XPATH NORD Active

13/12/2013

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER
Référence de publication : Bodacc B n° 20130240 du 13/12/2013, annonce n° 814

N° RCS : 333 190 718 RCS Boulogne-sur-Mer
Dénomination : DOCTEURS MAILLOT LELEU RIVIERE DRIDBA - SOCIETE DE MEDECINS SPECIALISTES QUALIFIES EN ANATOMIE ET CYTOLOGIE PATHOLOGIQUES
Forme Juridique : Société civile professionnelle
Administration : Gérant, Associé indéfiniment responsable : DERHOURHI Elisabeth, Marie, Régine né(e) MAILLOT Gérant, Associé indéfiniment responsable : LELEU Christophe, Paul, André Gérant, Associé indéfiniment responsable : RIVIERE Olivier, Dominique, Joseph, André Gérant, Associé indéfiniment responsable : DRIDBA Mohammed

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11/01/2017

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER
Référence de publication : Bodacc B n° 20170007 du 11/01/2017, annonce n° 413

N° RCS : 333 190 718 RCS Boulogne-sur-Mer
Dénomination : DOCTEURS MAILLOT LELEU RIVIERE ET DRIDBA - SOCIETE DE MEDECINS SPECIALISTES QUALIFIES EN ANATOMIE ET CYTOLOGIE PATHOLOGIQUES
Forme Juridique : Société civile professionnelle

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18/08/2020

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER
Référence de publication : Bodacc B n° 20200159 du 18/08/2020, annonce n° 1027

N° RCS : 333 190 718 RCS Boulogne-sur-Mer
Dénomination : DOCTEURS MAILLOT LELEU RIVIERE ET DRIDBA - SOCIETE DE MEDECINS SPECIALISTES QUALIFIES EN ANATOMIE ET CYTOLOGIE PATHOLOGIQUES
Forme Juridique : Société civile professionnelle
Activité : exploitation d'un laboratoire d'anatomie pathologique et de cytologie, exercice en commun de la profession médicale.
Administration : Gérant, Associé indéfiniment responsable : DERHOURHI Elisabeth Marie Régine ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : LELEU Christophe Paul André ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : RIVIERE Olivier Dominique Joseph André ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : DRIDBA Mohammed ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.A

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04/12/2020

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER
Référence de publication : Bodacc B n° 20200236 du 04/12/2020, annonce n° 2611

N° RCS : 333 190 718 RCS Boulogne-sur-Mer
Dénomination : XPATH NORD
Forme Juridique : Société d'exercice libéral par actions simplifiée
Activité : exercice de la profession de médecin spécialiste en anatomie et cytologie pathologiques
Administration : Président : RIVIERE Olivier Dominique Joseph André ; Directeur général : DERHOURHI Elisabeth Marie Régine ; Directeur général : LELEU Christophe Paul André ; Directeur général : DRIDBA Mohammed ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.A

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17/12/2020

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER
Référence de publication : Bodacc B n° 20200245 du 17/12/2020, annonce n° 2990

N° RCS : 333 190 718 RCS Boulogne-sur-Mer
Dénomination : XPATH NORD
Forme Juridique : Société d'exercice libéral par actions simplifiée
Activité : exercice de la profession de médecin spécialiste en anatomie et cytologie pathologiques
Administration : Président : RIVIERE Olivier Dominique Joseph André ; Directeur général : DRIDBA Mohammed ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.A

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17/12/2020

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER
Référence de publication : Bodacc B n° 20200245 du 17/12/2020, annonce n° 2991

N° RCS : 333 190 718 RCS Boulogne-sur-Mer
Dénomination : XPATH NORD
Forme Juridique : Société d'exercice libéral par actions simplifiée
Activité : exercice de la profession de médecin spécialiste en anatomie et cytologie pathologiques

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13/08/2021

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER
Référence de publication : Bodacc B n° 20210157 du 13/08/2021, annonce n° 817

N° RCS : 333 190 718 RCS Boulogne-sur-Mer
Dénomination : XPATH NORD
Forme Juridique : Société d'exercice libéral par actions simplifiée

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18/11/2021

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER
Référence de publication : Bodacc B n° 20210224 du 18/11/2021, annonce n° 2903

N° RCS : 333 190 718 RCS Boulogne-sur-Mer
Dénomination : XPATH NORD
Forme Juridique : Société d'exercice libéral par actions simplifiée
Activité : exercice de la profession de médecin spécialiste en anatomie et cytologie pathologiques

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21/01/2022

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER
Référence de publication : Bodacc B n° 20220015 du 21/01/2022, annonce n° 1057

