AIRBUS ATLANTIC Active

09/10/2009

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX
Référence de publication : Bodacc B n° 20090195 du 09/10/2009, annonce n° 318

N° RCS : 778 127 613 RCS Bordeaux
Dénomination : EADS SOGERMA
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Administration : Commissaire aux comptes titulaire : KPMG en fonction le 12 Septembre 2003 Président : GAUTIER Cedric Jean Francois en fonction le 07 Mars 2007 Commissaire aux comptes suppléant : SAINT-PIERRE Philippe en fonction le 30 Septembre 2009

Voir le contenu de l'annonce légale

29/07/2009

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX
Référence de publication : Bodacc B n° 20090143 du 29/07/2009, annonce n° 570

N° RCS : 778 127 613 RCS Bordeaux
Dénomination : EADS SOGERMA
Forme Juridique : Société par actions simplifiée

Voir le contenu de l'annonce légale

13/05/2011

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE
Référence de publication : Bodacc B n° 20110094 du 13/05/2011, annonce n° 318

N° RCS : 778 127 613 RCS La Rochelle
Dénomination : EADS SOGERMA
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Administration : Président : LEONARD Jean-Michel, Guillaume Commissaire aux comptes titulaire : KPMG Commissaire aux comptes suppléant : SAINT-PIERRE Philippe

Voir le contenu de l'annonce légale

29/03/2011

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE
Référence de publication : Bodacc B n° 20110062 du 29/03/2011, annonce n° 367

N° RCS : 778 127 613 RCS La Rochelle
Dénomination : EADS SOGERMA
Forme Juridique : Société par actions simplifiée

Voir le contenu de l'annonce légale

29/07/2014

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE
Référence de publication : Bodacc C n° 20140044 du 29/07/2014, annonce n° 3220

N° RCS : 778 127 613 RCS La Rochelle
Dénomination : EADS SOGERMA
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Adresse : Zone Industrielle de l'Ancien Arsenal 17300 Rochefort
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2013

Voir le contenu de l'annonce légale

24/07/2014

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE
Référence de publication : Bodacc B n° 20140140 du 24/07/2014, annonce n° 420

N° RCS : 778 127 613 RCS La Rochelle
Dénomination : SOGERMA
Forme Juridique : Société par actions simplifiée

Voir le contenu de l'annonce légale

24/08/2014

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE
Référence de publication : Bodacc B n° 20140161 du 24/08/2014, annonce n° 473

N° RCS : 778 127 613 RCS La Rochelle
Dénomination : SOGERMA
Forme Juridique : Société par actions simplifiée

Voir le contenu de l'annonce légale

26/12/2014

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE
Référence de publication : Bodacc B n° 20140248 du 26/12/2014, annonce n° 334

N° RCS : 778 127 613 RCS La Rochelle
Dénomination : SOGERMA
Forme Juridique : Société par actions simplifiée

Voir le contenu de l'annonce légale

14/10/2015

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE
Référence de publication : Bodacc C n° 20150105 du 14/10/2015, annonce n° 2156

N° RCS : 778 127 613 RCS La Rochelle
Dénomination : STELIA AEROSPACE
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Adresse : Zone Industrielle de l'Ancien Arsenal 17300 Rochefort
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2014

Voir le contenu de l'annonce légale

11/01/2015

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE
Référence de publication : Bodacc B n° 20150007 du 11/01/2015, annonce n° 637

N° RCS : 778 127 613 RCS La Rochelle
Dénomination : STELIA AEROSPACE
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Administration : Président : GAUTIER Cédric, Jean, François Commissaire aux comptes titulaire : KPMG Commissaire aux comptes suppléant : SAINT-PIERRE Philippe

Voir le contenu de l'annonce légale

13/10/2015

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE
Référence de publication : Bodacc B n° 20150196 du 13/10/2015, annonce n° 141

N° RCS : 778 127 613 RCS La Rochelle
Dénomination : STELIA AEROSPACE
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Administration : Président : GAUTIER Cédric, Jean, François Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS)

Voir le contenu de l'annonce légale

21/10/2016

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE
Référence de publication : Bodacc C n° 20160113 du 21/10/2016, annonce n° 2277

