MTSI Active

28/02/2014

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE
Référence de publication : Bodacc C n° 20140013 du 28/02/2014, annonce n° 841

N° RCS : 435 029 780 RCS Carcassonne
Dénomination : HYDROGEO SPHERE
Forme Juridique : Société à responsabilité limitée
Adresse : 1 place de la Gare 11140 Axat
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2010

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28/02/2014

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE
Référence de publication : Bodacc C n° 20140013 du 28/02/2014, annonce n° 842

N° RCS : 435 029 780 RCS Carcassonne
Dénomination : HYDROGEO SPHERE
Forme Juridique : Société à responsabilité limitée
Adresse : 1 place de la Gare 11140 Axat
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2011

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28/02/2014

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE
Référence de publication : Bodacc C n° 20140013 du 28/02/2014, annonce n° 843

N° RCS : 435 029 780 RCS Carcassonne
Dénomination : HYDROGEO SPHERE
Forme Juridique : Société à responsabilité limitée
Adresse : 1 place de la Gare 11140 Axat
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2012

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26/04/2014

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE
Référence de publication : Bodacc C n° 20140024 du 26/04/2014, annonce n° 980

N° RCS : 435 029 780 RCS Carcassonne
Dénomination : HYDROGEO SPHERE
Forme Juridique : Société à responsabilité limitée
Adresse : 1 place de la Gare 11140 Axat
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2008

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26/04/2014

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE
Référence de publication : Bodacc C n° 20140024 du 26/04/2014, annonce n° 981

N° RCS : 435 029 780 RCS Carcassonne
Dénomination : HYDROGEO SPHERE
Forme Juridique : Société à responsabilité limitée
Adresse : 1 place de la Gare 11140 Axat
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2009

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13/05/2014

VENTES ET CESSIONS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE
Référence de publication : Bodacc A n° 20140091 du 13/05/2014, annonce n° 179

