SEGNERE SAS Active

29/02/2008

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES
Référence de publication : Bodacc B n° 20080037 du 29/02/2008, annonce n° 3744

N° RCS : 315 948 141 RCS Tarbes
Dénomination : SEGNERE SAS
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Administration : Président : SEGNERE JEAN PIERRE. Commissaire aux comptes titulaire : SPRENGER CHRISTIAN. Commissaire aux comptes suppléant : CLARENC JEAN-PAUL.

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17/02/2008

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES
Référence de publication : Bodacc B n° 20080029 du 17/02/2008, annonce n° 1591

N° RCS : 315 948 141 RCS Tarbes
Dénomination : SEGNERE SA
Forme Juridique : Société anonyme

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22/10/2009

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES
Référence de publication : Bodacc B n° 20090204 du 22/10/2009, annonce n° 2088

N° RCS : 315 948 141 RCS Tarbes
Dénomination : SEGNERE SAS
Forme Juridique : Société par actions simplifiée

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23/09/2010

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES
Référence de publication : Bodacc B n° 20100185 du 23/09/2010, annonce n° 1427

N° RCS : 315 948 141 RCS Tarbes
Dénomination : SEGNERE SAS
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Administration : Président : SEGNERE JEAN, PIERRE Commissaire aux comptes titulaire : COYOS Jocelyne Commissaire aux comptes suppléant : JOURET Muriel

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11/07/2012

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES
Référence de publication : Bodacc B n° 20120132 du 11/07/2012, annonce n° 2325

N° RCS : 315 948 141 RCS Tarbes
Dénomination : SEGNERE SAS
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Administration : Président : SEGNERE Jean-Michel, Christian Président du Conseil de Surveillance : SEGNERE Jean-Pierre Membre du Conseil de Surveillance : SEGNERE Jean-Yves, Thierry, Johanny Membre du Conseil de Surveillance : SEGNERE Henriette né(e) CAZENAVE Commissaire aux comptes titulaire : COYOS Jocelyne Commissaire aux comptes suppléant : JOURET Muriel

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04/11/2013

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES
Référence de publication : Bodacc C n° 20130080 du 04/11/2013, annonce n° 10101

N° RCS : 315 948 141 RCS Tarbes
Dénomination : SEGNERE SAS
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Adresse : Zone Industrielle 65100 Adé
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2012

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16/04/2014

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES
Référence de publication : Bodacc B n° 20140075 du 16/04/2014, annonce n° 1069

N° RCS : 315 948 141 RCS Tarbes
Dénomination : SEGNERE SAS
Forme Juridique : Société par actions simplifiée

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28/01/2015

MODIFICATIONS ET MUTATIONS DIVERSES

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES
Référence de publication : Bodacc B n° 20150019 du 28/01/2015, annonce n° 1513

N° RCS : 315 948 141 RCS Tarbes
Dénomination : SEGNERE SAS
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Administration : Président : SEGNERE Jean-Michel, Christian Président du conseil de surveillance : SEGNERE Jean-Pierre Membre du conseil de surveillance : SEGNERE Jean-Yves, Thierry, Johanny Membre du conseil de surveillance : SEGNERE Henriette né(e) CAZENAVE Commissaire aux comptes titulaire : ARTOLA HUBERTY Christine Commissaire aux comptes suppléant : JOURET Muriel

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09/01/2015

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES
Référence de publication : Bodacc C n° 20150003 du 09/01/2015, annonce n° 4700

N° RCS : 315 948 141 RCS Tarbes
Dénomination : SEGNERE SAS
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Adresse : Zone Industrielle 65100 Adé
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2013

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19/08/2015

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES
Référence de publication : Bodacc C n° 20150078 du 19/08/2015, annonce n° 4020

N° RCS : 315 948 141 RCS Tarbes
Dénomination : SEGNERE SAS
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Adresse : Zone Industrielle 65100 Adé
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2014