N° RCS : 778 127 613 RCS La Rochelle
Dénomination : STELIA AEROSPACE
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Adresse : Zone Industrielle de l'Ancien Arsenal 17300 Rochefort
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2015

Voir le contenu de l'annonce légale

23/09/2017

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE
Référence de publication : Bodacc C n° 20170097 du 23/09/2017, annonce n° 2812

N° RCS : 778 127 613 RCS La Rochelle
Dénomination : STELIA AEROSPACE
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Adresse : Zone Industrielle de l'Ancien Arsenal 17300 Rochefort
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2016

Voir le contenu de l'annonce légale

08/11/2018

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE
Référence de publication : Bodacc C n° 20180208 du 08/11/2018, annonce n° 1021

N° RCS : 778 127 613 RCS La Rochelle
Dénomination : STELIA AEROSPACE
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Adresse : Zone Industrielle de l'Ancien Arsenal 17300 Rochefort
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2017

Voir le contenu de l'annonce légale

04/08/2019

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE
Référence de publication : Bodacc C n° 20190149 du 04/08/2019, annonce n° 2375

N° RCS : 778 127 613 RCS La Rochelle
Dénomination : STELIA AEROSPACE
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Adresse : Zone Industrielle de l'Ancien Arsenal 17300 Rochefort
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2018

Voir le contenu de l'annonce légale

22/10/2020

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE
Référence de publication : Bodacc C n° 20200206 du 22/10/2020, annonce n° 1513

N° RCS : 778 127 613 RCS La Rochelle
Dénomination : STELIA AEROSPACE
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Adresse : Zone Industrielle de l'Ancien Arsenal 17300 Rochefort
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2019

Voir le contenu de l'annonce légale

09/11/2021

VENTES ET CESSIONS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE
Référence de publication : Bodacc A n° 20210218 du 09/11/2021, annonce n° 464

N° RCS : 778 127 613 RCS La Rochelle
Dénomination : STELIA AEROSPACE
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Capital : 200000000.00 EUR
Adresse : Zone Industrielle de l'Ancien Arsenal 17300 Rochefort
Oppositions : Art. L.236-21 du code de commerce
Commentaires : Société bénéficiaire : STELIA Aerospace SAS Forme : Société par Actions Simplifiée Adresse du siège : Zone Industrielle de l’Ancien Arsenal 17300 ROCHEFORT Capital : 200.000.000 euros Numéro unique d’identification : 778 127 613 Lieu d’immatriculation : RCS LA ROCHELLE Société apporteuse : Airbus Operations SAS Forme : Société par Actions Simplifiée Adresse du siège : 316 route de Bayonne 31060 TOULOUSE Capital : 1.008.826.931 euros Numéro unique d’identification : 420 916 918 Lieu d’immatriculation : RCS TOULOUSE Apport de la branche complète d’activité aérostructures Evaluation de l’actif et du passif dont la transmission à la société bénéficiaire de l'apport est prévue : •Actif net : 1.733.220.462 euros •Passif net : 593.004.464 euros Soit un actif net provisoire évalué à 1.140.215.998 euros Rémunération de l'apport : attribution de 91.280.000 actions nouvelles de STELIA Aerospace SAS à Airbus Operations SAS au titre d'une augmentation de capital d'un montant nominal total de 91.280.000 euros, en rémunération de l'apport Montant provisoire prévu de la prime d’apport : 1.048.935.998 euros Date du projet commun de fusion : 26/10/2021 Date et lieu du dépôt du projet au RCS au titre de chaque société participante: •Dépôt au RCS de La Rochelle pour la Société STELIA Aerospace SAS Le 29 octobre 2021 •Dépôt au RCS de Toulouse pour la Société Airbus Operations SAS Le 29 octobre 2021

Voir le contenu de l'annonce légale

04/08/2021

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE
Référence de publication : Bodacc C n° 20210150 du 04/08/2021, annonce n° 3057

N° RCS : 778 127 613 RCS La Rochelle
Dénomination : STELIA AEROSPACE
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Adresse : Zone Industrielle de l'Ancien Arsenal 17300 Rochefort
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2020

Voir le contenu de l'annonce légale

19/01/2022

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE
Référence de publication : Bodacc B n° 20220013 du 19/01/2022, annonce n° 670

