Source INSEE mises à jour le 12/09/2025
ASSOCIATION DE LA FACULTE PAR LE DROIT FRANCOPHONE
SIREN : 500 564 968Identité de la société ASSOCIATION DE LA FACULTE PAR LE DROIT FRANCOPHONE
ASSOCIATION DE LA FACULTE PAR LE DROIT FRANCOPHONE est une société Association déclarée située à 69007 LYON 3 QUAI CLAUDE BERNARD. Elle est spécialisée dans le secteur d'activité Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z) depuis 16/01/2006.
Adresse
3, QUAI CLAUDE BERNARD UNIVERSITE JEAN MOULIN. 3 - 15 - 69007 LYON, France
Activité principale
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Date de création
16/01/2006
Effectif
Non disponible
3, QUAI CLAUDE BERNARD UNIVERSITE JEAN MOULIN. 3 - 15 - 69007 LYON, France
Activité principale
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Date de création
16/01/2006
Effectif
Non disponible
Informations juridiques concernant la société ASSOCIATION DE LA FACULTE PAR LE DROIT FRANCOPHONE
Forme juridiqueAssociation déclarée
SIREN
500 564 968
SIRET (siège)
500 564 968 00013
N° de TVA intracommunautaire (à titre indicatif)
FR86500564968
Inscription au RCS
INSCRIT
Activités de la société ASSOCIATION DE LA FACULTE PAR LE DROIT FRANCOPHONE
Activité principaleAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Code NAF ou APE
94.99Z (NAFRev2)
Domaine d’activité
Activités des organisations associatives
Secteur d’activité
Autres activités de services
1 établissement de la société ASSOCIATION DE LA FACULTE PAR LE DROIT FRANCOPHONE
ASSOCIATION DE LA FACULTE PAR LE DROIT FRANCOPHONE
Siège social et établissement principal3, QUAI CLAUDE BERNARD UNIVERSITE JEAN MOULIN. 3 - 15 - 69007 LYON, France
SIRET
500 564 968 00013
Date de création
16/01/2006
Les questions fréquentes posées sur ASSOCIATION DE LA FACULTE PAR LE DROIT FRANCOPHONE
Quel est le numéro SIRET de ASSOCIATION DE LA FACULTE PAR LE DROIT FRANCOPHONE ?
Le numéro SIRET de ASSOCIATION DE LA FACULTE PAR LE DROIT FRANCOPHONE est 500 564 968 00013
Quel est le code NAF de ASSOCIATION DE LA FACULTE PAR LE DROIT FRANCOPHONE ?
Le code NAF de ASSOCIATION DE LA FACULTE PAR LE DROIT FRANCOPHONE est 94.99Z (NAFRev2)
Quel est le numéro de TVA intracommunautaire de ASSOCIATION DE LA FACULTE PAR LE DROIT FRANCOPHONE ?
Le numéro de TVA intracommunautaire de ASSOCIATION DE LA FACULTE PAR LE DROIT FRANCOPHONE est FR86500564968