre Yves en fonction le 20 Juin 2008. Administrateur : GRAVE Emmanuel en fonction le 23 Juin 2008.

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18/08/2009

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES
Référence de publication : Bodacc B n° 20090157 du 18/08/2009, annonce n° 1223

N° RCS : 383 475 092 RCS Versailles
Dénomination : THALES SYSTEMES AEROPORTES S. A
Forme Juridique : Société anonyme
Administration : Administrateur : CLAVELLOUX Noel en fonction le 13 Décembre 1999 Administrateur : PERRIER Jean Paul en fonction le 13 Décembre 1999 Commissaire aux comptes suppléant : ERNST & YOUNG et Autres modification le 09 Juillet 2007 Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS & GUERARD modification le 09 Juillet 2007 Administrateur : MARTIN Jean-Robert modification le 24 Septembre 2004 Administrateur représentant les salariés : BIGER Michel en fonction le 13 Juin 2005 Administrateur représentant les salariés : JUMEL Christian en fonction le 13 Juin 2005 Administrateur : DURAND Patrice Thier en fonction le 09 Novembre 2005 Directeur général délégué : CHALTIEL Pierre Yves modification le 05 Mars 2009 Administrateur : GALLE Jean-Loïc en fonction le 05 Mars 2009 Président directeur général et administrateur : POMMELLET Pierre-Eric en fonction le 10 Août 2009

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17/03/2009

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES
Référence de publication : Bodacc B n° 20090053 du 17/03/2009, annonce n° 2198

N° RCS : 383 475 092 RCS Versailles
Dénomination : THALES SYSTEMES AEROPORTES S. A
Forme Juridique : Société anonyme
Administration : Administrateur : CLAVELLOUX Noel en fonction le 13 Décembre 1999. Administrateur : PERRIER Jean Paul en fonction le 13 Décembre 1999. Commissaire aux comptes suppléant : ERNST & YOUNG et Autres modification le 09 Juillet 2007. Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS & GUERARD modification le 09 Juillet 2007. Administrateur : MARTIN Jean-Robert modification le 24 Septembre 2004. Administrateur représentant les salariés : BIGER Michel en fonction le 13 Juin 2005. Administrateur représentant les salariés : JUMEL Christian en fonction le 13 Juin 2005. Administrateur : DAIX Roger en fonction le 22 Juin 2005. Administrateur : DURAND Patrice Thier en fonction le 09 Novembre 2005. Directeur général délégué : CHALTIEL Pierre Yves modification le 05 Mars 2009. Administrateur : GRAVE Emmanuel en fonction le 23 Juin 2008. Président directeur général et administrateur : MALCOR Jean - Georges en fonction le 05 Mars 2009.

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17/03/2009

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES
Référence de publication : Bodacc B n° 20090053 du 17/03/2009, annonce n° 2208

N° RCS : 383 475 092 RCS Versailles
Dénomination : THALES SYSTEMES AEROPORTES S. A
Forme Juridique : Société anonyme
Administration : Administrateur : CLAVELLOUX Noel en fonction le 13 Décembre 1999. Administrateur : PERRIER Jean Paul en fonction le 13 Décembre 1999. Commissaire aux comptes suppléant : ERNST & YOUNG et Autres modification le 09 Juillet 2007. Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS & GUERARD modification le 09 Juillet 2007. Administrateur : MARTIN Jean-Robert modification le 24 Septembre 2004. Administrateur représentant les salariés : BIGER Michel en fonction le 13 Juin 2005. Administrateur représentant les salariés : JUMEL Christian en fonction le 13 Juin 2005. Administrateur : DURAND Patrice Thier en fonction le 09 Novembre 2005. Directeur général délégué : CHALTIEL Pierre Yves modification le 05 Mars 2009. Administrateur : GRAVE Emmanuel en fonction le 23 Juin 2008. Président directeur général et administrateur : MALCOR Jean - Georges en fonction le 05 Mars 2009. Administrateur : GALLE Jean-Loïc en fonction le 05 Mars 2009.

