Source INSEE mises à jour le 12/09/2025
COMITE SOCIAL POUR LE PERSONNEL COMMUNAL DE MIONS
SIREN : 535 090 294Identité de la société COMITE SOCIAL POUR LE PERSONNEL COMMUNAL DE MIONS
COMITE SOCIAL POUR LE PERSONNEL COMMUNAL DE MIONS est une société Association déclarée située à 69780 MIONS 7 ALL DU CHATEAU. Elle est spécialisée dans le secteur d'activité Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z) depuis 22/03/2011.
Adresse
7, ALL DU CHATEAU COMITE SOCIAL PERSONNEL DE MIONS - 69780 MIONS, France
Activité principale
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Date de création
22/03/2011
Effectif
Non disponible
7, ALL DU CHATEAU COMITE SOCIAL PERSONNEL DE MIONS - 69780 MIONS, France
Activité principale
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Date de création
22/03/2011
Effectif
Non disponible
Informations juridiques concernant la société COMITE SOCIAL POUR LE PERSONNEL COMMUNAL DE MIONS
Forme juridiqueAssociation déclarée
SIREN
535 090 294
SIRET (siège)
535 090 294 00013
N° de TVA intracommunautaire (à titre indicatif)
FR46535090294
Inscription au RCS
INSCRIT
Activités de la société COMITE SOCIAL POUR LE PERSONNEL COMMUNAL DE MIONS
Activité principaleAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Code NAF ou APE
94.99Z (NAFRev2)
Domaine d’activité
Activités des organisations associatives
Secteur d’activité
Autres activités de services
1 établissement de la société COMITE SOCIAL POUR LE PERSONNEL COMMUNAL DE MIONS
COMITE SOCIAL POUR LE PERSONNEL COMMUNAL DE MIONS
Siège social et établissement principal7, ALL DU CHATEAU COMITE SOCIAL PERSONNEL DE MIONS - 69780 MIONS, France
SIRET
535 090 294 00013
Date de création
22/03/2011
Les questions fréquentes posées sur COMITE SOCIAL POUR LE PERSONNEL COMMUNAL DE MIONS
Quel est le numéro SIRET de COMITE SOCIAL POUR LE PERSONNEL COMMUNAL DE MIONS ?
Le numéro SIRET de COMITE SOCIAL POUR LE PERSONNEL COMMUNAL DE MIONS est 535 090 294 00013
Quel est le code NAF de COMITE SOCIAL POUR LE PERSONNEL COMMUNAL DE MIONS ?
Le code NAF de COMITE SOCIAL POUR LE PERSONNEL COMMUNAL DE MIONS est 94.99Z (NAFRev2)
Quel est le numéro de TVA intracommunautaire de COMITE SOCIAL POUR LE PERSONNEL COMMUNAL DE MIONS ?
Le numéro de TVA intracommunautaire de COMITE SOCIAL POUR LE PERSONNEL COMMUNAL DE MIONS est FR46535090294