N° RCS : 435 029 780 RCS Carcassonne
Dénomination : HYDROGEO SPHERE
Forme Juridique : Société à responsabilité limitée
Capital : 8990.55 EUR
Adresse : 1 place de la Gare 11140 Axat
Oppositions : Art.L.236-14 du code de commerce
Commentaires : Avis de projet de fusion Avis de projet de fusion Aux termes d'un acte sous seings privé en date du 25 avril 2014, il a été établi un projet de traité de fusion par voie d'absorption de la société MTSI - MINING TOPOGRAPHIC SURVEY AND IMAGING, société à responsabilité limitée au capital de 15.000,00 euros dont le siège social est situé chemin des fontaines - Le village - 11140 Artigues, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Carcassonne sous le numéro 518 484 700, société absorbée, par la société HYDROGEOSPHERE, société absorbante, étant précisé que ces deux sociétés sont détenues directement ou indirectement par la société DELTA DRONE. L'opération de fusion vise à simplifier l'organigramme du groupe de sociétés DELTA DRONE par la suppression d'une structure juridique ayant des activités connexes. Par ailleurs, cette opération de fusion-absorption permettra la réalisation d'économies sur les frais de structure, une réduction des coûts et des charges administratives et donnera à l'entité économique que représente ces différentes sociétés une assise juridique plus lisible. Les conditions de la fusion seraient établies sur la base des comptes sociaux de l'exercice clos le 31 décembre 2013 pour la société HYDROGEOSPHERE et sur la base d'une situation comptable intermédiaire au 31 décembre 2013 pour la société MTSI - MINING TOPOGRAPHIC SURVEY AND IMAGING. Les actifs et les passifs de la société MTSI - MINING TOPOGRAPHIC SURVEY AND IMAGING seraient apportés à leur valeur comptable. Sur la base de la situation comptable intermédiaire de la société MTSI - MINING TOPOGRAPHIC SURVEY AND IMAGING arrêté au 31 décembre 2013, les montants des éléments d'actif et de passif apportés par la société MTSI - MINING TOPOGRAPHIC SURVEY AND IMAGING s'élèveraient respectivement à 193.353 euros et 113.998 euros. Par conséquent, le montant de l'actif net apporté par la société MTSI - MINING TOPOGRAPHIC SURVEY AND IMAGING dans le cadre de la fusion sur la base de sa situation comptable intermédiaire arrêtée au 31 décembre 2013 s'élèverait à 79.355 euros. La parité de fusion serait fixée à 0,0006927 part sociale de la société MTSI - MINING TOPOGRAPHIC SURVEY AND IMAGING pour 1 part sociale de la société HYDROGEOSPHERE. La société HYDROGEOSPHERE détenant 20.000 parts sociales sur les 100.000 parts sociales composant le capital social de la société MTSI - MINING TOPOGRAPHIC SURVEY AND IMAGING, renoncerait à ses droits dans sa propre augmentation de capital, qui ne s'élèverait donc qu'à 5.390 euros. En vue de rémunérer l'apport effectué par la société MTSI - MINING TOPOGRAPHIC SURVEY AND IMAGING, la société HYDROGEOSPHE procéderait à une augmentation de capital social d'un montant de 5.390 euros par la création de 55 parts sociales de 98 euros de valeur nominale chacune. Le montant de la prime de fusion, soit 73.965 euros, serait inscrit au passif du bilan de DELTA DRONE au compte " Prime de fusion ". A l'issue de ces opérations, le capital de la société HYDROGEOSPHERE s'élèverait à la somme de 14.406 euros divisé en 147 parts sociales de 98 euros de valeur nominale chacune. La fusion aurait un effet rétroactif sur les plans comptable et fiscal au 1er janvier 2014. Toutes les opérations effectuées par la société MTSI - MINING TOPOGRAPHIC SURVEY AND IMAGING depuis cette date et jusqu'à la date de réalisation effective de la fusion seraient prises en charge par la société HYDROGEOSPHERE. La fusion et la réduction de capital qui en résulte seraient soumises à la réalisation des conditions suspensives mentionnées au chapitre IV du projet de traité de fusion : -Approbation de la fusion par l'Associée unique de la société HYDROGEOSPHERE et de l'augmentation de capital, conséquence de la fusion ; -Approbation par l'Assemblée Générale Extraordinaire de la société MTSI - MINING TOPOGRAPHIC SURVEY AND IMAGING du présent projet de fusion. La société MTSI - MINING TOPOGRAPHIC SURVEY AND IMAGING serait dissoute de plein droit sans liquidation au jour de la réalisation définitive de la fusion. Les créanciers des sociétés absorbante et absorbée dont la créance est antérieure au présent avis pourront former opposition à cette fusion dans les conditions et délais prévus par la loi. Conformément aux dispositions de l'article L. 236-6 du Code de commerce, le projet de traité de fusion a été déposé au greffe du Tribunal de commerce de Carcassonne le 30 avril 2014 au plus tard par les sociétés HYDROGEOSPHERE et MTSI - MINING TOPOGRAPHIC SURVEY AND IMAGING.

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08/06/2014

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE
Référence de publication : Bodacc B n° 20140109 du 08/06/2014, annonce n° 47

N° RCS : 435 029 780 RCS Carcassonne
Dénomination : HYDROGEO SPHERE
Forme Juridique : Société à responsabilité limitée
Administration : Gérant : PERROT Xavier

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24/08/2014

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE
Référence de publication : Bodacc B n° 20140161 du 24/08/2014, annonce n° 146

N° RCS : 435 029 780 RCS Carcassonne
Dénomination : MTSI HYDROGEOSPHERE
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Activité : Prestation de services en hydrogéologie géologie et environnement et topographie
Administration : Président : DELTA DRONE (SACA) Directeur général : PERROT Xavier Commissaire aux comptes titulaire : EXCO FIDOGEST (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : MIVIERE Sylvie

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21/08/2015

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE
Référence de publication : Bodacc C n° 20150080 du 21/08/2015, annonce n° 252

N° RCS : 435 029 780 RCS Carcassonne
Dénomination : MTSI HYDROGEOSPHERE
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Adresse : 1 place de la Gare 11140 Axat
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2013

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15/09/2015

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE
Référence de publication : Bodacc C n° 20150094 du 15/09/2015, annonce n° 413

N° RCS : 435 029 780 RCS Carcassonne
Dénomination : MTSI HYDROGEOSPHERE
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Adresse : 1 place de la Gare 11140 Axat
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2014