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30/06/2010

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES
Référence de publication : Bodacc B n° 20100125 du 30/06/2010, annonce n° 1561

N° RCS : 383 475 092 RCS Versailles
Dénomination : THALES SYSTEMES AEROPORTES S. A
Forme Juridique : Société anonyme
Administration : Commissaire aux comptes suppléant : ERNST & YOUNG et Autres modification le 09 Juillet 2007 Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS & GUERARD modification le 09 Juillet 2007 Administrateur représentant les salariés : BIGER Michel en fonction le 13 Juin 2005 Administrateur représentant les salariés : JUMEL Christian en fonction le 13 Juin 2005 Administrateur : DURAND Patrice Thier en fonction le 09 Novembre 2005 Directeur général délégué : CHALTIEL Pierre Yves modification le 05 Mars 2009 Administrateur : GALLE Jean-Loïc en fonction le 05 Mars 2009 Président directeur général et administrateur : POMMELLET Pierre-Eric en fonction le 10 Août 2009 Administrateur : MATHIEU Michel en fonction le 04 Mars 2010

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30/06/2010

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES
Référence de publication : Bodacc B n° 20100125 du 30/06/2010, annonce n° 1563

N° RCS : 383 475 092 RCS Versailles
Dénomination : THALES SYSTEMES AEROPORTES S. A
Forme Juridique : Société anonyme
Administration : Commissaire aux comptes suppléant : ERNST & YOUNG et Autres modification le 09 Juillet 2007 Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS & GUERARD modification le 09 Juillet 2007 Administrateur représentant les salariés : BIGER Michel en fonction le 13 Juin 2005 Administrateur représentant les salariés : JUMEL Christian en fonction le 13 Juin 2005 Directeur général délégué et administrateur : CHALTIEL Pierre Yves modification le 21 Juin 2010 Président directeur général et administrateur : POMMELLET Pierre-Eric en fonction le 10 Août 2009 Administrateur : THALES représenté par DURAND Patrice en fonction le 21 Juin 2010 Administrateur : DE VILLOUTREYS DE BRIGNAC Jean-François en fonction le 21 Juin 2010

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16/03/2010

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES
Référence de publication : Bodacc B n° 20100052 du 16/03/2010, annonce n° 2109

N° RCS : 383 475 092 RCS Versailles
Dénomination : THALES SYSTEMES AEROPORTES S. A
Forme Juridique : Société anonyme
Administration : Administrateur : CLAVELLOUX Noel en fonction le 13 Décembre 1999 Commissaire aux comptes suppléant : ERNST & YOUNG et Autres modification le 09 Juillet 2007 Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS & GUERARD modification le 09 Juillet 2007 Administrateur : MARTIN Jean-Robert modification le 24 Septembre 2004 Administrateur représentant les salariés : BIGER Michel en fonction le 13 Juin 2005 Administrateur représentant les salariés : JUMEL Christian en fonction le 13 Juin 2005 Administrateur : DURAND Patrice Thier en fonction le 09 Novembre 2005 Directeur général délégué : CHALTIEL Pierre Yves modification le 05 Mars 2009 Administrateur : GALLE Jean-Loïc en fonction le 05 Mars 2009 Président directeur général et administrateur : POMMELLET Pierre-Eric en fonction le 10 Août 2009 Administrateur : MATHIEU Michel en fonction le 04 Mars 2010

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29/11/2011

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES
Référence de publication : Bodacc B n° 20110230 du 29/11/2011, annonce n° 1669

N° RCS : 383 475 092 RCS Versailles
Dénomination : THALES SYSTEMES AEROPORTES S. A
Forme Juridique : Société anonyme
Administration : Commissaire aux comptes suppléant : ERNST & YOUNG et Autres modification le 09 Juillet 2007 Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS & GUERARD modification le 09 Juillet 2007 Président directeur général et administrateur : POMMELLET Pierre-Eric en fonction le 10 Août 2009 Administrateur : THALES représenté par LHOPITEAU Stéphane modification le 21 Novembre 2011 Administrateur : DE VILLOUTREYS DE BRIGNAC Jean-François en fonction le 21 Juin 2010 Administrateur : LASTENNET Stéphane en fonction le 09 Février 2011 Administrateur : BUTEL Eric en fonction le 09 Février 2011 Administrateur : THIEBLOT Marie-Françoise modification le 03 Juin 2011

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17/02/2011

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES
Référence de publication : Bodacc B n° 20110034 du 17/02/2011, annonce n° 1224

N° RCS : 383 475 092 RCS Versailles
Dénomination : THALES SYSTEMES AEROPORTES S. A
Forme Juridique : Société anonyme
Administration : Commissaire aux comptes suppléant : ERNST & YOUNG et Autres modification le 09 Juillet 2007 Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS & GUERARD modification le 09 Juillet 2007 Président directeur général et administrateur : POMMELLET Pierre-Eric en fonction le 10 Août 2009 Administrateur : THALES représenté par DURAND Patrice en fonction le 21 Juin 2010 Administrateur : DE VILLOUTREYS DE BRIGNAC Jean-François en fonction le 21 Juin 2010 Administrateur : LASTENNET Stéphane en fonction le 09 Février 2011 Administrateur : BUTEL Eric en fonction le 09 Février 2011 Administrateur : THIEBLOT Marie-Françoise en fonction le 09 Février 2011

