Source INSEE mises à jour le 12/09/2025
COMITE SOCIAL DU PERSONNEL COMMUNAL
SIREN : 898 259 544Identité de la société COMITE SOCIAL DU PERSONNEL COMMUNAL
COMITE SOCIAL DU PERSONNEL COMMUNAL est une société Association déclarée située à 69360 SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON 24 RUE CENTRALE. Elle est spécialisée dans le secteur d'activité Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z) depuis 16/12/1977.
Adresse
24, RUE CENTRALE MAIRIE - 69360 SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON, France
Activité principale
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Date de création
16/12/1977
Effectif
Non disponible
24, RUE CENTRALE MAIRIE - 69360 SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON, France
Activité principale
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Date de création
16/12/1977
Effectif
Non disponible
Informations juridiques concernant la société COMITE SOCIAL DU PERSONNEL COMMUNAL
Forme juridiqueAssociation déclarée
SIREN
898 259 544
SIRET (siège)
898 259 544 00010
N° de TVA intracommunautaire (à titre indicatif)
FR13898259544
Inscription au RCS
INSCRIT
Activités de la société COMITE SOCIAL DU PERSONNEL COMMUNAL
Activité principaleAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Code NAF ou APE
94.99Z (NAFRev2)
Domaine d’activité
Activités des organisations associatives
Secteur d’activité
Autres activités de services
1 établissement de la société COMITE SOCIAL DU PERSONNEL COMMUNAL
COMITE SOCIAL DU PERSONNEL COMMUNAL
Siège social et établissement principal24, RUE CENTRALE MAIRIE - 69360 SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON, France
SIRET
898 259 544 00010
Date de création
16/12/1977
Les questions fréquentes posées sur COMITE SOCIAL DU PERSONNEL COMMUNAL
Quel est le numéro SIRET de COMITE SOCIAL DU PERSONNEL COMMUNAL ?
Le numéro SIRET de COMITE SOCIAL DU PERSONNEL COMMUNAL est 898 259 544 00010
Quel est le code NAF de COMITE SOCIAL DU PERSONNEL COMMUNAL ?
Le code NAF de COMITE SOCIAL DU PERSONNEL COMMUNAL est 94.99Z (NAFRev2)
Quel est le numéro de TVA intracommunautaire de COMITE SOCIAL DU PERSONNEL COMMUNAL ?
Le numéro de TVA intracommunautaire de COMITE SOCIAL DU PERSONNEL COMMUNAL est FR13898259544