Source INSEE mises à jour le 12/09/2025
COMITE SOCIAL POUR LE PERSONNEL COMMUNAL
SIREN : 503 815 490Identité de la société COMITE SOCIAL POUR LE PERSONNEL COMMUNAL
COMITE SOCIAL POUR LE PERSONNEL COMMUNAL est une société Association déclarée située à 69360 SEREZIN-DU-RHONE 1 RUE TERNAY. Elle est spécialisée dans le secteur d'activité Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z) depuis 16/01/2007.
Adresse
1, RUE TERNAY MAIRIE - 69360 SEREZIN-DU-RHONE, France
Activité principale
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Date de création
16/01/2007
Effectif
Non disponible
1, RUE TERNAY MAIRIE - 69360 SEREZIN-DU-RHONE, France
Activité principale
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Date de création
16/01/2007
Effectif
Non disponible
Informations juridiques concernant la société COMITE SOCIAL POUR LE PERSONNEL COMMUNAL
Forme juridiqueAssociation déclarée
SIREN
503 815 490
SIRET (siège)
503 815 490 00019
N° de TVA intracommunautaire (à titre indicatif)
FR48503815490
Inscription au RCS
INSCRIT
Activités de la société COMITE SOCIAL POUR LE PERSONNEL COMMUNAL
Activité principaleAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Code NAF ou APE
94.99Z (NAFRev2)
Domaine d’activité
Activités des organisations associatives
Secteur d’activité
Autres activités de services
1 établissement de la société COMITE SOCIAL POUR LE PERSONNEL COMMUNAL
COMITE SOCIAL POUR LE PERSONNEL COMMUNAL
Siège social et établissement principal1, RUE TERNAY MAIRIE - 69360 SEREZIN-DU-RHONE, France
SIRET
503 815 490 00019
Date de création
16/01/2007
Les questions fréquentes posées sur COMITE SOCIAL POUR LE PERSONNEL COMMUNAL
Quel est le numéro SIRET de COMITE SOCIAL POUR LE PERSONNEL COMMUNAL ?
Le numéro SIRET de COMITE SOCIAL POUR LE PERSONNEL COMMUNAL est 503 815 490 00019
Quel est le code NAF de COMITE SOCIAL POUR LE PERSONNEL COMMUNAL ?
Le code NAF de COMITE SOCIAL POUR LE PERSONNEL COMMUNAL est 94.99Z (NAFRev2)
Quel est le numéro de TVA intracommunautaire de COMITE SOCIAL POUR LE PERSONNEL COMMUNAL ?
Le numéro de TVA intracommunautaire de COMITE SOCIAL POUR LE PERSONNEL COMMUNAL est FR48503815490