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10/08/2012

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES
Référence de publication : Bodacc B n° 20120154 du 10/08/2012, annonce n° 3663

N° RCS : 383 475 092 RCS Versailles
Dénomination : THALES SYSTEMES AEROPORTES SAS
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Administration : Commissaire aux comptes suppléant : ERNST & YOUNG et Autres modification le 11 Avril 2012 Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS modification le 02 Août 2012 Président et administrateur : POMMELLET Pierre-Eric modification le 02 Août 2012 Administrateur : THALES représenté par LHOPITEAU Stéphane modification le 02 Août 2012 Administrateur : DE VILLOUTREYS DE BRIGNAC Jean-François en fonction le 21 Juin 2010 Administrateur : LASTENNET Stéphane en fonction le 09 Février 2011 Administrateur : BUTEL Eric en fonction le 09 Février 2011 Administrateur : THIEBLOT Marie-Françoise modification le 03 Juin 2011

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04/08/2013

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES
Référence de publication : Bodacc B n° 20130149 du 04/08/2013, annonce n° 1247

N° RCS : 383 475 092 RCS Versailles
Dénomination : THALES SYSTEMES AEROPORTES SAS
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Administration : Commissaire aux comptes suppléant : ERNST & YOUNG et Autres modification le 11 Avril 2012 Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS modification le 02 Août 2012 Président Administrateur : POMMELLET Pierre-Eric modification le 02 Août 2012 Administrateur : THALES modification le 02 Août 2012 Administrateur : BUTEL Eric en fonction le 09 Février 2011 Administrateur : THIEBLOT Marie-Françoise modification le 03 Juin 2011 Administrateur : LASTENNET Stéphane en fonction le 06 Août 2012 Administrateur : CHRISTMANN Gérard en fonction le 25 Juillet 2013

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28/11/2013

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES
Référence de publication : Bodacc B n° 20130229 du 28/11/2013, annonce n° 1431

N° RCS : 383 475 092 RCS Versailles
Dénomination : THALES SYSTEMES AEROPORTES SAS
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Administration : Commissaire aux comptes suppléant : ERNST & YOUNG et Autres modification le 11 Avril 2012 Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS modification le 02 Août 2012 Président Administrateur : POMMELLET Pierre-Eric modification le 02 Août 2012 Administrateur : THALES modification le 02 Août 2012 Administrateur : THIEBLOT Marie-Françoise modification le 03 Juin 2011 Administrateur : LASTENNET Stéphane en fonction le 06 Août 2012 Administrateur : CHRISTMANN Gérard en fonction le 25 Juillet 2013 Administrateur : ALESSANDRINI Jean-Christophe en fonction le 20 Novembre 2013

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22/08/2013

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES
Référence de publication : Bodacc C n° 20130054 du 22/08/2013, annonce n° 6348

N° RCS : 383 475 092 RCS Versailles
Dénomination : THALES SYSTEMES AEROPORTES SAS
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Adresse : 2 avenue Gay Lussac la Clef de Saint-Pierre 78990 Élancourt
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2012

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21/07/2014

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES
Référence de publication : Bodacc C n° 20140041 du 21/07/2014, annonce n° 11417

N° RCS : 383 475 092 RCS Versailles
Dénomination : THALES SYSTEMES AEROPORTES SAS
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Adresse : 2 avenue Gay Lussac la Clef de Saint-Pierre 78990 Élancourt
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2013

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16/07/2014

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES
Référence de publication : Bodacc B n° 20140134 du 16/07/2014, annonce n° 1377

N° RCS : 383 475 092 RCS Versailles
Dénomination : THALES SYSTEMES AEROPORTES SAS
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Administration : Commissaire aux comptes suppléant : ERNST & YOUNG et Autres modification le 11 Avril 2012 Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS modification le 02 Août 2012 Président Administrateur : POMMELLET Pierre-Eric modification le 02 Août 2012 Administrateur : THALES modification le 02 Août 2012 Administrateur : THIEBLOT Marie-Françoise modification le 03 Juin 2011 Administrateur : LASTENNET Stéphane en fonction le 06 Août 2012 Administrateur : CHRISTMANN Gérard en fonction le 25 Juillet 2013 Directeur général Administrateur : ALESSANDRINI Jean-Christophe modification le 07 Juillet 2014

