AGRI TERROIR COMMUNICATION Active

07/12/2008

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ
Référence de publication : Bodacc B n° 20080224 du 07/12/2008, annonce n° 2140

N° RCS : 394 705 792 RCS Metz
Dénomination : ATC AGRI TERROIR COMMUNICATION
Forme Juridique : Société anonyme
Activité : non précisée

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05/02/2009

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ
Référence de publication : Bodacc B n° 20090025 du 05/02/2009, annonce n° 1374

N° RCS : 394 705 792 RCS Metz
Dénomination : ATC AGRI TERROIR COMMUNICATION
Forme Juridique : S.A.
Administration : changement d'administrateurs, partants : SOCIETE LINEENNE DE PARTICIPATIONS, représentée par MILLET (René-Charles), VERRET (Annick) et MILLET (Martine) ; nouveau : IDEA PARTICIPATION S.A.S., représentée par ALCANTARA (Antonia).

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25/02/2010

VENTES ET CESSIONS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ
Référence de publication : Bodacc A n° 20100039 du 25/02/2010, annonce n° 863

N° RCS : 394 705 792 RCS Metz
Dénomination : ATC AGRI TERROIR COMMUNICATION
Forme Juridique : Société Anonyme
Capital : 765680 EUR
Adresse : 23 rue Dupont des Loges 57000 Metz
Établissement(s) :
Etablissement Principal
Origine du fond : Fonds principal acquis par achat, au prix stipulé de 20 000 euros
Activité : culture légumière
Adresse de l'établissement : 23 rue Dupont des Loges 57000 Metz
Précédent(s) Propriétaire(s) :
Dénomination : SOCIETE NOUVELLE DES EDITIONS DU CHASTAING
Date de commencement d'activité : 15/12/2009
Publication légale : Affiches Moniteur du 29/01/2010
Oppositions : Pour la validité chez Atc Agri Terroir Communication en son siège social pour la correspondance par le service séquestre juridique de l'ordre des avocats de Paris, 11, place Dauphiné, 75053 Paris Cedex 01

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12/07/2011

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ
Référence de publication : Bodacc B n° 20110134 du 12/07/2011, annonce n° 1298

N° RCS : 394 705 792 RCS Metz
Dénomination : ATC AGRI TERROIR COMMUNICATION
Forme Juridique : S.A.
Administration : président du conseil d'administration : GRANDIDIER (François) ; administrateurs : GRANDIDIER née NOURI (Sophie), IDIA PARTICIPATIONS (SAS), représenté par PRADIER (Arnaud) ; commissaire aux comptes titulaire : BATSCH ARGILLI ET ASSOCIES, représenté par BATSCH (Pierre) ; commissaire aux comptes suppléant : PELTE (Dominique)

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21/05/2013

VENTES ET CESSIONS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ
Référence de publication : Bodacc A n° 20130096 du 21/05/2013, annonce n° 491

N° RCS : 394 705 792 RCS Metz
Dénomination : ATC AGRI TERROIR COMMUNICATION
Forme Juridique : Société anonyme
Capital : 765680 EUR
Adresse : 23 rue Dupont des Loges 57000 Metz
Établissement(s) :
Etablissement principal
Origine du fond : Acquis par achat au prix stipulé de 40 000 euros
Activité : réalisation de panoramas de presse et d'édition de la newsletter "TIC & +"
Adresse de l'établissement : 30 rue de Reims 57950 Montigny-lès-Metz
Précédent(s) Propriétaire(s) :
Dénomination : JB PRESSE
Date de commencement d'activité : 01/03/2013
Publication légale : La Moselle Agricole du 05/04/2013
Oppositions : Csf Société D'expertise Comptable, Schaller Farnetti, 36, rue des Jardins, 57050 Le Ban-Saint-Martin
Commentaires : cette cession de fonds de commerce ne comprend aucun droit au bail ou droit d'occupation quelconque et ne nécessite pas l'ouverture d'établissement pour l'acquéreur

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19/01/2014

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ
Référence de publication : Bodacc B n° 20140013 du 19/01/2014, annonce n° 624

N° RCS : 394 705 792 RCS Metz
Dénomination : ATC AGRI TERROIR COMMUNICATION
Forme Juridique : SA
Administration : président du conseil d'administration : GRANDIDIER (François) ; représentant permanent : PRADIER (Arnaud) ; administrateurs : GRANDIDIER (Sophie) née NOURI, SEFA PARTICIPATIONS (SASUh) ; commissaire aux comptes titulaire : BATSCH ARGILLI ET ASSOCIES représenté par BATSCH (Pierre) ; commissaire aux comptes suppléant : PELTE (Dominique)

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04/01/2016

EXTRAIT DE JUGEMENT

Annonce déposée au : TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE METZ
Référence de publication : Bodacc A n° 20160065 du 04/01/2016, annonce n° 2578