N° RCS : 778 127 613 RCS La Rochelle
Dénomination : Airbus Atlantic
Forme Juridique : Société par actions simplifiée

Voir le contenu de l'annonce légale

10/08/2022

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE
Référence de publication : Bodacc C n° 20220154 du 10/08/2022, annonce n° 1016

N° RCS : 778 127 613 RCS La Rochelle
Dénomination : Airbus Atlantic
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Adresse : Zone Industrielle de l'Ancien Arsenal 17300 Rochefort
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2021

Voir le contenu de l'annonce légale

16/02/2022

VENTES ET CESSIONS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Référence de publication : Bodacc A n° 20220033 du 16/02/2022, annonce n° 458

N° RCS : 778 127 613 RCS La Rochelle
Dénomination : Airbus Atlantic
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse : Zone Industriel de l'Ancien Arsenal 17300 Rochefort
Établissement(s) :
Etablissement secondaire
Origine du fond : Etablissement secondaire acquis par achat au prix stipulé de 721000 EUR
Activité : Un fonds de commerce de prestation de services de l'équipe ODBN, à savoir, son activité de prestation de services de responsable de la performance du flux industriel de l'usine de Nantes et responsable des activités de configuration management et de gestion des modifications majeures et nouveaux développements "ODBN" auparavant fournis par AIRBUS SAS à la société AIRBUS OPERATIONS.
Adresse de l'établissement : 2 Rond point Émile Dewoitine 31700 Blagnac
Précédent(s) Propriétaire(s) :
Dénomination : AIRBUS
Date de commencement d'activité : 01/01/2022
Publication légale : Ladépêche.fr du 14/02/2022
Oppositions : AIRBUS SAS 2 Rond Point Emile Dewoitine 31700 Blagnac.
Commentaires : Acte sous seing privé en date du 02/11/2021 enregistré au Service de l'Enregistrement de Toulouse le 02/12/2021 Adresse de l'ancien propriétaire : 2 Rond Point Émile Dewoitine 31700 BLAGNAC. Adresse du nouveau propriétaire : Zone Industriel de l'Ancien Arsenal 17300 ROCHEFORT. Acte réitératif du 26.01.2022 enregistré au SDE de Toulouse le 07.02.2022 dossier 2022 00004213 référence 3104P61 2022A00596. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

Voir le contenu de l'annonce légale

31/08/2022

VENTES ET CESSIONS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Référence de publication : Bodacc A n° 20220168 du 31/08/2022, annonce n° 777

N° RCS : 778 127 613 RCS La Rochelle
Dénomination : AIRBUS ATLANTIC
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Capital : 291280000.00 EUR
Adresse : Zone Industrielle de l'Ancien Arsenal 17300 Rochefort
Établissement(s) :
Etablissement secondaire
Origine du fond : Etablissement secondaire acquis par achat au prix stipulé de 2250000 EUR
Activité : Développement, conception, fabrication, et vente de pièces composites thermo compressées.
Adresse de l'établissement : 9 Route Du Dôme Zone Artisanale du Parc des Boss 69630 Chaponost
Précédent(s) Propriétaire(s) :
Dénomination : TECALEMIT AEROSPACE COMPOSITES
Date de commencement d'activité : 22/07/2022
Publication légale : Les Echos du 27/07/2022
Oppositions : Pour la validité et pour la correspondance à l'adresse du fonds cédé et copie devant être adressée à la SCP HAUSSMANN NOTAIRES sis 140 boulevard Haussmann 75008 PARIS
Commentaires : Acte Authentique en date du 22/07/2022. Adresse de l'ancien propriétaire : 9 Route du Dôme Zone Artisanale du Parc des Boss 69630 CHAPONOST. Adresse du nouveau propriétaire : Zone Industrielle de l'Ancien Arsenal 17300 ROCHEFORT. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

Voir le contenu de l'annonce légale

03/02/2022

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE
Référence de publication : Bodacc B n° 20220024 du 03/02/2022, annonce n° 1001

N° RCS : 778 127 613 RCS La Rochelle
Dénomination : Airbus Atlantic
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Activité : Aéronautique fabrication de matériels et équipements aéronautiques.

Voir le contenu de l'annonce légale