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17/06/2015

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES
Référence de publication : Bodacc C n° 20150050 du 17/06/2015, annonce n° 14677

N° RCS : 383 475 092 RCS Versailles
Dénomination : THALES SYSTEMES AEROPORTES SAS
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Adresse : 2 avenue Gay Lussac la Clef de Saint-Pierre 78990 Élancourt
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2014

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16/06/2016

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES
Référence de publication : Bodacc C n° 20160056 du 16/06/2016, annonce n° 5538

N° RCS : 383 475 092 RCS Versailles
Dénomination : THALES SYSTEMES AEROPORTES SAS
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Adresse : 2 avenue Gay Lussac la Clef de Saint-Pierre 78990 Élancourt
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2015

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28/02/2016

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES
Référence de publication : Bodacc B n° 20160041 du 28/02/2016, annonce n° 1247

N° RCS : 383 475 092 RCS Versailles
Dénomination : THALES SYSTEMES AEROPORTES SAS
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Administration : Commissaire aux comptes suppléant : ERNST & YOUNG et Autres modification le 11 Avril 2012 Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS modification le 02 Août 2012 Président Administrateur : POMMELLET Pierre-Eric modification le 02 Août 2012 Administrateur : THALES modification le 23 Mars 2015 Administrateur : THIEBLOT Marie-Françoise modification le 03 Juin 2011 Administrateur : CHRISTMANN Gérard en fonction le 25 Juillet 2013 Directeur général Administrateur : ALESSANDRINI Jean-Christophe modification le 07 Juillet 2014

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30/06/2017

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES
Référence de publication : Bodacc C n° 20170055 du 30/06/2017, annonce n° 4475

N° RCS : 383 475 092 RCS Versailles
Dénomination : THALES SYSTEMES AEROPORTES SAS
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Adresse : 2 avenue Gay Lussac la Clef de Saint-Pierre 78990 Élancourt
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2016

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15/11/2017

VENTES ET CESSIONS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES
Référence de publication : Bodacc A n° 20170219 du 15/11/2017, annonce n° 965

N° RCS : 383 475 092 RCS Versailles
Dénomination : THALES SYSTEMES AEROPORTES SAS
Forme Juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Capital : 93152160.00 EUR
Adresse : 2 AVE Gay Lussac la Clef de Saint-Pierre 78990 Elancourt
Oppositions : Les créanciers des sociétés fusionnantes pourront former opposition à cette fusion dans les conditions et délais prévus par l'article L.236-14 du Code de Commerce.
Commentaires : AVIS DE PROJET DE FUSION THALES MICROELECTRONICS SAS Forme juridique Société par actions simplifiée Au capital de 500010 EUR Siège social ZAC Piquet Cap Bretagne 35370 ETRELLES N° RCS 313384695 RCS RENNES, est société absorbée. THALES SYSTEMES AEROPORTES SAS Forme juridique Société par actions simplifiée à associé unique Au capital de 93152160 EUR Siège social 2 AVE GAY LUSSAC LA CLEF DE SAINT PIERRE 78990 ELANCOURT N° RCS 383475092 RCS VERSAILLES, est société absorbante. Actif : 68 350 757,82 euros Passif : 64 165 119,03 euros Rapport d'échange des droits sociaux : THALES SYSTEMES AEROPORTES SAS étant propriétaire de la totalité des actions de THALES MICROELECTRONICS SAS, ils ne sera procédé à aucun échange d'actions et à aucune augmentation de capital. Le montant prévu de la prime de fusion pour chaque société participante : néant Date du projet : 08/11/2017 Date du dépôt : 10/11/2017, lieu du dépôt : Versailles.