N° RCS : 394 705 792 RCS Metz
Dénomination : ATC AGRI TERROIR COMMUNICATION
Forme Juridique : S.A.
Activité : non précisée
Adresse : 23 rue Dupont des Loges 57000 Metz
Famille : Extrait de jugement
Nature : Autre jugement et ordonnance
Jugement d'homologation d'un protocole d'accord de conciliation fait à Metz ; représentant légal : M GRANDIDIER (François) ; III 16/154

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05/02/2016

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ
Référence de publication : Bodacc B n° 20160025 du 05/02/2016, annonce n° 774

N° RCS : 394 705 792 RCS Metz
Dénomination : ATC AGRI TERROIR COMMUNICATION
Forme Juridique : SA
Administration : membres du conseil d'administration : GRANDIDIER (François) ; représentant permanent : PRADIER (Arnaud) ; administrateurs : GRANDIDIER (Sophie) née NOURI, MISSOFFE (Alain, Olivier, Marie) ; commissaire aux comptes titulaire : B2A AUDIT ET CONSEIL (SARL) ; commissaire aux comptes suppléant : PELTE (Dominique)

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16/11/2018

VENTES ET CESSIONS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ
Référence de publication : Bodacc A n° 20180219 du 16/11/2018, annonce n° 806

N° RCS : 394 705 792 RCS Metz
Dénomination : ATC AGRI TERROIR COMMUNICATION
Forme Juridique : Société anonyme
Capital : 765680 EUR
Adresse : 23 rue Dupont des Loges 57000 Metz
Oppositions : Art.L.236-21 du code de commerce
Commentaires : Avis de projet d'apport partiel d'actif Société apporteuse : ATC AGRI TERROIR COMMUNICATION Forme : Société par actions simplifiée Adresse du siège : 23 rue Dupont des Loges – 57000 METZ Capital : 765.680 euros Numéro unique d'identification : 394 705 792 Lieu d'immatriculation : RCS METZ Société bénéficiaire : SOCIETE LORRAINE DE COMMUNICATION Forme : Société par actions simplifiée Adresse du siège : 23 rue Dupont des Loges – 57000 METZ Capital : 7.870 euros Numéro unique d'identification : 504 700 204 Lieu d'immatriculation : RCS METZ Evaluation de l'actif et du passif dont la transmission à la société bénéficiaire est prévue : Actif : 2.522.751 euros Passif : 1.684.572 euros Actif net apporté : 838.179 euros La société ATC AGRI TERROIR COMMUNICATION détient à ce jour les 7.870 actions composant le capital de la société SOCIETE LORRAINE DE COMMUNICATION. En rémunération de cet apport, il sera attribué à la société ATC AGRI TERROIR COMMUNICATION 838.179 actions nouvelles de 1 euro de valeur nominale chacune, entièrement libérées, à créer par la société SOCIETE LORRAINE DE COMMUNICATION, par voie d'augmentation de capital. Cette rémunération a été déterminée sur la base de la valeur nette comptable arrêtée selon les méthodes définies dans la convention d'apport partiel d'actif des éléments apportés. Rapport d'échange des droits sociaux : Néant Montant prévu de la prime d'apport : Néant Date du projet d'apport partiel d'actif : 08/11/2018 Date d'effet comptable et fiscal : 01/01/2018 Date et lieu du dépôt du projet au RCS au titre de chaque société participante : RCS METZ le 09/11/2018

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16/11/2018

VENTES ET CESSIONS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ
Référence de publication : Bodacc A n° 20180219 du 16/11/2018, annonce n° 807

N° RCS : 394 705 792 RCS Metz
Dénomination : ATC AGRI TERROIR COMMUNICATION
Forme Juridique : Société anonyme
Capital : 765680 EUR
Adresse : 23 rue Dupont des Loges 57000 Metz
Oppositions : Art.L.236-21 du code de commerce
Commentaires : Avis de projet d'apport partiel d'actif Société apporteuse : ATC AGRI TERROIR COMMUNICATION Forme : Société par actions simplifiée Adresse du siège : 23 rue Dupont des Loges – 57000 METZ Capital : 765.680 euros Numéro unique d'identification : 394 705 792 Lieu d'immatriculation : RCS METZ Société bénéficiaire : MEDIA ET INNOVATION Forme : Société par actions simplifiée Adresse du siège : 23 rue Dupont des Loges – 57000 METZ Capital : 5.000 euros Numéro unique d'identification : 801 138 157 Lieu d'immatriculation : RCS METZ Evaluation de l'actif et du passif dont la transmission à la société bénéficiaire est prévue : Apport Partiel d'Actif n°1 : Actif : 1.723.808 euros Passif : 837.946 euros Actif net apporté : 885.862 euros Apport Partiel d'Actif n°2 : Actif : 28.965,31 euros Passif : 0 euros Actif net apporté : 28.965,31 euros La société ATC AGRI TERROIR COMMUNICATION détient à ce jour les 5.000 actions composant le capital de la société MEDIA ET INNOVATION. Il sera attribué à la société ATC AGRI TERROIR COMMUNICATION : En rémunération de l'Apport Partiel d'Actif n°1 : 885.862 actions nouvelles de 1 euro de valeur nominale chacune ; En rémunération de l'Apport Partiel d'Actif n°2 : 28.965 actions nouvelles de 1 euro de valeur nominale chacune ; Soit un total de 914.827 actions nouvelles de 1 euro de valeur nominale chacune, entièrement libérées, à créer par la société MEDIA ET INNOVATION, par voie d'augmentation de capital. Cette rémunération a été déterminée sur la base de la valeur nette comptable arrêtée selon les méthodes définies dans la convention d'apports partiels d'actif des éléments apportés. Rapport d'échange des droits sociaux : Néant Montant prévu de la prime d'apport : Néant Date du projet d'apport partiel d'actif : 08/11/2018 Date d'effet comptable et fiscal : 01/01/2018 Date et lieu du dépôt du projet au RCS au titre de chaque société participante : RCS METZ le 09/11/2018