N° RCS : 333 190 718 RCS Boulogne-sur-Mer
Dénomination : XPATH NORD
Forme Juridique : Société d'exercice libéral par actions simplifiée
Activité : exercice de la profession de médecin spécialiste en anatomie et cytologie pathologiques

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11/07/2023

VENTES ET CESSIONS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER
Référence de publication : Bodacc A n° 20230132 du 11/07/2023, annonce n° 1475

N° RCS : 333 190 718 RCS Boulogne-sur-Mer
Dénomination : XPATH NORD
Forme Juridique : Société d'exercice libéral par actions simplifiée
Capital : 21369.57 EUR
Adresse : Rue Edouard Pottier Zad de la Porte du Littoral 62500 Leulinghem
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Commentaires : Liste des sociétés participant aux opérations: - société XPATH NORD -société d'exercice libéral par actions simplifiée (SELAS) au capital de 21.369,57 €uros dont le siège social se situe rue Édouard Potier - ZAL de la porte du Littoral (62500) Leulinghem, immatriculée au Rcs Boulogne sur Mer sous le n° 333 190 718: société absorbante et - société XPATH BÉTHUNE - société d'exercice libéral par actions simplifiée (SELAS) au capital de 283.555,17 €uros dont le siège social se situe rue de l'université - Maison Médicale Futura Médica (62113) Verquigneul, immatriculée au Rcs Arras sous le n° 411 20 292: société absorbée Actif évalué à 739.129 €uros Passif apporté: 374.682 €uros Actif net : 364.447 €uros Sous réserve de la réalisation de l'ensemble des conditions suspensives entendues la fusion deviendra définitive à la date de la réalisation de la dernière desdites conditions suspensives . De convention expresse entre les parties la fusion prendra effet au plan comptable et fiscal rétroactivement au 01/01/2023 Sous réserve de la réalisation de l'opération préalable et sur la base des méthodes d'évaluation , de l’évaluation des titres de chaque partie qui y figure et de la parité d'échange des titres qui en résulte, il sera créé , en rémunération des apports de la société XPATH BETHUNE un nombre de 1 057 204 actions de préférence de catégorie A (ADP A) et 325 401 actions de préférence de catégorie B (ADP B) nouvelles de la sociétés XPATH NORD d'une valeur nominale de 0,00026 € chacune . En conséquence la société XPATH NORD recevra 350 992 ADP A et 352 401 ADP B dans la mesure où elle est propriétaire de 463 140 ADP A et 465 000 ADP B de la société XPATH BETHUNE. La société XPATH NORD ne pouvant détenir ses propres actions, renonce à recevoir les 350 592 ADP A et 352 401 ADP B nouvelles auxquelles sa participation dans la société XPATH NORD lui donne droit. Ainsi l’augmentation de capital de la société XPATH NORD s’élèvera à 183,6151 € (arrondi) et correspondra à la création de 706 212 ADP A nouvelles de la société XPATH NORD d'une valeur nominale de 0.00026 € chacune . A la suite de l'augmentation de capital, en conséquence de la fusion, le capital social de la société XPN sera porté de 3.074.06 € (post opération préalable) à 3.887,68 (arrondi) et sera divisé en 11.390.989 ADP A et 3.561.592 ADP B de 0.00026 € de valeur nominale chacune. Sous réserve de la réalisation de l'opération, la différence entre la quote-part de l'actif net apporté à la société absorbante par la société absorbée correspondant aux actions de la société XPATH BETHUNE non détenues par la société XPATH NORD soit un montant de 59.8355 €uros constituera une prime de fusion, à inscrire au passif du bilan de la société XPATH NORD et sur laquelle porteront les droits de l'ensemble des associés de cette dernière. Sous réserve de l'opération la différence entre : la valeur nette comptable de la participation détenue par la société absorbante soit 1.512.960 € et la valeur de l'actif net de la société absorbée correspondant aux droits dans les capitaux propres de la société absorbante dans la société absorbée au titre de la présente fusion soit 364.203,55 € soit la somme de 1.148.756,45 € constituera un mali de fusion correspondant aux plus-values latentes sur les actifs transmis par la société absorbée diminuées des passifs non comptabilisés , lequel est un mali technique devant être inscrit par la société absorbante en immobilisations incorporelles dans un sous compte "mali de fusion" Acte sous seing privé en date du 30/06/2023 Date de dépôt d'acte au Rcs Boulogne sur Mer pour la société absorbante: 07/07/2023 Date de dépôt d'acte au Rcs Arras pour la société absorbée: 07/07/2023

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