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15/11/2017

VENTES ET CESSIONS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES
Référence de publication : Bodacc A n° 20170219 du 15/11/2017, annonce n° 969

N° RCS : 383 475 092 RCS Versailles
Dénomination : THALES SYSTEMES AEROPORTES SAS
Forme Juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Capital : 93152160.00 EUR
Adresse : 2 AVE Gay Lussac la Clef de Saint-Pierre 78990 Elancourt
Oppositions : Les créanciers des sociétés fusionnantes pourront former opposition à cette fusion dans les conditions et délais prévus par l'article L.236-14 du Code de Commerce.
Commentaires : AVIS DE PROJET DE FUSION THALES UNDERWATER SYSTEMS SAS Forme juridique Société par actions simplifiée Au capital de 15253224 EUR Siège social 525 RTE des Dolines Parc de Sophia Antipolis 06560 VALBONNE N° RCS 403215692 RCS GRASSE, est société absorbée. THALES SYSTEMES AEROPORTES SAS Forme juridique Société par actions simplifiée à associé unique Au capital de 93152160 EUR Siège social 2 AVE GAY LUSSAC LA CLEF DE SAINT PIERRE 78990 ELANCOURT N° RCS 383475092 RCS VERSAILLES, est société absorbante. Actif : 1 432 586 811,73 euros Passif : 1 353 392 003,17 euros Rapport d'échange des droits sociaux : le rapport d'échange des actions est fixé 10 actions de THALES SYSTEMES AEROPORTES SAS pour 6 actions de THALES UNDERWATER SYSTEMS SAS. Il sera créé 1 815 860 actions nouvelles de 16 euros de valeur nominale chacune attribuées à la société THALES; La société THALES SYSTEMES AEROPORTES SAS augmentera son capital de 29 053 760 euros. Montant prévu de la prime de fusion : 30 529 760,56 euros. Date du projet : 08/11/2017 Date du dépôt : 10/11/2017, lieu du dépôt : Versailles.

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05/04/2017

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES
Référence de publication : Bodacc B n° 20170067 du 05/04/2017, annonce n° 1226

N° RCS : 383 475 092 RCS Versailles
Dénomination : THALES SYSTEMES AEROPORTES SAS
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Administration : Commissaire aux comptes suppléant : ERNST & YOUNG et Autres modification le 11 Avril 2012 ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS modification le 02 Août 2012 ; Président Administrateur : POMMELLET Pierre-Eric modification le 02 Août 2012 ; Administrateur : THALES modification le 23 Mars 2015 ; Administrateur : THIEBLOT Marie-Françoise modification le 03 Juin 2011 ; Administrateur : CHRISTMANN Gérard en fonction le 25 Juillet 2013 ; Directeur général Administrateur : ALESSANDRINI Jean-Christophe modification le 07 Juillet 2014 ; Administrateur : ANDRÉ Patrick en fonction le 31 Mars 2017

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28/09/2017

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES
Référence de publication : Bodacc B n° 20170186 du 28/09/2017, annonce n° 1319

N° RCS : 383 475 092 RCS Versailles
Dénomination : THALES SYSTEMES AEROPORTES SAS
Forme Juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Administration : Commissaire aux comptes suppléant : ERNST & YOUNG et Autres modification le 11 Avril 2012 ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS modification le 02 Août 2012 ; Administrateur : THALES modification le 23 Mars 2015 ; Administrateur : THIEBLOT Marie-Françoise modification le 03 Juin 2011 ; Administrateur : CHRISTMANN Gérard en fonction le 25 Juillet 2013 ; Directeur général Administrateur : ALESSANDRINI Jean-Christophe modification le 07 Juillet 2014 ; Administrateur : ANDRÉ Patrick en fonction le 31 Mars 2017 ; Président Administrateur : DUHAMEL Philippe en fonction le 25 Septembre 2017

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05/01/2018

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES
Référence de publication : Bodacc B n° 20180003 du 05/01/2018, annonce n° 1905

N° RCS : 383 475 092 RCS Versailles
Dénomination : THALES DMS FRANCE SAS
Forme Juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Activité : la conception, l'étude, le développement, la mise au point, la rénovation, la fabrication, l'installation, la maintenance, la réparation, l'exploitation, la vente et la location de tous équipements, Systémes, sous-Systémes et dispositifs de détection, de contre-mesures, de recueil de renseignements et d'acoustique pour applications militaires, civiles, aéronautiques, navales ou aéronavales et Spaciales, et de tous autres systèmes Avioniques, les systèmes d'Émectronique de missiles, les équipements et les systèmes d'information et de localisation. l'achat, la fabrication, l'assemblage et la vente de tous produits, ensembles ou sous ensembles, composants et matières se rapportant à l'activité d'électronique, d'électrotechnique, et de Mico électronique, Suscepribles d'être utilisés, en particulier dans le cadre des activités ci dessus définies. toutes opérations connexes ou complémentaires à l'objet social ci dessus dont la maîtrise d'oeuvre, de programmes, associées à la fourniture desdits composants équipements, systèmes et ou sous systèmes, l'entreprise de tous Travsux et la fourniture de tous services relatifs à Ces activités ou s'y rattachant. la recherche et l'étude scientifique et technique, l'obtention, l'acquisition, l'Exploitaiton et la cession de tous brevets, licences, inventions, procédés, marques et modèles pouvant se rattacher à l'objet social.