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29/10/2019

VENTES ET CESSIONS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ
Référence de publication : Bodacc A n° 20190209 du 29/10/2019, annonce n° 1437

N° RCS : 394 705 792 RCS Metz
Dénomination : ATC AGRI TERROIR COMMUNICATION
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Capital : 765680 EUR
Adresse : 23 rue Dupont des Loges 57000 Metz
Oppositions : Art.L.236-21 du code de commerce
Commentaires : Avis de projet d'apport partiel d'actif Société apporteuse : ATC AGRI TERROIR COMMUNICATION Forme : Société par actions simplifiée Adresse du siège : 23 rue Dupont des Loges – 57000 METZ Capital : 765.680 euros Numéro unique d'identification : 394 705 792 Lieu d'immatriculation : RCS METZ Société bénéficiaire : TEMA6TM Forme : Société par actions simplifiée Adresse du siège : 23 rue Dupont des Loges – 57000 METZ Capital : 1.000 euros Numéro unique d'identification : 842 546 582 Lieu d'immatriculation : RCS METZ Description de l'apport : branche complète et autonome d'activité d'agence de communication, événementiel et relations presse constituant le « pôle communication » Comptes utilisés pour établir les conditions de l'opération : arrêtés au 31/12/2018, date de clôture du dernier exercice social de chacune des sociétés intéressées Evaluation de l'actif et du passif dont la transmission à la société bénéficiaire est prévue : Actif : 606.035,95 euros Passif : 445.283,97 euros Actif net apporté : 160.751,98 euros, soit une somme arrondie de 160.751 euros. Les sociétés apporteuse et bénéficiaire étant sous contrôle commun, cette rémunération a été déterminée sur la base de la valeur nette comptable arrêtée selon les méthodes définies dans la convention d'apport partiel d'actif des éléments apportés. En rémunération de cet apport, il sera attribué à la société ATC AGRI TERROIR COMMUNICATION 160.751 actions nouvelles de 1 euro de valeur nominale chacune, entièrement libérées, à créer par la société TEMA6TM, par voie d'augmentation de capital. Augmentation de capital projetée dans la société bénéficiaire : 160.751 euros. Rapport d'échange des droits sociaux : Néant Montant prévu de la prime d'apport : Néant Date du projet d'apport partiel d'actif soumis au régime des scissions : 23/10/2019 Date d'effet comptable et fiscal : 01/01/2019 Date et lieu du dépôt du projet au RCS au titre de chaque société participante : RCS METZ le 24/10/2019

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03/01/2019

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ
Référence de publication : Bodacc B n° 20190002 du 03/01/2019, annonce n° 1212

N° RCS : 394 705 792 RCS Metz
Dénomination : ATC AGRI TERROIR COMMUNICATION
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Administration : Président : GROUPE 6TM - SAS (SAS) ; Directeur général : KLEIN Jean-Christophe, Georges, Roger ; Commissaire aux comptes titulaire : B2A AUDIT ET CONSEIL (SARL) ; Commissaire aux comptes suppléant : PELTE Dominique

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17/11/2020

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ
Référence de publication : Bodacc B n° 20200223 du 17/11/2020, annonce n° 2430

N° RCS : 394 705 792 RCS Metz
Dénomination : ATC AGRI TERROIR COMMUNICATION
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Administration : Président : GROUPE 6TM - SAS (SAS) ; Directeur général : CARTON Frédérique, Bernadette, Jacqueline ; Commissaire aux comptes titulaire : B2A AUDIT ET CONSEIL (SARL) ; Commissaire aux comptes suppléant : PETTE Dominique

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19/02/2021

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ
Référence de publication : Bodacc C n° 20210035 du 19/02/2021, annonce n° 2251

N° RCS : 394 705 792 RCS Metz
Dénomination : ATC AGRI TERROIR COMMUNICATION
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Adresse : 23 rue Dupont des Loges 57000 Metz
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2019

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20/09/2022

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ
Référence de publication : Bodacc C n° 20220182 du 20/09/2022, annonce n° 4112

N° RCS : 394 705 792 RCS Metz
Dénomination : ATC AGRI TERROIR COMMUNICATION
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Adresse : 23 rue Dupont des Loges 57000 Metz
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2021

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