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18/08/2016

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Référence de publication : Bodacc C n° 20160084 du 18/08/2016, annonce n° 2774

N° RCS : 435 029 780 RCS Toulouse
Dénomination : MTSI HYDROGEOSPHERE
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse : 106 avenue Tolosane 31520 Ramonville-Saint-Agne
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2015

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01/04/2016

IMMATRICULATION

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Référence de publication : Bodacc A n° 20160065 du 01/04/2016, annonce n° 542

N° RCS : 435 029 780 RCS Toulouse
Dénomination : MTSI HYDROGEOSPHERE
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse : 106 avenue Tolosane 31520 Ramonville-Saint-Agne
Commentaires : Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort.

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04/10/2016

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Référence de publication : Bodacc B n° 20160194 du 04/10/2016, annonce n° 430

N° RCS : 435 029 780 RCS Toulouse
Dénomination : MTSI
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée

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21/08/2017

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Référence de publication : Bodacc C n° 20170082 du 21/08/2017, annonce n° 4156

N° RCS : 435 029 780 RCS Toulouse
Dénomination : MTSI
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse : 106 avenue Tolosane 31520 Ramonville-Saint-Agne
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2016

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19/09/2017

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Référence de publication : Bodacc B n° 20170179 du 19/09/2017, annonce n° 427

N° RCS : 435 029 780 RCS Toulouse
Dénomination : MTSI
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée

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27/09/2018

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Référence de publication : Bodacc C n° 20180179 du 27/09/2018, annonce n° 3014

N° RCS : 435 029 780 RCS Toulouse
Dénomination : MTSI
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse : 106 avenue Tolosane 31520 Ramonville-Saint-Agne
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2017

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20/10/2019

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
Référence de publication : Bodacc C n° 20190203 du 20/10/2019, annonce n° 8214

N° RCS : 435 029 780 RCS Annecy
Dénomination : MTSI
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse : 57 Rue Cassiopée Parc Altaïs 74650 Chavanod
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2018

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

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08/08/2019

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
Référence de publication : Bodacc B n° 20190152 du 08/08/2019, annonce n° 2824

N° RCS : 435 029 780 RCS Annecy
Dénomination : MTSI
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée

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03/12/2020

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
Référence de publication : Bodacc B n° 20200235 du 03/12/2020, annonce n° 2868

N° RCS : 435 029 780 RCS Annecy
Dénomination : MTSI
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Administration : Sté par actions simplifiée EXCO HESIO n'est plus commissaire aux comptes titulaire. MIVIERE Sylvie nom d'usage : MIVIERE n'est plus commissaire aux comptes suppléant

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10/12/2020

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Référence de publication : Bodacc C n° 20200240 du 10/12/2020, annonce n° 7355

N° RCS : 435 029 780 RCS Lyon
Dénomination : MTSI
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse : 27 Chemin Des Peupliers Multiparc du Jubin 69570 Dardilly
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2019

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15/11/2020

IMMATRICULATION

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Référence de publication : Bodacc A n° 20200222 du 15/11/2020, annonce n° 1115

N° RCS : 435 029 780 RCS Lyon
Dénomination : MTSI
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse : 27 Chemin Des Peupliers Multiparc du Jubin 69570 Dardilly
Commentaires : Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort.

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22/07/2021

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Référence de publication : Bodacc C n° 20210141 du 22/07/2021, annonce n° 8983

N° RCS : 435 029 780 RCS Lyon
Dénomination : MTSI
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse : 27 Chemin Des Peupliers Multiparc du Jubin 69570 Dardilly
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2020

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28/07/2022

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Référence de publication : Bodacc C n° 20220145 du 28/07/2022, annonce n° 8706

N° RCS : 435 029 780 RCS Lyon
Dénomination : MTSI
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse : 27 Chemin Des Peupliers Multiparc du Jubin 69570 Dardilly
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2021

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28/07/2022

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Référence de publication : Bodacc B n° 20220145 du 28/07/2022, annonce n° 1642

N° RCS : 435 029 780 RCS Lyon
Dénomination : MTSI
Forme Juridique : Société par Actions Simplifiée
Administration : PERROT Xavier nom d'usage : PERROT n'est plus directeur général

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