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12/01/2018

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES
Référence de publication : Bodacc B n° 20180008 du 12/01/2018, annonce n° 683

N° RCS : 383 475 092 RCS Versailles
Dénomination : THALES DMS FRANCE SAS
Forme Juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Activité : la conception, l'étude, le développement, la mise au point, la rénovation, la fabrication, l'installation, la maintenance, la réparation, l'exploitation, la vente et la location de tous équipements, systèmes, sous systèmes et dispositifs de détection, de contre-mesures, de recueil de renseignement et d'acoustique pour application militaires, civiles, aéronautiques, navales ou aéronavales et spatiale, et de tous autres systèmes Avioniques, les systèmes d'électronique de missiles, les équipements et les systèmes d'information et de localisation; l'achat, la fabrication, l'assemblage et la vente de tous produits ensembles ou sous-ensembles, composants et matière se rapportant à l'activité d'électronique, d'électrotechnique et de micro-électronique susceptibles d'être utilisés, en particulier dans le cadre des activités ci-dessus définie; toutes opération connexes ou complémentaires à l'objet social ci-dessus, dont la maîtrise d'oeuvre de programmes, associées à la fourniture desdits composant équipements, systèmes et-ou sous-systèmes, l'entreprise de tous travaux et la fourniture de tous service relatifs à Ces activités ou s'y rattachant; la recherche et l'étude scientifique et technique, l'obtention, l'acquisition, l'exploitation et la cession de tous brevets, licences, inventions, procédés, marques et modèles pouvant se rattacher à l'objet social.

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17/01/2018

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES
Référence de publication : Bodacc B n° 20180011 du 17/01/2018, annonce n° 2032

N° RCS : 383 475 092 RCS Versailles
Dénomination : THALES DMS FRANCE SAS
Forme Juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

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24/07/2018

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES
Référence de publication : Bodacc C n° 20180133 du 24/07/2018, annonce n° 7728

N° RCS : 383 475 092 RCS Versailles
Dénomination : THALES DMS FRANCE SAS
Forme Juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Adresse : 2 avenue Gay Lussac 78990 Élancourt
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2017

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19/01/2018

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES
Référence de publication : Bodacc B n° 20180013 du 19/01/2018, annonce n° 2032

N° RCS : 383 475 092 RCS Versailles
Dénomination : THALES DMS FRANCE SAS
Forme Juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

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19/01/2018

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES
Référence de publication : Bodacc B n° 20180013 du 19/01/2018, annonce n° 2033

N° RCS : 383 475 092 RCS Versailles
Dénomination : THALES DMS FRANCE SAS
Forme Juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

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29/06/2018

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES
Référence de publication : Bodacc B n° 20180123 du 29/06/2018, annonce n° 1655

N° RCS : 383 475 092 RCS Versailles
Dénomination : THALES DMS FRANCE SAS
Forme Juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

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05/12/2018

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES
Référence de publication : Bodacc B n° 20180232 du 05/12/2018, annonce n° 1451

N° RCS : 383 475 092 RCS Versailles
Dénomination : THALES DMS FRANCE SAS
Forme Juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Administration : Commissaire aux comptes suppléant : ERNST & YOUNG et Autres modification le 11 Avril 2012 ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS modification le 02 Août 2012 ; Administrateur : THALES modification le 23 Mars 2015 ; Administrateur : THIEBLOT Marie-Françoise modification le 03 Juin 2011 ; Directeur général Administrateur : ALESSANDRINI Jean-Christophe modification le 07 Juillet 2014 ; Administrateur : ANDRÉ Patrick en fonction le 31 Mars 2017 ; Président Administrateur : DUHAMEL Philippe en fonction le 25 Septembre 2017 ; Administrateur : MERIAN Frédéric en fonction le 03 Décembre 2018

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23/07/2019

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES
Référence de publication : Bodacc C n° 20190140 du 23/07/2019, annonce n° 11461

N° RCS : 383 475 092 RCS Versailles
Dénomination : THALES DMS FRANCE SAS
Forme Juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Adresse : 2 avenue Gay Lussac 78990 Élancourt
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2018

