Source INSEE mises à jour le 12/09/2025
COMITE D'AIDE DE PREVENTION ET D'ENCOURAGEMENT (C.A.P.E.) DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE VILLEFRANCHE SUR SAONE
SIREN : 490 287 075Identité de la société COMITE D'AIDE DE PREVENTION ET D'ENCOURAGEMENT (C.A.P.E.) DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE VILLEFRANCHE SUR SAONE
COMITE D'AIDE DE PREVENTION ET D'ENCOURAGEMENT (C.A.P.E.) DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE VILLEFRANCHE SUR SAONE est une société Association déclarée située à 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONE 52 RUE DE LA PAIX. Elle est spécialisée dans le secteur d'activité Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z) depuis 21/04/1987.
Adresse
52, RUE DE LA PAIX MR LIEVRE PATRICK - 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, France
Activité principale
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Date de création
21/04/1987
Effectif
Non disponible
52, RUE DE LA PAIX MR LIEVRE PATRICK - 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, France
Activité principale
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Date de création
21/04/1987
Effectif
Non disponible
Informations juridiques concernant la société COMITE D'AIDE DE PREVENTION ET D'ENCOURAGEMENT (C.A.P.E.) DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE VILLEFRANCHE SUR SAONE
Forme juridiqueAssociation déclarée
SIREN
490 287 075
SIRET (siège)
490 287 075 00033
N° de TVA intracommunautaire (à titre indicatif)
FR88490287075
Inscription au RCS
INSCRIT
Activités de la société COMITE D'AIDE DE PREVENTION ET D'ENCOURAGEMENT (C.A.P.E.) DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE VILLEFRANCHE SUR SAONE
Activité principaleAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Code NAF ou APE
94.99Z (NAFRev2)
Domaine d’activité
Activités des organisations associatives
Secteur d’activité
Autres activités de services
3 établissements de la société COMITE D'AIDE DE PREVENTION ET D'ENCOURAGEMENT (C.A.P.E.) DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE VILLEFRANCHE SUR SAONE
COMITE D'AIDE DE PREVENTION ET D'ENCOURAGEMENT (C.A.P.E.) DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE VILLEFRANCHE SUR SAONE
Siège social et établissement principal52, RUE DE LA PAIX MR LIEVRE PATRICK - 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, France
SIRET
490 287 075 00033
Date de création
03/10/2022
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Etablissement secondaire14, MONTEE SAINT-ROCH CZ MME LAVILLE - 69400 GLEIZE, France
SIRET
490 287 075 00025
Date de création
15/06/2003
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Etablissement secondaire1580, ROUTE DE FRANS - 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, France
SIRET
490 287 075 00017
Date de création
21/04/1987
Les questions fréquentes posées sur COMITE D'AIDE DE PREVENTION ET D'ENCOURAGEMENT (C.A.P.E.) DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE VILLEFRANCHE SUR SAONE
Quel est le numéro SIRET de COMITE D'AIDE DE PREVENTION ET D'ENCOURAGEMENT (C.A.P.E.) DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE VILLEFRANCHE SUR SAONE ?
Le numéro SIRET de COMITE D'AIDE DE PREVENTION ET D'ENCOURAGEMENT (C.A.P.E.) DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE VILLEFRANCHE SUR SAONE est 490 287 075 00033
Quel est le code NAF de COMITE D'AIDE DE PREVENTION ET D'ENCOURAGEMENT (C.A.P.E.) DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE VILLEFRANCHE SUR SAONE ?
Le code NAF de COMITE D'AIDE DE PREVENTION ET D'ENCOURAGEMENT (C.A.P.E.) DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE VILLEFRANCHE SUR SAONE est 94.99Z (NAFRev2)
Quel est le numéro de TVA intracommunautaire de COMITE D'AIDE DE PREVENTION ET D'ENCOURAGEMENT (C.A.P.E.) DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE VILLEFRANCHE SUR SAONE ?
Le numéro de TVA intracommunautaire de COMITE D'AIDE DE PREVENTION ET D'ENCOURAGEMENT (C.A.P.E.) DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE VILLEFRANCHE SUR SAONE est FR88490287075