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22/07/2016

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES
Référence de publication : Bodacc C n° 20160069 du 22/07/2016, annonce n° 2891

N° RCS : 315 948 141 RCS Tarbes
Dénomination : SEGNERE SAS
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Adresse : Zone Industrielle 65100 Adé
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2015

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08/07/2017

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES
Référence de publication : Bodacc C n° 20170059 du 08/07/2017, annonce n° 7484

N° RCS : 315 948 141 RCS Tarbes
Dénomination : SEGNERE SAS
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Adresse : Zone Industrielle 65100 Adé
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2016

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19/07/2018

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES
Référence de publication : Bodacc C n° 20180130 du 19/07/2018, annonce n° 11808

N° RCS : 315 948 141 RCS Tarbes
Dénomination : SEGNERE SAS
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Adresse : Zone Industrielle 65100 Adé
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2017

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23/07/2019

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES
Référence de publication : Bodacc C n° 20190140 du 23/07/2019, annonce n° 8142

N° RCS : 315 948 141 RCS Tarbes
Dénomination : SEGNERE SAS
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Adresse : Zone Industrielle 65100 Adé
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2018

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05/11/2020

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES
Référence de publication : Bodacc C n° 20200216 du 05/11/2020, annonce n° 5716

N° RCS : 315 948 141 RCS Tarbes
Dénomination : SEGNERE SAS
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Adresse : Zone Industrielle 65100 Adé
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2019

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04/01/2022

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES
Référence de publication : Bodacc C n° 20220002 du 04/01/2022, annonce n° 4086

N° RCS : 315 948 141 RCS Tarbes
Dénomination : SEGNERE SAS
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Adresse : Zone Industrielle 65100 Adé
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2020

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04/09/2022

DÉPÔTS DES COMPTES DES SOCIÉTÉS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES
Référence de publication : Bodacc C n° 20220171 du 04/09/2022, annonce n° 4138

N° RCS : 315 948 141 RCS Tarbes
Dénomination : SEGNERE SAS
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Adresse : Zone Industrielle 65100 Adé
Comptes annuels et rapports clos le : 31/12/2021

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07/07/2023

VENTES ET CESSIONS

Annonce déposée au : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES
Référence de publication : Bodacc A n° 20230130 du 07/07/2023, annonce n° 1387

N° RCS : 315 948 141 RCS Tarbes
Dénomination : SEGNERE SAS
Forme Juridique : Société par actions simplifiée
Capital : 260682.00 EUR
Adresse : Zone Industrielle 65100 Adé
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Commentaires : Pour la société absorbante. Dénomination : SEGNERE SAS. Forme juridique : SAS. Adresse du siège où peut être consulté le projet de fusion : Zone Industrielle, 65100 Adé. Montant du capital : 260.682 euros. Immatriculation au RCS de Tarbes n°315 948 141. Pour la société absorbée. Dénomination : SOFIP-GROUPE SEGNERE. Forme : EURL. Adresse du siège où peut être consulté le projet de fusion : Zone Industrielle Bastillac Sud, 65000 Tarbes. Montant du capital : 250.000 euros. Immatriculation au RCS de Tarbes n°803 476 316. Evaluation de l'actif et du passif : Actif de 2.177.752 euros - Passif de 2.998.379 euros. Le rapport d'échange des droits sociaux dans chaque société participante : En application de l'article L. 236-3 Il du Code de commerce, il ne sera procédé à aucun échange de titres et en conséquence à aucune augmentation de capital de la société absorbante, la société absorbante détenant à ce jour la totalité des titres composant le capital de la société absorbée. Le montant prévu de la prime de fusion ou de scission pour chaque société participante : néant. La différence entre l’actif net transféré par la société absorbée et son passif transféré, soit -820.627 euros, représente un mali de fusion analysé comme étant un mali technique. Date du projet commun de fusion : 28/06/2023. Date et lieu de dépôt au RCS au titre de chaque société participante : le 28/06/2023 au RCS de Tarbes.

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