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26/04/2019

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES
Référence de publication : Bodacc B n° 20190082 du 26/04/2019, annonce n° 1790

N° RCS : 383 475 092 RCS Versailles
Dénomination : THALES DMS FRANCE SAS
Forme Juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Administration : Commissaire aux comptes suppléant : ERNST & YOUNG et Autres modification le 11 Avril 2012 ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS modification le 02 Août 2012 ; Administrateur : THALES modification le 23 Mars 2015 ; Administrateur : THIEBLOT, SCHAUB Marie-Françoise modification le 03 Juin 2011 ; Administrateur : ANDRÉ Patrick en fonction le 31 Mars 2017 ; Président Administrateur : DUHAMEL Philippe en fonction le 25 Septembre 2017 ; Administrateur : MERIAN Frédéric en fonction le 03 Décembre 2018 ; Directeur général Administrateur : GROSHENRY Christophe en fonction le 24 Avril 2019

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26/11/2019

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES
Référence de publication : Bodacc B n° 20190227 du 26/11/2019, annonce n° 3604

N° RCS : 383 475 092 RCS Versailles
Dénomination : THALES DMS FRANCE SAS
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Activité : La conception, l'étude, le développement, la mise au point, la rénovation, la fabrication, l'installation, la maintenance, la réparation, l'exploitation, la vente et la location de tous équipements, systèmes, sous systèmes et dispositifs de détection, de contre-mesures, de recueil de renseignement et d'acoustique pour application militaires, civiles, aéronautiques, navales ou aéronavales et spatiale, et de tous autres systèmes avioniques, les systèmes d'électronique de missiles, les équipements et les systèmes d'information et de localisation; l'achat, la fabrication, l'assemblage et la vente de tous produits ensembles ou sous-ensembles, composants et matière se rapportant à l'activité d'électronique, d'électrotechnique et de micro-électronique susceptibles d'être utilisés, en particulier dans le cadre des activités ci-dessus définie; toutes opération connexes ou complémentaires à l'objet social ci-dessus, dont la maîtrise d'oeuvre de programmes, associées à la fourniture desdits composant équipements, systèmes et-ou sous-systèmes, l'entreprise de tous travaux et la fourniture de tous service relatifs à ces activités ou s'y rattachant; la recherche et l'étude scientifique et technique, l'obtention, l'acquisition, l'exploitation et la cession de tous brevets, licences, inventions, procédés, marques et modèles pouvant se rattacher à l'objet social
Administration : Président, Administrateur : DUHAMEL Philippe ; Directeur général, Administrateur : GROSHENRY Christophe ; Administrateur : SCHAUB Marie-Françoise ; Administrateur : THALES ; Administrateur : MERIAN Frédéric ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ; Commissaire aux comptes suppléant : ERNST & YOUNG et Autres

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26/11/2019

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES
Référence de publication : Bodacc B n° 20190227 du 26/11/2019, annonce n° 3605

N° RCS : 383 475 092 RCS Versailles
Dénomination : THALES DMS FRANCE SAS
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Activité : La conception, l'étude, le développement, la mise au point, la rénovation, la fabrication, l'installation, la maintenance, la réparation, l'exploitation, la vente et la location de tous équipements, systèmes, sous systèmes et dispositifs de détection, de contre-mesures, de recueil de renseignement et d'acoustique pour application militaires, civiles, aéronautiques, navales ou aéronavales et spatiale, et de tous autres systèmes avioniques, les systèmes d'électronique de missiles, les équipements et les systèmes d'information et de localisation; l'achat, la fabrication, l'assemblage et la vente de tous produits ensembles ou sous-ensembles, composants et matière se rapportant à l'activité d'électronique, d'électrotechnique et de micro-électronique susceptibles d'être utilisés, en particulier dans le cadre des activités ci-dessus définie; toutes opération connexes ou complémentaires à l'objet social ci-dessus, dont la maîtrise d'oeuvre de programmes, associées à la fourniture desdits composant équipements, systèmes et-ou sous-systèmes, l'entreprise de tous travaux et la fourniture de tous service relatifs à ces activités ou s'y rattachant; la recherche et l'étude scientifique et technique, l'obtention, l'acquisition, l'exploitation et la cession de tous brevets, licences, inventions, procédés, marques et modèles pouvant se rattacher à l'objet social
Administration : Président, Administrateur : DUHAMEL Philippe ; Directeur général, Administrateur : GROSHENRY Christophe ; Administrateur : SCHAUB Marie-Françoise ; Administrateur : THALES ; Administrateur : MERIAN Frédéric ; Administrateur : SCHULDIENER David ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ; Commissaire aux comptes suppléant : ERNST & YOUNG et Autres

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19/06/2020

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES
Référence de publication : Bodacc C n° 20200118 du 19/06/2020, annonce n° 4375

N° RCS : 383 475 092 RCS Versailles
Dénomination : THALES DMS FRANCE SAS
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Adresse : 2 Avenue Gay Lussac 78990 Élancourt
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2019

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06/07/2021

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES
Référence de publication : Bodacc C n° 20210130 du 06/07/2021, annonce n° 5648

N° RCS : 383 475 092 RCS Versailles
Dénomination : THALES DMS FRANCE SAS
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Adresse : 2 Avenue Gay Lussac 78990 Élancourt
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2020

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05/05/2021

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES
Référence de publication : Bodacc B n° 20210088 du 05/05/2021, annonce n° 2268

N° RCS : 383 475 092 RCS Versailles
Dénomination : THALES DMS FRANCE SAS
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Activité : La conception, l'étude, le développement, la mise au point, la rénovation, la fabrication, l'installation, la maintenance, la réparation, l'exploitation, la vente et la location de tous équipements, systèmes, sous systèmes et dispositifs de détection, de contre-mesures, de recueil de renseignement et d'acoustique pour application militaires, civiles, aéronautiques, navales ou aéronavales et spatiale, et de tous autres systèmes avioniques, les systèmes d'électronique de missiles, les équipements et les systèmes d'information et de localisation; l'achat, la fabrication, l'assemblage et la vente de tous produits ensembles ou sous-ensembles, composants et matière se rapportant à l'activité d'électronique, d'électrotechnique et de micro-électronique susceptibles d'être utilisés, en particulier dans le cadre des activités ci-dessus définie; toutes opération connexes ou complémentaires à l'objet social ci-dessus, dont la maîtrise d'oeuvre de programmes, associées à la fourniture desdits composant équipements, systèmes et-ou sous-systèmes, l'entreprise de tous travaux et la fourniture de tous service relatifs à ces activités ou s'y rattachant; la recherche et l'étude scientifique et technique, l'obtention, l'acquisition, l'exploitation et la cession de tous brevets, licences, inventions, procédés, marques et modèles pouvant se rattacher à l'objet social
Administration : Président : DUHAMEL Philippe ; Directeur général : GROSHENRY Christophe ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ; Commissaire aux comptes suppléant : ERNST & YOUNG et Autres

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19/07/2022

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES
Référence de publication : Bodacc C n° 20220138 du 19/07/2022, annonce n° 8836

N° RCS : 383 475 092 RCS Versailles
Dénomination : THALES DMS FRANCE SAS
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Adresse : 2 Avenue Gay Lussac 78990 Élancourt
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2021

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22/07/2022

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES
Référence de publication : Bodacc B n° 20220141 du 22/07/2022, annonce n° 2473

N° RCS : 383 475 092 RCS Versailles
Dénomination : THALES DMS FRANCE SAS
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Activité : La conception, l'étude, le développement, la mise au point, la rénovation, la fabrication, l'installation, la maintenance, la réparation, l'exploitation, la vente et la location de tous équipements, systèmes, sous systèmes et dispositifs de détection, de contre-mesures, de recueil de renseignement et d'acoustique pour application militaires, civiles, aéronautiques, navales ou aéronavales et spatiale, et de tous autres systèmes avioniques, les systèmes d'électronique de missiles, les équipements et les systèmes d'information et de localisation; l'achat, la fabrication, l'assemblage et la vente de tous produits ensembles ou sous-ensembles, composants et matière se rapportant à l'activité d'électronique, d'électrotechnique et de micro-électronique susceptibles d'être utilisés, en particulier dans le cadre des activités ci-dessus définie; toutes opération connexes ou complémentaires à l'objet social ci-dessus, dont la maîtrise d'oeuvre de programmes, associées à la fourniture desdits composant équipements, systèmes et-ou sous-systèmes, l'entreprise de tous travaux et la fourniture de tous service relatifs à ces activités ou s'y rattachant; la recherche et l'étude scientifique et technique, l'obtention, l'acquisition, l'exploitation et la cession de tous brevets, licences, inventions, procédés, marques et modèles pouvant se rattacher à l'objet social
Administration : Président : DUHAMEL Philippe ; Directeur général : GROSHENRY Christophe ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS

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